Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 6 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Auxelles-Haut

Cote

5 M 224
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Auxelles-Haut
Résultat n°3
1986-1992

Date

1986-1992

Cote

1 E 6 NDM 16
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1986-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
Auxelles-Haut, vue depuis le haut du village (route de la Vierge), église Notre-Dame Auxiliatrice, XIXe siècle, Mont Ordon-Verrier.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/7
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Auxelles-Haut, vue depuis le haut du village (route...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°5
1981-1985

Date

1981-1985

Cote

1 E 6 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1981-1985
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 6 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 6 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1954-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
Territoire de Belfort, paysage en hiver.

Date

1965

Cote

5 Fi 91
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Territoire de Belfort, paysage en hiver.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°11
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°12
1839-1843

Cote

6 Ed 1 D 2
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1839-1843
Résultat n°13
1843-1866

Cote

6 Ed 1 D 3
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1843-1866
Résultat n°14
1904-janvier 1933

Cote

6 Ed 1 D 6
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1904-janvier 1933
Résultat n°15
Février 1933-1961

Cote

6 Ed 1 D 7
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- Février 1933-1961
Résultat n°16
Mentions marginales : extraits de jugements du tribunal de 1re instance de Belfort rectifiant des oublis d'inscription au registre des naissances de l'état civil des nommés Georges Jeannenot (1839), Marie Anne Durin (1839), Mathias Hosatte (1844) et François-Xavier Hosatte (1844) ; extrait de publication de mariage entre Jean-Baptiste Beaujon et Anne-Marie Jeannenot (1872).

Date

1939-1872

Cote

6 Ed 4 E 1
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Mentions marginales : extraits de jugements du tribunal...
Résultat n°17
1835-1836

Cote

6 Ed 1 D 1
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1835-1836
Résultat n°18
1882-1903

Cote

6 Ed 1 D 5
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1882-1903
Résultat n°19
1866-1881

Cote

6 Ed 1 D 4
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- 1866-1881
Résultat n°20
Billet d’un partage de prés entre Georges Piningre et Mathieu Durin (1786) ; billet de partage pour François Plusbeaux des biens délaissés par ses parents.

Date

s.d.

Cote

6 Ed FF 2
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice, procédures, police
- Billet d’un partage de prés entre Georges Piningre...
Résultat n°21
1935-1953

Date

1935-1953

Cote

1 E 6 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1935-1953
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°22

1 media
Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

Cote

7 Fi 24
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Auxelles-Haut
- Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.
Résultat n°23

1 media
Auxelles-Haut (Haut-Rhin), château des Roches.

Cote

7 Fi 26
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Auxelles-Haut
- Auxelles-Haut (Haut-Rhin), château des Roches.
Résultat n°24

1 media
Auxelles-Bas, visite d'Auxelles-Haut.

Cote

7 Fi 23
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Auxelles-Haut
- Auxelles-Bas, visite d'Auxelles-Haut.
Résultat n°25

1 media
Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

Cote

7 Fi 22
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Auxelles-Haut
- Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.
Résultat n°26

1 media
Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

Cote

7 Fi 2416
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Auxelles-Haut
- Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.
Résultat n°27

1 media
Auxelles-Haut (Territoire de Belfort), l’école.

Cote

7 Fi 25
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Auxelles-Haut
- Auxelles-Haut (Territoire de Belfort), l’école.
Résultat n°28
Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

Date

1831, 1883

Cote

2 O 6/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Canton de Giromagny 1873-1942

Date

1873-1942

Cote

1 E - TC Giromagny 5 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Giromagny 1802-1942
- Canton de Giromagny 1873-1942
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°31
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Cote

1 O 27
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°32
Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Cote

1 O 28
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°33
Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859) ; réparation et entretien (1840-1940) ; logement des enseignants.

Date

1840-1940

Cote

2 O 6/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Chemins de vidange des coupes (1877-1902). Droits de passage (1841-1862, 1913). Construction à distance prohibée : mines de Giromagny, usine métallurgique avec plans (1845-1882). Concessions diverses (1843-1937). Extraction de pierres (1857-1913). Captage de sources (1913-1940). Location du droit de chasse (1850-1865). Vaine pâture, traitement du pâtre (1858-1874).

Date

1841-1940

Cote

7 M 643
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Auxelles-Haut.
- Chemins de vidange des coupes (1877-1902). Droits de...
Résultat n°35
Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1932). Secours à indigents (An X-1933). Familles nombreuses (primes, médailles…) (1925). Fonds de chômage (1932-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932). Aides aux sinistrés incendie (1935).

Date

1850-1940

Cote

2 O 6/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de chasse (1940), réglementation de la vente de produits agricoles (1940). Voie publique ; déneigement, réglementation de circulation, dépôt de fumier (1925-1940).

Date

1925-1940

Cote

2 O 6/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Police
- Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
1898-1940

Cote

2 O 6/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1898-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
1823-1898

Cote

2 O 6/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1823-1898
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Délimitation, abornement (1841-1929) ; vente de terrain (1844) ; location (1932-1933). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1842-1929). Estimation des coupes, vingtième forestier (1877-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1827-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1848-1940). Elagage, menus produits (1833-1939).

Date

1826-1940

Cote

7 M 642
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Auxelles-Haut.
- Délimitation, abornement (1841-1929) ; vente de terrain...
Résultat n°40
Vote de crédits supplémentaires.

