Bermont (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 3 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 11 TD 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 11 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°3
1981-1990

Date

1981-1990

Cote

1 E 11 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1981-1990
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/12
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle…
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de…
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°5
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 11 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
Recensement des jeunes gens : tableaux.

Date

1839-1970

Cote

11 Ed 1 H 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 1 H Recrutement
- Recensement des jeunes gens : tableaux.
Résultat n°9
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 11 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
Tombes militaires : arrêté municipal (1892), registres des tombes militaires (1919), sépultures allemandes (1955), transfert de tombes (1967).

Date

1892-1967

Cote

11 Ed 2 H 3
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 2 H Administration militaire
- Tombes militaires : arrêté municipal (1892), registres…
Résultat n°11

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°12
Décisions d'attributions d'indemnité (1954-1960).

Date

1945-1961

Cote

11 Ed 4 H 2
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945 : dommages de guerre.
- Décisions d'attributions d'indemnité (1954-1960).
Résultat n°13
Dossier de dommage de guerre de l'église : cahier des charges, devis, correspondance (1946-1961).

Date

1946-1961

Cote

11 Ed 4 H 4
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945 : dommages de guerre.
- Dossier de dommage de guerre de l'église : cahier…
Résultat n°14
Dossier de dommage de guerre du presbytère : expertise, devis, correspondance (1945-1960).

Date

1945-1960

Cote

11 Ed 4 H 5
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945 : dommages de guerre.
- Dossier de dommage de guerre du presbytère : expertise,…
Résultat n°15
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 11 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
Dossier de dommage de guerre pour la mairie-école : expertise, devis, correspondance (1945-1955).

Date

1945-1955

Cote

11 Ed 4 H 3
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945 : dommages de guerre.
- Dossier de dommage de guerre pour la mairie-école :…
Résultat n°17
Registre de comptabilité.

Date

1922-1955

Cote

11 Ed 2 L 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Registre de comptabilité.
Résultat n°18

157 medias
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°19

1 media
Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

Cote

7 Fi 1353
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Bermont
- Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.
Résultat n°20
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des…
- Recensement démographique : feuilles des ménages,…
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°21

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°22
Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

1907, 1911

Cote

2 O 11/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
1877-1940

Cote

2 O 11/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1877-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
1825-1877

Cote

2 O 11/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1877
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Délimitation, abornement (1838-1862). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1912). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1875-1939).

Date

1829-1940

Cote

7 M 652
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bermont.
- Délimitation, abornement (1838-1862). Etat signalétique…
Résultat n°26
Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1871-1912). Droits de passage (1884, 1932). Concessions diverses, terrains (1888-1920). Dégâts, incendies, chablis (1887-1934). Location du droit de chasse (1842-1920). Agents forestiers (1876-1928). Carrière (1854).

Date

1825-1940

Cote

7 M 653
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bermont.
- Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation…
Résultat n°27
Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).

Date

1910-1940

Cote

2 X 14
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,…
Résultat n°28
Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain…
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°29
Terrains militaires, gestion, relations avec la ville (1883-1912). Réquisitions de voitures et chevaux (1939). Tombes militaires, concessions, entretien, gratuité pour indigents (1913-1921). Indemnités diverses, dégâts commis par les militaires (1913-1917) ; accident survenu à un militaire (1889) ; dommages de guerre (1923). Souscription pour l’érection d’un arc de triomphe de la voie sacrée (1922).

Date

1883-1939

Cote

2 O 11/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Affaires militaires
- Terrains militaires, gestion, relations avec la ville…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat, ventes (1891-1921). Impositions extraordinaires (1874-1891). Subventions à des associations (1908-1933). Crédits supplémentaires, vote (1874-1938). Registre de recettes et dépenses (1888-1910).

Date

1874-1938

Cote

2 O 11/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Finances communales
- Emprunts, souscription (1910-1920). Rentes, achat,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences agricoles ; projet de création d’une fromagerie coopérative (1928-1929). Ateliers publics de distillation, emplacements, régie des bouilleurs de cru (1917-1938).

Date

1912-1938

Cote

2 O 11/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1912-1931) ; expériences…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque (1888-1923). Cours d’adultes, création (1922-1930). Caisse des écoles, subventions (1910-1935). Fêtes ; subventions (1889-1938).

