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562 résultats

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  1. Résultat n°1

    1864-1868

    Date

    1864-1868

    Cote

    4 P 13

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1864-1868
  2. Résultat n°2

    Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 194

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Budgets
    • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
  3. Résultat n°3

    Contrôle médical : liste nominative.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 X 66

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Contrôle médical : liste nominative.
  4. Résultat n°4

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...
  5. Résultat n°5

    Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1842-1869

    Cote

    3 X 236

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Asiles
    • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
  6. Résultat n°6

    1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Date

    1906

    Cote

    6 P 71

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  7. Résultat n°7

    1912 (B à F).

    Date

    1912

    Cote

    6 P 81

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1912 (B à F).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  8. Résultat n°8

    Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

    Date

    1897-1908

    Cote

    3 X 153

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
  9. Résultat n°9

    Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

    Date

    1892

    Cote

    3 X 233

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Statistiques
    • Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
  10. Résultat n°10

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  11. Résultat n°11

    Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

    Date

    1853-1939

    Cote

    6 P 5

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  12. Résultat n°12

    Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

    Date

    1798-1936

    Cote

    4 P 9

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
  13. Résultat n°13

     1843- 31 août 1883

    Date

    1843- 31 août 1883

    Cote

    3 X 89

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
    •  1843- 31 août 1883
  14. Résultat n°14

    Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

    Date

    1903-1941

    Cote

    4 X 21

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  16. Résultat n°16

    Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).

    Date

    1890-1919

    Cote

    3 X 168

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Généralités
    • Société belfortaine des habitations à bon marché, refus...
  17. Résultat n°17

    Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1902-1908

    Cote

    3 X 333

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale :...
  18. Résultat n°18

    Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 36

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Femmes en couches
    • Généralités
    • Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité...
  19. Résultat n°19

    1912

    Date

    1912

    Cote

    3 X 282

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
    • 1912
  20. Résultat n°20

    1896 ; 1897 (A à C).

    Date

    1896-1897

    Cote

    6 P 56

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1896 ; 1897 (A à C).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  21. Résultat n°21

    Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon : correspondance, carte.

    Date

    1935

    Cote

    6 P 22

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg –...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  22. Résultat n°22

    Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    3 X 186

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Comité de patronage des H.B.M.
    • Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux...
  23. Résultat n°23

    Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).

    Date

    1922-1938

    Cote

    3 X 203

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Opérations immobilières
    • Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier...
  24. Résultat n°24

    Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1929

    Cote

    3 X 215

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Contentieux
    • Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation...
  25. Résultat n°25

    Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions, correspondance, arrêtés. 

    Date

    1854-1878

    Cote

    6 P 25

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Télégraphe
    • Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  26. Résultat n°26

    Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.

    Date

    1926-1942

    Cote

    3 X 328

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions,...
  27. Résultat n°27

    1908 (D à Mar).

    Date

    1908

    Cote

    6 P 74

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1908 (D à Mar).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  28. Résultat n°28

    1908

    Date

    1908

    Cote

    3 X 279

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
    • 1908
  29. Résultat n°29

    1898

    Date

    1898

    Cote

    6 P 58

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1898

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  30. Résultat n°30

    Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.

    Date

    1872-1894

    Cote

    3 X 13

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Médecine cantonale
    • Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
  31. Résultat n°31

    Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1905-1928

    Cote

    6 P 40

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  32. Résultat n°32

    Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.

    Date

    1912

    Cote

    3 X 266

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy :...
  33. Résultat n°33

    Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 X 10

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement...
  34. Résultat n°34

    1935-1940

    Date

    1935-1940

    Cote

    3 X 23

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Santé publique : dépenses des services, listes de contingents...
    • 1935-1940
  35. Résultat n°35

    J-K.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 133

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • J-K.
  36. Résultat n°36

    Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.

    Date

    1935-1937

    Cote

    3 X 363

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.
  37. Résultat n°37

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
  38. Résultat n°38

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  39. Résultat n°39

    Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance : statistiques, correspondance.

    Date

    1902-1916

    Cote

    4 X 18

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance :...
  40. Résultat n°40

    1935-1939

    Date

    1935-1939

    Cote

    4 X 15

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Rapports d’activité : statistiques des opérations financières...
    • 1935-1939
  41. Résultat n°41

    Listes nominatives de présence à l’école (par commune).