Date

1880-1940

Cote

2 O 6/37
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Vote de crédits supplémentaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Personnel. - Gratification de bois aux fonctionnaires du canton (1925). Secrétaire de mairie, nomination (1931-1937) ; traitement (1840-1938) ; indemnités (1926-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1839-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement ; indemnités ; achat d’uniforme (1849-1940). Berger, adjudication de la charge (1862-1876). Appariteur, traitement (1840). Instituteur, traitement (1849-1873). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Garde forestier, traitement (1840-1933). Curé, traitement (1834-1839). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Avoués, traitement (1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1940). Médecin vaccinateur (1849-1935). Architecte, traitement (1868). Percepteur, remises (1840, 1938). Maires et adjoints, indemnités, remboursement d’avances (1898, 1910).

Date

1834-1940

Cote

2 O 6/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Personnel. - Gratification de bois aux fonctionnaires...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Subventions.

Date

1936-1939

Cote

2 O 6/35
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Subventions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 6/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Travaux et transports
- Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Electricité-électrification de la commune ; emprunt, traité avec les Houillères de Ronchamp, subventions, éclairage des rues.

Date

1928-1938

Cote

2 O 6/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Travaux et transports
- Electricité-électrification de la commune ; emprunt,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
1862-1938

Date

1862-1938

Cote

7 S 91
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Auxelles-Haut
- 1862-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°46
Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

Date

1937

Cote

2 O 6/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Travaux et transports
- Téléphone ; création d’un poste téléphonique.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Gestion, location (1828-1932). Carrières, location (1802). Chasse, adjudication des droits (1834-1937). Vaine pâture, suppression (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1931).

Date

1802-1937

Cote

2 O 6/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Gestion, location (1828-1932). Carrières, location...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.

Date

1840-1937

Cote

2 O 6/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Fêtes ; adjudication de la fête communale.

Date

1840-1937

Cote

2 O 6/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fêtes ; adjudication de la fête communale.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Aliénations.

Date

1831-1937

Cote

2 O 6/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Aliénations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats, inventaire des livres. (1932-1937). Cours d’adultes ; création (1926-1931). Arbre de Noël ; subvention (1924).

Date

1839-1937

Cote

2 O 6/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Echange entre la commune et un particulier.

Date

1936

Cote

2 O 6/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Echange entre la commune et un particulier.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Assurances des bâtiments communaux, du personnel.

Date

1923-1936

Cote

2 O 6/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Assurances des bâtiments communaux, du personnel.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888) ; concessions perpétuelles (1933-1936).

Date

1886-1936

Cote

2 O 6/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55

18 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 121/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Auxelles-Haut
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1935

Cote

6 Ed 1 G 7
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°57
Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895), locations (1928).

Date

1847-1935

Cote

2 O 6/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Procès, dommages et intérêts.

Date

1836-1934

Cote

2 O 6/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
1921-1934

Date

1921-1934

Cote

1 E 6 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1921-1934
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°60
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1847-1933

Cote

2 O 6/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
Salle des fêtes, réfection.

Date

1933

Cote

2 O 6/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Salle des fêtes, réfection.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
Fontaines, entretien.

Date

1872-1933

Cote

2 O 6/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Fontaines, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°64
Dénombrement de la population : liste nominative.

Date

1931

Cote

6 Ed 1 F 1
- Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 1 F Population et statistique
- Dénombrement de la population : liste nominative.
Résultat n°65
Emprunts.

Date

1926-1931

Cote

2 O 6/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66

19 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 121/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Auxelles-Haut
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°67
Conseil municipal, nominations à commissions.

Date

1929

Cote

2 O 6/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations à commissions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations (1850, 1852). Atelier public de distillation, création (1923-1928).

Date

1850-1928

Cote

2 O 6/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance, jugement du tribunal civil, rapports.

Date

1911-1927

Cote

82 J 7
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Potasse d’Alsace.
- Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance,...
Résultat n°70

19 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 121/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Auxelles-Haut
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°71
Reprise et transfert de la société : statut, bilan, rapport, bordereau de remise de pièces comptables, correspondance.

Date

1912-1925

Cote

82 J 3
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Société Anonyme des Mines de Giromagny.
- Reprise et transfert de la société : statut, bilan,...
Résultat n°72
Monument aux morts, construction.

Date

1919-1925

Cote

2 O 6/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°73
Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes notariés, syndicat, protocoles d'accord.

Date

1905-1924

Cote

82 J 6
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Potasse d’Alsace.
- Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes...
Résultat n°74
Rapports sur la composition du minerai et sur l'état des mines.

Date

1904-1922

Cote

82 J 4
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny.
- Rapports sur la composition du minerai et sur l'état...
Résultat n°75
Acquisition.

Date

1922

Cote

2 O 6/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
Conseil d'administration et des assemblées générales : rapports.

Date

1912-1922

Cote

82 J 2
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Société Anonyme des Mines de Giromagny.
- Conseil d'administration et des assemblées générales :...
Résultat n°77

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78
Plans et photographies du réseau minier.

Date

[s.d.]

Cote

82 J 5
- Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse...
- Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny.
- Plans et photographies du réseau minier.
Résultat n°79

21 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 121/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Auxelles-Haut
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°80

199 medias
1911-1920

Date

1911-1920

Cote

1 E 6 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUXELLES-HAUT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1911-1920
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Auxelles-Haut

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1986-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Auxelles-Haut, vue depuis le haut du village (route de la Vierge), église Notre-Dame Auxiliatrice, XIXe siècle, Mont Ordon-Verrier.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1981-1985

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1954-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Territoire de Belfort, paysage en hiver.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1839-1843

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

1843-1866

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

1904-janvier 1933

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

Février 1933-1961

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

Date

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

1835-1836

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

1882-1903

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

1866-1881

Cote

Contexte : 6 E dépôt - Auxelles-Haut

Billet d’un partage de prés entre Georges Piningre et Mathieu Durin (1786) ; billet de partage pour François Plusbeaux des biens délaissés par ses parents.

Date