Autrechêne (Territoire de Belfort, France)

1
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 82 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RECHOTTE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1900
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3

9 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 161/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
4
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Législatives : procès-verbal des élections, liste d’émargement, liste électorale.

Date

1902-1968

Cote

82 Ed 1 K 6
- Contexte : 82 E dépot - Rechotte
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Législatives : procès-verbal des élections, liste d’émargement,...
6
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
7
1969-1972

Date

1969-1972

Cote

1 E 82 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RECHOTTE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1900
- 1969-1972
Producteur :

Collection du greffe
8
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
Eschêne-Autrage, délimitation générale.

Date

1849

Cote

7 M 823
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Eschêne-Autrage, délimitation générale.
11
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
1883-1892

Date

1883-1892

Cote

82 Ed 3 E 11
- Contexte : 82 E dépot - Rechotte
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1883-1892
14
Bureau de bienfaisance, nomination d’un membre : arrêté préfectoral, délibérations.

Date

1923-1948

Cote

82 Ed 1 Q 1
- Contexte : 82 E dépot - Rechotte
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Bureau de bienfaisance, nomination d’un membre : arrêté...
15
Plan des bois, contentieux entre Vezelois, Meroux et Rechotte.

Date

[XVIIIe siècle]

Cote

82 Ed 2 N 3
- Contexte : 82 E dépot - Rechotte
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Plan des bois, contentieux entre Vezelois, Meroux et...
16
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

82 Ed 1 E 4
- Contexte : 82 E dépot - Rechotte
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1833-1842
17
9 août 1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20

6 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 161/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1896

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Législatives : procès-verbal des élections, liste d’émargement, liste électorale.

Date

Cote

Contexte : 82 E dépot - Rechotte

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1969-1972

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Eschêne-Autrage, délimitation générale.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1883-1892

Date

Cote

Contexte : 82 E dépot - Rechotte

Bureau de bienfaisance, nomination d’un membre : arrêté préfectoral, délibérations.

Date

Cote

Contexte : 82 E dépot - Rechotte

Plan des bois, contentieux entre Vezelois, Meroux et Rechotte.

Date

Cote

Contexte : 82 E dépot - Rechotte

1833-1842

Date

Cote

Contexte : 82 E dépot - Rechotte

9 août 1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :