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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1864-1868
Cote
4 P 13
 Date
1864-1868
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
  • 1864-1868
Résultat n°2

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.
Cote
3 X 194
 Date
1925-1926
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Budgets
  • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
Résultat n°3

Contrôle médical : liste nominative.
Cote
3 X 66
 Date
1934-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Contrôle médical : liste nominative.
Résultat n°4

Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.
Cote
4 P 19
 Date
1918-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Fonds commun des impositions indirectes
  • Répartition entre les communes : instructions, états,...
Résultat n°5

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.
Cote
3 X 236
 Date
1842-1869
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Asiles
  • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
Résultat n°6

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Cote
6 P 71
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Résultat n°7

1912 (B à F).
Cote
6 P 81
 Date
1912
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1912 (B à F).
Résultat n°8

Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.
Cote
3 X 153
 Date
1897-1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Familles nombreuses
  • Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
Résultat n°9

Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).
Cote
3 X 233
 Date
1892
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Statistiques
  • Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
Résultat n°10

Mu-O.
Cote
3 X 137
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Mu-O.
Résultat n°11

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.
Cote
6 P 5
 Date
1853-1939
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités...
Résultat n°12

Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).
Cote
4 P 9
 Date
1798-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
Résultat n°13

 1843- 31 août 1883
Cote
3 X 89
 Date
1843- 31 août 1883
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
  •  1843- 31 août 1883
Résultat n°14

Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).
Cote
4 X 21
 Date
1903-1941
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°15

Fa-Fl.
Cote
3 X 128
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Fa-Fl.
Résultat n°16

Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).
Cote
3 X 168
 Date
1890-1919
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Généralités
  • Société belfortaine des habitations à bon marché, refus...
Résultat n°17

Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
3 X 333
 Date
1902-1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale :...
Résultat n°18

Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.
Cote
3 X 36
 Date
1925-1926
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Femmes en couches
  • Généralités
  • Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité...
Résultat n°19

1912
Cote
3 X 282
 Date
1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
  • 1912
Résultat n°20

1896 ; 1897 (A à C).
Cote
6 P 56
 Date
1896-1897
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1896 ; 1897 (A à C).
Résultat n°21

Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon : correspondance, carte.
Cote
6 P 22
 Date
1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg –...
Résultat n°22

Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.
Cote
3 X 186
 Date
1929-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Comité de patronage des H.B.M.
  • Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux...
Résultat n°23

Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).
Cote
3 X 203
 Date
1922-1938
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Opérations immobilières
  • Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier...
Résultat n°24

Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
3 X 215
 Date
1929
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Contentieux
  • Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation...
Résultat n°25

Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions, correspondance, arrêtés. 
Cote
6 P 25
 Date
1854-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Télégraphe
  • Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires...
Résultat n°26

Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.
Cote
3 X 328
 Date
1926-1942
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions,...
Résultat n°27

1908 (D à Mar).
Cote
6 P 74
 Date
1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1908 (D à Mar).
Résultat n°28

1908
Cote
3 X 279
 Date
1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
  • 1908
Résultat n°29

1898
Cote
6 P 58
 Date
1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1898
Résultat n°30

Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
Cote
3 X 13
 Date
1872-1894
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Médecine cantonale
  • Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
Résultat n°31

Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.
Cote
6 P 40
 Date
1905-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Téléphone
  • Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance,...
Résultat n°32

Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.
Cote
3 X 266
 Date
1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy :...
Résultat n°33

Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.
Cote
4 X 10
 Date
1906-1908
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement...
Résultat n°34

1935-1940
Cote
3 X 23
 Date
1935-1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance - Personnel
  • Santé publique : dépenses des services, listes de contingents...
  • 1935-1940
Résultat n°35

J-K.
Cote
3 X 133
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • J-K.
Résultat n°36

Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.
Cote
3 X 363
 Date
1935-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.
Résultat n°37

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).
Cote
3 X 331
 Date
1894
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
Résultat n°38

Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940
Cote
3 X 8
 Date- Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance sociale
  • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
Résultat n°39

Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance : statistiques, correspondance.
Cote
4 X 18
 Date
1902-1916
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance :...
Résultat n°40

