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562 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1864-1868

Date

1864-1868

Cote

4 P 13

Résultat n°2

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Date

1925-1926

Cote

3 X 194

Résultat n°3

Contrôle médical : liste nominative.

Date

1934-1937

Cote

3 X 66

Résultat n°4

Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

Date

1918-1935

Cote

4 P 19

Résultat n°5

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Date

1842-1869

Cote

3 X 236

Résultat n°6

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

Date

1906

Cote

6 P 71

Résultat n°7

1912 (B à F).

Date

1912

Cote

6 P 81

Résultat n°8

Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

Date

1897-1908

Cote

3 X 153

Résultat n°9

Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

Date

1892

Cote

3 X 233

Résultat n°10

Mu-O.

Date

1807-1945

Cote

3 X 137

Résultat n°11

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

Date

1853-1939

Cote

6 P 5

Résultat n°12

Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

Date

1798-1936

Cote

4 P 9

Résultat n°13

 1843- 31 août 1883

Date

1843- 31 août 1883

Cote

3 X 89

Résultat n°14

Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

Date

1903-1941

Cote

4 X 21

Résultat n°15

Fa-Fl.

Date

1807-1945

Cote

3 X 128

Résultat n°16

Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).

Date

1890-1919

Cote

3 X 168

Résultat n°17

Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1902-1908

Cote

3 X 333

Résultat n°18

Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.

Date

1925-1926

Cote

3 X 36

Résultat n°19

1912

Date

1912

Cote

3 X 282

Résultat n°20

1896 ; 1897 (A à C).

Date

1896-1897

Cote

6 P 56

Résultat n°21

Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon : correspondance, carte.

Date

1935

Cote

6 P 22

Résultat n°22

Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.

Date

1929-1935

Cote

3 X 186

Résultat n°23

Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).

Date

1922-1938

Cote

3 X 203

Résultat n°24

Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1929

Cote

3 X 215

Résultat n°25

Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions, correspondance, arrêtés. 

Date

1854-1878

Cote

6 P 25

Résultat n°26

Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.

Date

1926-1942

Cote

3 X 328

Résultat n°27

1908 (D à Mar).

Date

1908

Cote

6 P 74

Résultat n°28

1908

Date

1908

Cote

3 X 279

Résultat n°29

1898

Date

1898

Cote

6 P 58

Résultat n°30

Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.

Date

1872-1894

Cote

3 X 13

Résultat n°31

Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.

Date

1905-1928

Cote

6 P 40

Résultat n°32

Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.

Date

1912

Cote

3 X 266

Résultat n°33

Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 X 10

Résultat n°34

1935-1940

Date

1935-1940

Cote

3 X 23

Résultat n°35

J-K.

Date

1807-1945

Cote

3 X 133

Résultat n°36

Ville de Belfort : listes mensuelles des bénéficiaires.

Date

1935-1937

Cote

3 X 363

Résultat n°37

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

Date

1894

Cote

3 X 331

Résultat n°38

Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

Date

-

Cote

3 X 8

Résultat n°39

Sociétés de capitalisation et d’épargne, surveillance : statistiques, correspondance.

Date

1902-1916

Cote

4 X 18

Résultat n°40

1935-1939

Date

1935-1939

Cote

4 X 15

Résultat n°41

Listes nominatives de présence à l’école (par commune).

Date

1896-1899

Cote

3 X 68

Résultat n°42

Li-Ma.

Date

1807-1945

Cote

3 X 135

Résultat n°43

1862-1863

Date

1862-1863

Cote

4 P 12

Résultat n°44

Office de lutte antituberculeuse de Belfort et de la région, statistiques : tableau de présence aux consultations (1920-1922), des nouvelles admissions et nouveaux cas diagnostiqués (1920-1922), du nombre de consultants et de tuberculeux inscrits dans les dispensaires (1920-1922), de la répartition des consultants sortis et raisons de la sortis (1921-1922).

Date

1920-1922

Cote

3 X 375

Résultat n°45

1899

Date

1899

Cote

6 P 59

Résultat n°46

Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)

Date

1875-1940

Cote

4 P 1

Résultat n°47

Gl-Gy.

Date

1807-1945

Cote

3 X 130

Résultat n°48

Subventions du Ministère du travail et de la prévoyance sociale, situation financière des sociétés.

