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350 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).
Cote
1969W/24
 Date
1959-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°2

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).
Cote
1969W/21
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
Résultat n°3

Commune de Bavilliers.
Cote
1967W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°4

Commune de Bavilliers.
Cote
1967 W 12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°5

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.
Cote
1967W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°6

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.
Cote
1967 W 11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°7

Commune de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967W/10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°8

Communes de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967 W 10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°9

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°10

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967 W 9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°12

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°13

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°14

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°15

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°16

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°17

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°18

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°19

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°20

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°21

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°22

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°23

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/2
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°25

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°26

Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux : plans, arrêtés, décisions.
Cote
1957W/15
 Date
1980-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux :...
Résultat n°27

Commissions technique pêche départementale : cartes, décisions, presse.
Cote
1957W/14
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Commissions technique pêche départementale : cartes,...
Résultat n°28

Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).
Cote
1957W/13
 Date
1982-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...
Résultat n°29

Transport de corps à l'étranger.
Cote
1957W/12
 Date
2013-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Transport de corps à l'étranger.
Résultat n°30

Élections Présidentielles : Propagande, résultats, commissions, presse.
Cote
1957W/11
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Élections Présidentielles : Propagande, résultats,...
Résultat n°31

Élections législatives : propagande, commissions, résultats, PV.
Cote
1957W/10
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Élections législatives : propagande, commissions, résultats,...
Résultat n°32

Démission élections Maires- Adjoints et conseil municipal : délibérations, réélection, démissions (2001-2008) ; Recensement du Territoire de Belfort : presse, diaporama (2010).
Cote
1957W/9
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Démission élections Maires- Adjoints et conseil municipal :...
Résultat n°33

Élections régionales : candidature, résultats, commissions.
Cote
1957W/8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Élections régionales : candidature, résultats, commissions.
Résultat n°34

Centre régional de la Propriété Forestière : élections conseillers (2005-2011) ; Réserve de chasse sur le domaine public fluvial de l'état : décision, arrêtés (1986-2011) ; Commission technique départementale de la pêche : décisions, arrêtés (1998-2009).
Cote
1957W/5
 Date
1986-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Centre régional de la Propriété Forestière : élections...
Résultat n°35

Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal de commerce : PV votes (2016) ; Référendum d'initiative locale (1996-2005) ; Création cantons : organisation électorale (2003-2006).
Cote
1957W/2
 Date
1996-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal...
Résultat n°36

Élections Européennes : commission, résultats, recensement des votes (2005, 2009, 2011).
Cote
1957W/1
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Élections Européennes : commission, résultats, recensement...
Résultat n°37

Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.
Cote
1956W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...
Résultat n°38

Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Cote
1956W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Résultat n°39

Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.
Cote
1956W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...
Résultat n°40

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.
Cote
1956W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...