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321 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2012-2013
Cote
2003W/21
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2012-2013
Résultat n°2

2006-2011
Cote
2003W/20
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°3

2004-2006
Cote
2003W/19
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2004-2006
Résultat n°4

1998-2004
Cote
2003W/18
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1998-2004
Résultat n°5

1990-1998
Cote
2003W/17
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1990-1998
Résultat n°6

Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Cote
2003W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°7

Lacollonge et Larivière.
Cote
2003W/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Lacollonge et Larivière.
Résultat n°8

Bassin de la Bourbeuse.
Cote
2003W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°9

Felon et Urcerey.
Cote
2003W/12
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Urcerey.
Résultat n°10

Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.
Cote
2003W/11
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...
Résultat n°11

Eguenigue.
Cote
2003W/10
 Date
1993-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Eguenigue.
Résultat n°12

Felon et Phaffans.
Cote
2003W/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Phaffans.
Résultat n°13

Bessoncourt et Menoncourt.
Cote
2003W/8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bessoncourt et Menoncourt.
Résultat n°14

2006-2009
Cote
2003W/7
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 2006-2009
Résultat n°15

1995-2006
Cote
2003W/6
 Date
1995-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1995-2006
Résultat n°16

1996-2005
Cote
2003W/5
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1996-2005
Résultat n°17

1979-1999
Cote
2003W/4
 Date
1979-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°18

1979-1999
Cote
2003W/3
 Date
1979-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°19

1991-2006
Cote
2003W/2
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°20

1998-2003
Cote
2003W/1
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1998-2003
Résultat n°21

Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
Résultat n°22

Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...
Résultat n°23

Vétrigne : POS.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vétrigne : POS.
Résultat n°24

Vauthiermont : certificat, procès-verbal.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.
Résultat n°25

Vézelois : PLU.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vézelois : PLU.
Résultat n°26

Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...
Résultat n°27

Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.
Cote
1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.
Résultat n°28

Petitmagny : DPU.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Petitmagny : DPU.
Résultat n°29

Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.
Résultat n°30

Phaffans : carte communale.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Phaffans : carte communale.
Résultat n°31

Suarce : PLU
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Suarce : PLU
Résultat n°32

Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date
2002 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.
Résultat n°33

Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...
Résultat n°34

Recouvrance : pollution de la rivière.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Recouvrance : pollution de la rivière.
Résultat n°35

Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...
Résultat n°36

Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...
Résultat n°37

Petitefontaine : certificats d’urbanisme.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.
Résultat n°38

Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire, liquidation d’une astreinte.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...
Résultat n°39

Perouse : DPU, permis de construire, POS.
Cote
1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Perouse : DPU, permis de construire, POS.
Résultat n°40

Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir, DPU, nuisances sonores salle communale.
Cote
1644 W 7, 1644 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...