Date

1901-1936

Cote

4 X 7

Résultat n°49

Association de « l’œuvre des Berceaux », fonctionnement : compte rendu du conseil de direction.

Date

1932

Cote

3 X 34

Résultat n°50

Etat numérique par commune des bénéficiaires.

Date

1919

Cote

3 X 352

Résultat n°51

1914 (R à W) ; 1915 (B).

Date

1914-1915

Cote

6 P 88

Résultat n°52

Passage des lignes sur les propriétés privées.

Date

1894-1936

Cote

6 P 35

Résultat n°53

E-L.

Date

1903-1942

Cote

3 X 295

Résultat n°54

Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.

Date

1817

Cote

3 X 19

Résultat n°55

Lignes militaires : rapports, délibérations.

Date

1876-1905

Cote

6 P 29

Résultat n°56

Demandes de secours formés auprès des commissions cantonales : délibérations, correspondance.

Date

1895-1931

Cote

3 X 350

Résultat n°57

Union nationale des aveugles civils : demande de majoration du taux d’assistance (1928-1932), Institution des jeunes aveugles des Charmettes à Yzeure (Allier) : augmentation des prix de pensions (1928).

Date

1928-1932

Cote

3 X 257

Résultat n°58

Conseil supérieur des habitations à bon marché : rapport au président de la République.

Date

1914-1937

Cote

3 X 166

Résultat n°59

1910 (B à Per).

Date

1910

Cote

6 P 78

Résultat n°60

Œuvre du Sou des Chaumières, souscription : situations de travaux, correspondance.

Date

1872-1873

Cote

3 X 33

Résultat n°61

Création d’un hospice de vieillards à Belfort, règlement, relations avec l’hospice départemental du Haut-Rhin.

Date

1906-1930

Cote

3 X 264

Résultat n°62

Vandalisme, répression : instructions, correspondance, rapports.

Date

1881-1918

Cote

6 P 44

Résultat n°63

Listes nominatives des bénéficiaires, frais d’entretien.

Date

1935-1938

Cote

3 X 292

Résultat n°64

1927

Date

1927

Cote

3 X 48

Résultat n°65

1938-1939

Date

1938-1939

Cote

3 X 345

Résultat n°66

Tableaux constatant l’existence des enfants placés dans les communes (tableaux par commune).

Date

1874-1883

Cote

3 X 69

Résultat n°67

Sociétés d’assurances et de prévoyance, statistiques : enquêtes.

Date

1909-1916

Cote

4 X 17

Résultat n°68

Extraits du registre des délibérations.

Date

1922-1938

Cote

3 X 179

Résultat n°69

Sociétés ou caisses d’assurances mutuelles : statistiques.

Date

1902-1907

Cote

4 X 16

Résultat n°70

Généralités : correspondance, rapports, délibérations du Conseil général du Territoire de Belfort, conventions, avenants.

Date

1902-1937

Cote

6 P 31

Résultat n°71

Caisse de retraite pour la vieillesse : livres du visa des livrets.

Date

1878-1899

Cote

3 X 302

Résultat n°72

1916 (Cu à V).

Date

1916

Cote

6 P 91

Résultat n°73

Délimitation de la banlieue de Belfort : statistiques des ouvriers et des employés résidant dans différentes communes du Territoire de Belfort et travaillant à Belfort.

Date

1907-1912

Cote

3 X 197

Résultat n°74

Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).

Date

1812-1935

Cote

4 P 4

Résultat n°75

1907 (Ch à P).

Date

1907

Cote

6 P 72

Résultat n°76

Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort : instructions, délibérations, états, correspondance (1856-1899, [1935]). Abonnement aux frais de casernement, ville de Giromagny : instructions, délibérations, états, correspondance (1892-1911).

Date

1856-1935

Cote

4 P 3

Résultat n°77

Itinéraires des facteurs, demandes de modification des tournées : correspondance, délibérations.

Date

1876-1903

Cote

6 P 15

Résultat n°78

Assurances et caisses mutuelles : instructions, statuts, correspondance, statuts-types.

Date

1842-1868

Cote

4 X 1

Résultat n°79

1915-1926

Date

1915-1926

Cote

3 X 284

Résultat n°80

Répartition du produit du timbre antituberculeux et des subventions aux profits des œuvres de lutte antituberculeuse : rapport, correspondance.

Date

1931-1932

Cote

3 X 373