1935-1939
Cote
4 X 15
 Date
1935-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Rapports d’activité : statistiques des opérations financières...
  • 1935-1939
Résultat n°41

Listes nominatives de présence à l’école (par commune).
Cote
3 X 68
 Date
1896-1899
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Listes nominatives de présence à l’école (par commune).
Résultat n°42

Li-Ma.
Cote
3 X 135
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Li-Ma.
Résultat n°43

1862-1863
Cote
4 P 12
 Date
1862-1863
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Tabacs
  • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
  • 1862-1863
Résultat n°44

Office de lutte antituberculeuse de Belfort et de la région, statistiques : tableau de présence aux consultations (1920-1922), des nouvelles admissions et nouveaux cas diagnostiqués (1920-1922), du nombre de consultants et de tuberculeux inscrits dans les dispensaires (1920-1922), de la répartition des consultants sortis et raisons de la sortis (1921-1922).
Cote
3 X 375
 Date
1920-1922
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Lutte antituberculeuse
  • Office de lutte antituberculeuse de Belfort et de la...
Résultat n°45

1899
Cote
6 P 59
 Date
1899
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1899
Résultat n°46

Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)
Cote
4 P 1
 Date
1875-1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Généralités
  • Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône...
Résultat n°47

Gl-Gy.
Cote
3 X 130
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Gl-Gy.
Résultat n°48

Subventions du Ministère du travail et de la prévoyance sociale, situation financière des sociétés.
Cote
4 X 7
 Date
1901-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Subventions du Ministère du travail et de la prévoyance...
Résultat n°49

Association de « l’œuvre des Berceaux », fonctionnement : compte rendu du conseil de direction.
Cote
3 X 34
 Date
1932
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Associations de bienfaisance
  • Association de « l’œuvre des Berceaux », fonctionnement :...
Résultat n°50

Etat numérique par commune des bénéficiaires.
Cote
3 X 352
 Date
1919
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Etat numérique par commune des bénéficiaires.
Résultat n°51

1914 (R à W) ; 1915 (B).
Cote
6 P 88
 Date
1914-1915
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1914 (R à W) ; 1915 (B).
Résultat n°52

Passage des lignes sur les propriétés privées.
Cote
6 P 35
 Date
1894-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Téléphone
  • Construction du réseau.
  • Construction de lignes : correspondance, rapports,...
  • Passage des lignes sur les propriétés privées.
Résultat n°53

E-L.
Cote
3 X 295
 Date
1903-1942
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Demandes de secours, dossiers individuels.
  • E-L.
Résultat n°54

Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.
Cote
3 X 19
 Date
1817
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance - Personnel
  • Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.
Résultat n°55

Lignes militaires : rapports, délibérations.
Cote
6 P 29
 Date
1876-1905
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Télégraphe
  • Lignes militaires : rapports, délibérations.
Résultat n°56

Demandes de secours formés auprès des commissions cantonales : délibérations, correspondance.
Cote
3 X 350
 Date
1895-1931
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Demandes de secours formés auprès des commissions cantonales :...
Résultat n°57

Union nationale des aveugles civils : demande de majoration du taux d’assistance (1928-1932), Institution des jeunes aveugles des Charmettes à Yzeure (Allier) : augmentation des prix de pensions (1928).
Cote
3 X 257
 Date
1928-1932
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Arriérés mentaux
  • Aveugles
  • Union nationale des aveugles civils : demande de majoration...
Résultat n°58

Conseil supérieur des habitations à bon marché : rapport au président de la République.
Cote
3 X 166
 Date
1914-1937
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Généralités
  • Conseil supérieur des habitations à bon marché : rapport...
Résultat n°59

1910 (B à Per).
Cote
6 P 78
 Date
1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1910 (B à Per).
Résultat n°60

Œuvre du Sou des Chaumières, souscription : situations de travaux, correspondance.
Cote
3 X 33
 Date
1872-1873
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Associations de bienfaisance
  • Œuvre du Sou des Chaumières, souscription : situations...
Résultat n°61