Date

1884-1938

Cote

2 O 11/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, chauffage, crédits (1884-1934). Bibliothèque…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition du terrain occupé par la Batterie (1890) ; restitution de terrain par l’armée (1890, 1924). Aliénation (1837-1938). Gestion, entretien (1931-1932) ; location (1839-1931) ; extraction de sable et de gravier (1898-1926). Chasse, location (1833-1940). Vaine pâture, règlements, plaintes (1890-1917). Adjudications diverses de fruits, herbes…(1886-1934). Cours d’eau, entretien, curage (1831-1892).

Date

1831-1938

Cote

2 O 11/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Terrains communaux
- Délimitation (1850-1890). Acquisition, acquisition…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Archives, reliure, restauration de plan.

Date

1895-1938

Cote

2 O 11/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Administration générale
- Archives, reliure, restauration de plan.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Chevaux et mulets, voitures : tableaux de recensement.

Date

1874-1938

Cote

11 Ed 2 H 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 2 H Administration militaire
- Chevaux et mulets, voitures : tableaux de recensement.
Résultat n°36
Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards, aides diverses (1894-1937). Reliquat du budget des chemins vicinaux affectés à l’assistance (1937). Secours à indigents (1885-1912). Familles nombreuses, assistance (1920). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux populations d’Oran (1927). Aides aux sinistrés incendie (1914). Accidents du travail au fort du Bois d’Oye (1901).

Date

1889-1937

Cote

2 O 11/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1889-1933). Enfants…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations…
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°38
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 11 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°39

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 134/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Bermont
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1925). Receveur municipal, indemnités (1841-1928). Percepteur (1934). Garde champêtre, traitement (1841-1900). Agent de police, pension (1923). Taupier, traitement (1922, 1935). Sonneur, nomination, traitement (1892, 1922). Instituteur, traitement, indemnités, nomination (1841-1915). Garde forestier, traitement (1841-1914). Avocat (1899). Architecte, indemnités (1894-1899). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sage femme, indemnités (1923). Ramoneur, indemnités (1926). Femme de service, traitement, indemnités (1907-1910). Maires et adjoints, indemnités (1890-1934).

Date

1841-1935

Cote

2 O 11/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Pompe à incendie, achat.

Date

1934

Cote

2 O 11/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
1853-1934

Date

1853-1934

Cote

7 S 101
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales…
- Dossiers par communes
- Commune de Bermont
- 1853-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°43
Assurances, bâtiments communaux, personnel.

Date

1888-1932

Cote

2 O 11/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°45

9 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 134/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Bermont
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46
Achat de matériel : devis, correspondance.

Date

1930-1931

Cote

11 Ed 5 H 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 5 H Pompiers
- Achat de matériel : devis, correspondance.
Résultat n°47
Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement des routes, achat d’un chasse-neige (1888-1929).

Date

1858-1929

Cote

2 O 11/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Police
- Arrêtés du maire (1858-1925). Voie publique, déneigement…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Electricité, travaux d’électrification de la commune, emprunt, cahier des charges, marché de gré à gré avec la Société des Forces motrices du Refrain, éclairage des rues (1907-1927). Téléphone, installation d’une cabine (1937). Poste, distribution du courrier (1906-1919). Transports, demande de déplacement des contre-rails du tramway (1922).

Date

1907-1927

Cote

2 O 11/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Travaux et transports
- Electricité, travaux d’électrification de la commune,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Ecole, réparations, agrandissement.

Date

1843-1926

Cote

2 O 11/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Ecole, réparations, agrandissement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, ramonage.

Date

1886-1926

Cote

2 O 11/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 134/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Bermont
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52
Mairie, réparations.

Date

1833-1925

Cote

2 O 11/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
[Premier plat].

Cote

3 Fi 9 / 1
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- [Premier plat].
Résultat n°54
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, cortège civil et personnalités officielles.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 7
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux…
Résultat n°55
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 8
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux…
Résultat n°56
[Troisième plat].

