Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 16

2

Commune de Bethonvilliers

Date

1831

Cote

3 P 35

3

Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

4 medias

Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 35

4

Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes foncières (1836-1856). Impositions extraordinaires (1857-1884). Crédits supplémentaires, admission en non-valeur (1856-1933). Comptabilité, correspondance, registre des recettes et dépenses (1855-1909).

Date

1836-1937

Cote

2 O 13/18

5

1914-1940

Date

-

Cote

2 O 13/17

6

1832-1914

Date

-

Cote

2 O 13/16

7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 13/15

8

Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875). Sapeurs pompiers, vote d’un crédit aux sapeurs pompiers de Belfort (1933).

Date

1874-1933

Cote

2 O 13/14

9

Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

Date

1855-1938

Cote

2 O 13/13

10

Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique, enlèvement des neiges, chasse-neige (1933-1934). Destruction d’animaux nuisibles (1933). Renseignements, plaintes, protestation de patrons (1872). Arrestation de malfaiteurs, dépenses occasionnées (1861).

Date

1872-1934

Cote

2 O 13/12

11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours de congé (1839-1884). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1880, 1933-1937). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1839, 1880) ; acquisition de drapeaux (1881).

Date

1839-1937

Cote

2 O 13/11

12

Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

Date

1925-1938

Cote

2 O 13/10

13

Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934). Chasse (1857-1937). Vaine pâture, parcours (1821-1891). Adjudications diverses, de fruits, herbes, etc. (1824-1936). Cours d’eau, entretien (1840-1935).

Date

1821-1937

Cote

2 O 13/9

14

Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860). Aliénation (1823-1900).

Date

1821-1900

Cote

2 O 13/8

15

Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe et au bâtiment.

Date

1875-1925

Cote

2 O 13/7

16

Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 13/6

17

Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction d’un bâtiment, réparations, logement et jardin de l’instituteur.

Date

1843-1937

Cote

2 O 13/5

18

Mairie, réparations. 1919-1920

Date

-

Cote

2 O 13/4

19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations diverses, entretien.

Date

1931-1937

Cote

2 O 13/3

20

Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

1844-1939

Cote

2 O 13/2

21

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, démissions (1837-1871). Appariteur (1856-1881). Instituteur, traitement, indemnités, plainte de l’instituteur (1840-1922). Garde forestier, traitement (1878-1936). Curé, traitement (1856). Recensement de la population, traitement (1931-1936). Sage femme, traitement (1856). Architecte, maçon (1856-1931). Ramoneur (1938-1939).

Date

1828-1939

Cote

2 O 13/1

22

Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

Date

1820-1932

Cote

1 O 50

23

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 136/20

24

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 136/19

25

6 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 136/18

26

5 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 136/17

27

8 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 136/16

28

9 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 136/15

29

10 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 136/14

30

11 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 136/13

31

10 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 136/12

32

9 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 136/11

33

10 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 136/10

34

11 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 136/9

35

8 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 136/8

36

9 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 136/7

37

11 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 136/6

38

10 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 136/5

39

10 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 136/4

40

9 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 136/3

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