Création d’un hospice de vieillards à Belfort, règlement, relations avec l’hospice départemental du Haut-Rhin.
Cote
3 X 264
 Date
1906-1930
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Création d’un hospice de vieillards à Belfort, règlement,...
Résultat n°62

Vandalisme, répression : instructions, correspondance, rapports.
Cote
6 P 44
 Date
1881-1918
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Téléphone
  • Vandalisme, répression : instructions, correspondance,...
Résultat n°63

Listes nominatives des bénéficiaires, frais d’entretien.
Cote
3 X 292
 Date
1935-1938
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Listes nominatives des bénéficiaires, frais d’entretien.
Résultat n°64

1927
Cote
3 X 48
 Date
1927
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Femmes en couches
  • Bénéficiaires
  • Registres d’inscription des femmes en couches par communes.
  • 1927
Résultat n°65

1938-1939
Cote
3 X 345
 Date
1938-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Dépenses du service, frais de traitement : états récapitulatifs,...
  • 1938-1939
Résultat n°66

Tableaux constatant l’existence des enfants placés dans les communes (tableaux par commune).
Cote
3 X 69
 Date
1874-1883
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Tableaux constatant l’existence des enfants placés...
Résultat n°67

Sociétés d’assurances et de prévoyance, statistiques : enquêtes.
Cote
4 X 17
 Date
1909-1916
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Sociétés d’assurances et de prévoyance, statistiques :...
Résultat n°68

Extraits du registre des délibérations.
Cote
3 X 179
 Date
1922-1938
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Conseil d’administration
  • Extraits du registre des délibérations.
Résultat n°69

Sociétés ou caisses d’assurances mutuelles : statistiques.
Cote
4 X 16
 Date
1902-1907
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Sociétés ou caisses d’assurances mutuelles : statistiques.
Résultat n°70

Généralités : correspondance, rapports, délibérations du Conseil général du Territoire de Belfort, conventions, avenants.
Cote
6 P 31
 Date
1902-1937
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Téléphone
  • Construction du réseau.
  • Généralités : correspondance, rapports, délibérations...
Résultat n°71

Caisse de retraite pour la vieillesse : livres du visa des livrets.
Cote
3 X 302
 Date
1878-1899
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Retraites
  • Caisse de retraite pour la vieillesse : livres du visa...
Résultat n°72

1916 (Cu à V).
Cote
6 P 91
 Date
1916
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1916 (Cu à V).
Résultat n°73

Délimitation de la banlieue de Belfort : statistiques des ouvriers et des employés résidant dans différentes communes du Territoire de Belfort et travaillant à Belfort.
Cote
3 X 197
 Date
1907-1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Habitations à bon marché (H.B.M.)
  • Rapports d’activité
  • Délimitation de la banlieue de Belfort : statistiques...
Résultat n°74

Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).
Cote
4 P 4
 Date
1812-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Alcools
  • Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812)....
Résultat n°75

1907 (Ch à P).
Cote
6 P 72
 Date
1907
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1907 (Ch à P).
Résultat n°76

Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort : instructions, délibérations, états, correspondance (1856-1899, [1935]). Abonnement aux frais de casernement, ville de Giromagny : instructions, délibérations, états, correspondance (1892-1911).
Cote
4 P 3
 Date
1856-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

  • Octrois
  • Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort...
Résultat n°77

Itinéraires des facteurs, demandes de modification des tournées : correspondance, délibérations.
Cote
6 P 15
 Date
1876-1903
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Itinéraires des facteurs, demandes de modification...
Résultat n°78

Assurances et caisses mutuelles : instructions, statuts, correspondance, statuts-types.
Cote
4 X 1
 Date
1842-1868
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Assurances et caisses mutuelles : instructions, statuts,...
Résultat n°79

1915-1926
Cote
3 X 284
 Date
1915-1926
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
  • 1915-1926
Résultat n°80

Répartition du produit du timbre antituberculeux et des subventions aux profits des œuvres de lutte antituberculeuse : rapport, correspondance.
Cote
3 X 373
 Date
1931-1932
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Lutte antituberculeuse
  • Répartition du produit du timbre antituberculeux et...