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294 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).
Cote
1936W/15
 Date
2011 ; 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°2

Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.
Cote
1936W/14
 Date
2010 ; 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Obligation de quitter le territoire français : mesures...
Résultat n°3

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/13
 Date
1978 ; 1980 ; 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°4

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/12
 Date
1967 ; 1984 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°5

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/11
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°6

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).
Cote
1780W/1
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°7

2010
Cote
1736W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2010
Résultat n°8

2004
Cote
1736W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2004
Résultat n°9

Français par manifestation de volonté
Cote
1659 W 48
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Français par manifestation de volonté
Résultat n°10

Statistiques annuelles des étrangers
Cote
1659 W 47
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques annuelles des étrangers
Résultat n°11

Départs définitifs
Cote
1659 W 46
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Départs définitifs
Résultat n°12

Aide au retour
Cote
1659 W 45
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°13

Titres de séjour périmés
Cote
1659 W 45
 Date
1980, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Titres de séjour périmés
Résultat n°14

Statistiques C.E.E.
Cote
1647 W 34
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques C.E.E.
Résultat n°15

Aide au retour
Cote
1647 W 33
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°16

Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.
Cote
1490 W 1
 Date
1945 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états...
Résultat n°17

Hébergement collectif.
Cote
1102 W 167
 Date
1974 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Hébergement collectif.
Résultat n°18

Action éducation et formation professionnelle des migrants.
Cote
1102 W 166
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Action éducation et formation professionnelle des migrants.
Résultat n°19

Campagne « Vivre ensemble ».
Cote
1102 W 165
 Date
1967 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Campagne « Vivre ensemble ».
Résultat n°20

Politique culturelle pour les immigrés.
Cote
1102 W 164
 Date
1976 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Politique culturelle pour les immigrés.
Résultat n°21

Action en faveur des migrants.
Cote
1102 W 163
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Action en faveur des migrants.
Résultat n°22

Comité d’action sociale en faveur des immigrés.
Cote
1102 W 162
 Date
1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité d’action sociale en faveur des immigrés.
Résultat n°23

Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.
Cote
1102 W 161
 Date
1954 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.
Résultat n°24

Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).
Cote
1102 W 160
 Date
1972 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).
Résultat n°25

Etrangers en situation irrégulière.
Cote
1102 W 145
 Date
1975 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers en situation irrégulière.
Résultat n°26

Contrôle de l’immigration.
Cote
1102 W 144
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Contrôle de l’immigration.
Résultat n°27

Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil, correspondance.
Cote
1102 W 143
 Date
1947 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil,...
Résultat n°28

Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Cote
1102 W 142
 Date
1951 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Résultat n°29

MAS - THA
Cote
1102 W 118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • MAS - THA
Résultat n°30

DAO - MUL
Cote
1102 W 117
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • DAO - MUL
Résultat n°31

ABI - CLA
Cote
1102 W 116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ABI - CLA
Résultat n°32

BEL - DJI
Cote
1102 W 115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BEL - DJI
Résultat n°33

LOU - ROU
Cote
1102 W 114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • LOU - ROU
Résultat n°34

CHE - LEF
Cote
1102 W 113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • CHE - LEF
Résultat n°35

ALL - BEL
Cote
1102 W 112
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ALL - BEL
Résultat n°36

VIL - ZAR
Cote
1102 W 111
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • VIL - ZAR
Résultat n°37

SOL - VER
Cote
1102 W 110
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • SOL - VER
Résultat n°38

PIE - SIM
Cote
1102 W 109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • PIE - SIM
Résultat n°39

PAC - PHI
Cote
1102 W 108
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • PAC - PHI
Résultat n°40

MEI - OSE
Cote
1102 W 107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • MEI - OSE