Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 13 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Bethonvilliers

Cote

5 M 236
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Bethonvilliers
Résultat n°3
1981-1990

Date

1981-1990

Cote

1 E 13 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1981-1990
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/14
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°5
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 13 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 13 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 13 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
Mairie, réparations. 1919-1920

Cote

2 O 13/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations. 1919-1920
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1872-1942

Date

1872-1942

Cote

1 E - TC Fontaine 2 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1872-1942
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
1832-1914

Cote

2 O 13/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1832-1914
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Délimitation, abornement (1834-1838). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1931). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1820-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1883-1938). Elagage, menus produits (1868, 1932-1933). Droits de passage (1822-1857). Chemins de vidange des coupes (1847-1873). Dégâts, incendies, chablis (1823-1934). Location du droit de chasse (1842-1886). Agents forestiers (1883). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1931).

Date

1820-1940

Cote

7 M 656
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bethonvillers.
- Délimitation, abornement (1834-1838). Etat signalétique...
Résultat n°15
1914-1940

Cote

2 O 13/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1914-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, démissions (1837-1871). Appariteur (1856-1881). Instituteur, traitement, indemnités, plainte de l’instituteur (1840-1922). Garde forestier, traitement (1878-1936). Curé, traitement (1856). Recensement de la population, traitement (1931-1936). Sage femme, traitement (1856). Architecte, maçon (1856-1931). Ramoneur (1938-1939).

Date

1828-1939

Cote

2 O 13/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

1844-1939

Cote

2 O 13/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Administration générale
- Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date

1873-1939

Cote

2 O 13/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1925,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

Date

1855-1938

Cote

2 O 13/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

Date

1925-1938

Cote

2 O 13/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Travaux et transports
- Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction d’un bâtiment, réparations, logement et jardin de l’instituteur.

Date

1843-1937

Cote

2 O 13/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934). Chasse (1857-1937). Vaine pâture, parcours (1821-1891). Adjudications diverses, de fruits, herbes, etc. (1824-1936). Cours d’eau, entretien (1840-1935).

Date

1821-1937

Cote

2 O 13/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Terrains communaux
- Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes foncières (1836-1856). Impositions extraordinaires (1857-1884). