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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).

    Date

    1912-1936

    Cote

    2 X 16

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création :...
  2. Résultat n°2

    Commune de Bethonvilliers

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bethonvilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes foncières (1836-1856). Impositions extraordinaires (1857-1884). Crédits supplémentaires, admission en non-valeur (1856-1933). Comptabilité, correspondance, registre des recettes et dépenses (1855-1909).

    Date

    1836-1937

    Cote

    2 O 13/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1914-1940

    Cote

    2 O 13/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1914-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1832-1914

    Cote

    2 O 13/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1832-1914

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 13/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875). Sapeurs pompiers, vote d’un crédit aux sapeurs pompiers de Belfort (1933).

    Date

    1874-1933

    Cote

    2 O 13/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

    Date

    1855-1938

    Cote

    2 O 13/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique, enlèvement des neiges, chasse-neige (1933-1934). Destruction d’animaux nuisibles (1933). Renseignements, plaintes, protestation de patrons (1872). Arrestation de malfaiteurs, dépenses occasionnées (1861).

    Date

    1872-1934

    Cote

    2 O 13/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours de congé (1839-1884). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1880, 1933-1937). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1839, 1880) ; acquisition de drapeaux (1881).

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 O 13/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 13/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934). Chasse (1857-1937). Vaine pâture, parcours (1821-1891). Adjudications diverses, de fruits, herbes, etc. (1824-1936). Cours d’eau, entretien (1840-1935).

    Date

    1821-1937

    Cote

    2 O 13/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860). Aliénation (1823-1900).

    Date

    1821-1900

    Cote

    2 O 13/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe et au bâtiment.

    Date

    1875-1925

    Cote

    2 O 13/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 13/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction d’un bâtiment, réparations, logement et jardin de l’instituteur.

    Date

    1843-1937

    Cote

    2 O 13/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations diverses, entretien.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 O 13/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 13/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Administration générale
    • Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, démissions (1837-1871). Appariteur (1856-1881). Instituteur, traitement, indemnités, plainte de l’instituteur (1840-1922). Garde forestier, traitement (1878-1936). Curé, traitement (1856). Recensement de la population, traitement (1931-1936). Sage femme, traitement (1856). Architecte, maçon (1856-1931). Ramoneur (1938-1939).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 13/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

    Date

    1820-1932

    Cote

    1 O 50

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  23. Résultat n°23
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 136/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 136/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 136/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1921

    5 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 136/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 136/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 136/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1901

    10 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 136/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1896

    11 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 136/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 136/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1886

    9 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 136/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 136/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 136/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1872

    8 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 136/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1866

    9 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 136/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1861

    11 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 136/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 136/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1851

    10 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 136/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1846

    9 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 136/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.