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294 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).
Cote
1936W/15
 Date
2011 ; 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°2

Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.
Cote
1936W/14
 Date
2010 ; 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Obligation de quitter le territoire français : mesures...
Résultat n°3

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/13
 Date
1978 ; 1980 ; 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°4

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/12
 Date
1967 ; 1984 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°5

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/11
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°6

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).
Cote
1780W/1
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°7

2010
Cote
1736W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2010
Résultat n°8

2004
Cote
1736W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2004
Résultat n°9

Français par manifestation de volonté
Cote
1659 W 48
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Français par manifestation de volonté
Résultat n°10

Statistiques annuelles des étrangers
Cote
1659 W 47
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques annuelles des étrangers
Résultat n°11

Départs définitifs
Cote
1659 W 46
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Départs définitifs
Résultat n°12

Aide au retour
Cote
1659 W 45
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°13

Titres de séjour périmés
Cote
1659 W 45
 Date
1980, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Titres de séjour périmés
Résultat n°14

Statistiques C.E.E.
Cote
1647 W 34
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques C.E.E.
Résultat n°15

Aide au retour
Cote
1647 W 33
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°16

Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.
Cote
1490 W 1
 Date
1945 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états...
Résultat n°17

Hébergement collectif.
Cote
1102 W 167
 Date
1974 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Hébergement collectif.
Résultat n°18

Action éducation et formation professionnelle des migrants.
Cote
1102 W 166
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Action éducation et formation professionnelle des migrants.
Résultat n°19

Campagne « Vivre ensemble ».
Cote
1102 W 165
 Date
1967 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Campagne « Vivre ensemble ».
Résultat n°20

Politique culturelle pour les immigrés.
Cote
1102 W 164
 Date
1976 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Politique culturelle pour les immigrés.
Résultat n°21

Action en faveur des migrants.
Cote
1102 W 163
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Action en faveur des migrants.
Résultat n°22

Comité d’action sociale en faveur des immigrés.
Cote
1102 W 162
 Date
1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité d’action sociale en faveur des immigrés.
Résultat n°23

Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.
Cote
1102 W 161
 Date
1954 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.
Résultat n°24

Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).
Cote
1102 W 160
 Date
1972 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).
Résultat n°25

Etrangers en situation irrégulière.
Cote
1102 W 145
 Date
1975 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers en situation irrégulière.
Résultat n°26

Contrôle de l’immigration.
Cote
1102 W 144
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Contrôle de l’immigration.
Résultat n°27

Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil, correspondance.
Cote
1102 W 143
 Date
1947 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil,...
Résultat n°28

Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Cote
1102 W 142
 Date
1951 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Résultat n°29

MAS - THA
Cote
1102 W 118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • MAS - THA
Résultat n°30

DAO - MUL
Cote
1102 W 117
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • DAO - MUL
Résultat n°31

ABI - CLA
Cote
1102 W 116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ABI - CLA
Résultat n°32

BEL - DJI
Cote
1102 W 115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BEL - DJI
Résultat n°33

LOU - ROU
Cote
1102 W 114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • LOU - ROU
Résultat n°34

CHE - LEF
Cote
1102 W 113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • CHE - LEF
Résultat n°35

ALL - BEL
Cote
1102 W 112
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ALL - BEL
Résultat n°36

VIL - ZAR
Cote
1102 W 111
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • VIL - ZAR
Résultat n°37

SOL - VER
Cote
1102 W 110
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • SOL - VER
Résultat n°38

PIE - SIM
Cote
1102 W 109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • PIE - SIM
Résultat n°39

PAC - PHI
Cote
1102 W 108
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • PAC - PHI
Résultat n°40

MEI - OSE
Cote
1102 W 107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • MEI - OSE
Résultat n°41

MAA - MEI
Cote
1102 W 106
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • MAA - MEI
Résultat n°42

KIR - LUN
Cote
1102 W 105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • KIR - LUN
Résultat n°43

HER - KIM
Cote
1102 W 104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • HER - KIM
Résultat n°44

ENA - HER
Cote
1102 W 103
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ENA - HER
Résultat n°45

DAS - DUR
Cote
1102 W 102
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • DAS - DUR
Résultat n°46

CAR - COU
Cote
1102 W 101
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • CAR - COU
Résultat n°47

BAR - BRO
Cote
1102 W 100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BAR - BRO
Résultat n°48

ABO - BAL
Cote
1102 W 99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ABO - BAL
Résultat n°49

TAI - HAM
Cote
1102 W 98
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • TAI - HAM
Résultat n°50

ABD - SAY
Cote
1102 W 97
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ABD - SAY
Résultat n°51

SAD - ZOU
Cote
1102 W 96
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • SAD - ZOU
Résultat n°52

LOU - RED
Cote
1102 W 95
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • LOU - RED
Résultat n°53

HAB - LOU
Cote
1102 W 94
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • HAB - LOU
Résultat n°54

BOU - GUE
Cote
1102 W 93
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BOU - GUE
Résultat n°55

ABI - BOU
Cote
1102 W 92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ABI - BOU
Résultat n°56

RAC - ZIM
Cote
1102 W 91
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • RAC - ZIM
Résultat n°57

CHA - OUA
Cote
1102 W 90
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • CHA - OUA
Résultat n°58

ABD - BOU
Cote
1102 W 89
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ABD - BOU
Résultat n°59

PAC - WON
Cote
1102 W 88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • PAC - WON
Résultat n°60

MAM - MES
Cote
1102 W 87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • MAM - MES
Résultat n°61

ANT - GUZ
Cote
1102 W 86
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ANT - GUZ
Résultat n°62

ALV - VAS
Cote
1102 W 85
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ALV - VAS
Résultat n°63

PFO - ZUV
Cote
1102 W 84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • PFO - ZUV
Résultat n°64

LEP - PET
Cote
1102 W 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • LEP - PET
Résultat n°65

ALA - LEG
Cote
1102 W 82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ALA - LEG
Résultat n°66

PIA - ZAS
Cote
1102 W 81
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • PIA - ZAS
Résultat n°67

AMD - PET
Cote
1102 W 80
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • AMD - PET
Résultat n°68

BOU - ZID
Cote
1102 W 79
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BOU - ZID
Résultat n°69

BEN - TAI
Cote
1102 W 78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BEN - TAI
Résultat n°70

TAA - ZIM
Cote
1102 W 77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • TAA - ZIM
Résultat n°71

NOU - SOU
Cote
1102 W 76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • NOU - SOU
Résultat n°72

LOU - NEM
Cote
1102 W 75
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • LOU - NEM
Résultat n°73

HEL - LOUC
Cote
1102 W 74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • HEL - LOUC
Résultat n°74

DJA - HAY
Cote
1102 W 73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • DJA - HAY
Résultat n°75

BOUM - DIFF
Cote
1102 W 72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BOUM - DIFF
Résultat n°76

BOUA - BOUL
Cote
1102 W 71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • BOUA - BOUL
Résultat n°77

ALI - BEN
Cote
1102 W 70
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • ALI - BEN
Résultat n°78

KHA - AIS
Cote
1102 W 69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • KHA - AIS
Résultat n°79

SAD- KER
Cote
1102 W 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • SAD- KER
Résultat n°80

SAI - YAT
Cote
1102 W 67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • SAI - YAT