    Date

    1896-1899

    Cote

    3 X 68

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Listes nominatives de présence à l’école (par commune).
  42. Résultat n°42

    Li-Ma.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 135

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Li-Ma.
  43. Résultat n°43

    1862-1863

    Date

    1862-1863

    Cote

    4 P 12

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1862-1863
  44. Résultat n°44

    Office de lutte antituberculeuse de Belfort et de la région, statistiques : tableau de présence aux consultations (1920-1922), des nouvelles admissions et nouveaux cas diagnostiqués (1920-1922), du nombre de consultants et de tuberculeux inscrits dans les dispensaires (1920-1922), de la répartition des consultants sortis et raisons de la sortis (1921-1922).

    Date

    1920-1922

    Cote

    3 X 375

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Office de lutte antituberculeuse de Belfort et de la...
  45. Résultat n°45

    1899

    Date

    1899

    Cote

    6 P 59

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1899

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  46. Résultat n°46

    Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)

    Date

    1875-1940

    Cote

    4 P 1

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Généralités
    • Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône...
  47. Résultat n°47

    Gl-Gy.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 130

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Gl-Gy.
  48. Résultat n°48

    Subventions du Ministère du travail et de la prévoyance sociale, situation financière des sociétés.

    Date

    1901-1936

    Cote

    4 X 7

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions du Ministère du travail et de la prévoyance...
  49. Résultat n°49

    Association de « l’œuvre des Berceaux », fonctionnement : compte rendu du conseil de direction.

    Date

    1932

    Cote

    3 X 34

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Associations de bienfaisance
    • Association de « l’œuvre des Berceaux », fonctionnement :...
  50. Résultat n°50

    Etat numérique par commune des bénéficiaires.

    Date

    1919

    Cote

    3 X 352

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Etat numérique par commune des bénéficiaires.
  51. Résultat n°51

    1914 (R à W) ; 1915 (B).

    Date

    1914-1915

    Cote

    6 P 88

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1914 (R à W) ; 1915 (B).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  52. Résultat n°52

    Passage des lignes sur les propriétés privées.

    Date

    1894-1936

    Cote

    6 P 35

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Construction du réseau.
    • Construction de lignes : correspondance, rapports,...
    • Passage des lignes sur les propriétés privées.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  53. Résultat n°53

    E-L.

    Date

    1903-1942

    Cote

    3 X 295

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Demandes de secours, dossiers individuels.
    • E-L.
  54. Résultat n°54

    Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.

    Date

    1817

    Cote

    3 X 19

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.
  55. Résultat n°55

    Lignes militaires : rapports, délibérations.

    Date

    1876-1905

    Cote

    6 P 29

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Télégraphe
    • Lignes militaires : rapports, délibérations.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  56. Résultat n°56

    Demandes de secours formés auprès des commissions cantonales : délibérations, correspondance.

    Date

    1895-1931

    Cote

    3 X 350

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Demandes de secours formés auprès des commissions cantonales :...
  57. Résultat n°57

    Union nationale des aveugles civils : demande de majoration du taux d’assistance (1928-1932), Institution des jeunes aveugles des Charmettes à Yzeure (Allier) : augmentation des prix de pensions (1928).

    Date

    1928-1932

    Cote

    3 X 257

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Arriérés mentaux
    • Aveugles
    • Union nationale des aveugles civils : demande de majoration...
  58. Résultat n°58

    Conseil supérieur des habitations à bon marché : rapport au président de la République.

    Date

    1914-1937

    Cote

    3 X 166

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Généralités
    • Conseil supérieur des habitations à bon marché : rapport...
  59. Résultat n°59

    1910 (B à Per).

    Date

    1910

    Cote

    6 P 78

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1910 (B à Per).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  60. Résultat n°60

    Œuvre du Sou des Chaumières, souscription : situations de travaux, correspondance.

    Date

    1872-1873

    Cote

    3 X 33

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Associations de bienfaisance
    • Œuvre du Sou des Chaumières, souscription : situations...
  61. Résultat n°61

    Création d’un hospice de vieillards à Belfort, règlement, relations avec l’hospice départemental du Haut-Rhin.