Cote

3 Fi 9 / 15
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- [Troisième plat].
Résultat n°57
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 11
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux…
Résultat n°58
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 12
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux…
Résultat n°59
[Deuxième plat].

Cote

3 Fi 9 / 2
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- [Deuxième plat].
Résultat n°60
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 10
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux…
Résultat n°61
Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 4
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts,…
Résultat n°62
Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 14
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts.
Résultat n°63
Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse, sortie du village.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 5
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts,…
Résultat n°64
Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 13
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, le monument aux Morts.
Résultat n°65
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 9
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux…
Résultat n°66
[Quatrième plat].

Cote

3 Fi 9 / 16
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- [Quatrième plat].
Résultat n°67
Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse devant l'église paroissiale catholique.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 3
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, Grande Rue, cérémonie au monument aux Morts,…
Résultat n°68
Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux Morts, la procession religieuse.

Date

Entre novembre 1922 et novembre 1925

Cote

3 Fi 9 / 6
- Contexte : 3 Fi - Collection de cartes, plans, dessins, estampes,…
- Carnet souvenir d'une procession religieuse et hommage…
- Bermont, rue de Dorans, cérémonie au monument aux…
Résultat n°69
Territoire de la commune, distraction d’une partie en faveur de Châtenois.

Date

1923

Cote

2 O 11/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Administration générale
- Territoire de la commune, distraction d’une partie…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
Frais de fonctionnement.

Date

1893-1922

Cote

2 O 11/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Administration générale
- Frais de fonctionnement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
Voitures automobiles : registres de déclarations.

Date

1919-1922

Cote

11 Ed 2 H 2
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 2 H Administration militaire
- Voitures automobiles : registres de déclarations.
Résultat n°72

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°73
Procès, dommages et intérêts.

Date

1841-1921

Cote

2 O 11/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°74

12 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 134/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Bermont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°75
Maison du berger, location, aliénation.

Date

1883-1920

Cote

2 O 11/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- BERMONT
- Bâtiments communaux
- Maison du berger, location, aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

Date

1876-1920

Cote

11 Ed 1 L 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de…
- Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Résultat n°77

140 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 11 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78
Orage : circulaire préfectorale.

Date

1919

Cote

11 Ed 3 F 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,…
- 3 F Agriculture et météorologie
- Orage : circulaire préfectorale.
Résultat n°79
Guerre 1914-1919 : état des cantonnements.

Date

1919

Cote

11 Ed 4 H 1
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en…
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1914-1919 : état des cantonnements.
Résultat n°80
Fièvre aphteuse, avortement épizootique et vaginite contagieuse : notice pour servir à l'instruction des cultivateurs, publiées sur la proposition de M. Fontanès, et par les soins du Conseil général du Territoire de Belfort, Belfort : Imprimerie La Frontière, 1913.

Date

1913

Cote

11 Ed C 3
- Contexte : 11 E dépôt - Bermont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Fièvre aphteuse, avortement épizootique et vaginite…

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Producteur :

1983-1992

Date

Cote

Producteur :

1981-1990

Date

Cote

Producteur :

Bermont, carrefour de la Grande-Rue et de la rue de la Croze. Eglise Saint-Laurent, XIXe siècle, style néo-roman.

Date

Cote

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

Recensement des jeunes gens : tableaux.

Date

Cote

1958-1968

Date

Cote

Producteur :

Tombes militaires : arrêté municipal (1892), registres des tombes militaires (1919), sépultures allemandes (1955), transfert de tombes (1967).

Date

Cote

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

Décisions d'attributions d'indemnité (1954-1960).

Date

Cote

Dossier de dommage de guerre de l'église : cahier des charges, devis, correspondance (1946-1961).

Date

Cote

Dossier de dommage de guerre du presbytère : expertise, devis, correspondance (1945-1960).

Date

Cote

1937-1957

Date

Cote

Producteur :

Dossier de dommage de guerre pour la mairie-école : expertise, devis, correspondance (1945-1955).

Date

Cote

Registre de comptabilité.

Date

Cote

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Producteur :

Bermont (Territoire). Environs de Belfort, l'église.

Cote

Listes nominatives de population.

Date

Cote

Producteur :

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Producteur :

Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

Date

Cote

Producteur :