    Date

    1906-1930

    Cote

    3 X 264

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Création d’un hospice de vieillards à Belfort, règlement,...
  62. Résultat n°62

    Vandalisme, répression : instructions, correspondance, rapports.

    Date

    1881-1918

    Cote

    6 P 44

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Vandalisme, répression : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  63. Résultat n°63

    Listes nominatives des bénéficiaires, frais d’entretien.

    Date

    1935-1938

    Cote

    3 X 292

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Listes nominatives des bénéficiaires, frais d’entretien.
  64. Résultat n°64

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3 X 48

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Femmes en couches
    • Bénéficiaires
    • Registres d’inscription des femmes en couches par communes.
    • 1927
  65. Résultat n°65

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    3 X 345

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Dépenses du service, frais de traitement : états récapitulatifs,...
    • 1938-1939
  66. Résultat n°66

    Tableaux constatant l’existence des enfants placés dans les communes (tableaux par commune).

    Date

    1874-1883

    Cote

    3 X 69

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Tableaux constatant l’existence des enfants placés...
  67. Résultat n°67

    Sociétés d’assurances et de prévoyance, statistiques : enquêtes.

    Date

    1909-1916

    Cote

    4 X 17

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sociétés d’assurances et de prévoyance, statistiques :...
  68. Résultat n°68

    Extraits du registre des délibérations.

    Date

    1922-1938

    Cote

    3 X 179

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Conseil d’administration
    • Extraits du registre des délibérations.
  69. Résultat n°69

    Sociétés ou caisses d’assurances mutuelles : statistiques.

    Date

    1902-1907

    Cote

    4 X 16

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Sociétés ou caisses d’assurances mutuelles : statistiques.
  70. Résultat n°70

    Généralités : correspondance, rapports, délibérations du Conseil général du Territoire de Belfort, conventions, avenants.

    Date

    1902-1937

    Cote

    6 P 31

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Construction du réseau.
    • Généralités : correspondance, rapports, délibérations...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  71. Résultat n°71

    Caisse de retraite pour la vieillesse : livres du visa des livrets.

    Date

    1878-1899

    Cote

    3 X 302

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Retraites
    • Caisse de retraite pour la vieillesse : livres du visa...
  72. Résultat n°72

    1916 (Cu à V).

    Date

    1916

    Cote

    6 P 91

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1916 (Cu à V).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  73. Résultat n°73

    Délimitation de la banlieue de Belfort : statistiques des ouvriers et des employés résidant dans différentes communes du Territoire de Belfort et travaillant à Belfort.

    Date

    1907-1912

    Cote

    3 X 197

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Rapports d’activité
    • Délimitation de la banlieue de Belfort : statistiques...
  74. Résultat n°74

    Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).

    Date

    1812-1935

    Cote

    4 P 4

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812)....
  75. Résultat n°75

    1907 (Ch à P).

    Date

    1907

    Cote

    6 P 72

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1907 (Ch à P).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  76. Résultat n°76

    Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort : instructions, délibérations, états, correspondance (1856-1899, [1935]). Abonnement aux frais de casernement, ville de Giromagny : instructions, délibérations, états, correspondance (1892-1911).

    Date

    1856-1935

    Cote

    4 P 3

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Octrois
    • Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort...
  77. Résultat n°77

    Itinéraires des facteurs, demandes de modification des tournées : correspondance, délibérations.

    Date

    1876-1903

    Cote

    6 P 15

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Itinéraires des facteurs, demandes de modification...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  78. Résultat n°78

    Assurances et caisses mutuelles : instructions, statuts, correspondance, statuts-types.

    Date

    1842-1868

    Cote

    4 X 1

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Assurances et caisses mutuelles : instructions, statuts,...
  79. Résultat n°79

    1915-1926

    Date

    1915-1926

    Cote

    3 X 284

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
    • 1915-1926
  80. Résultat n°80

    Répartition du produit du timbre antituberculeux et des subventions aux profits des œuvres de lutte antituberculeuse : rapport, correspondance.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 X 373

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Répartition du produit du timbre antituberculeux et...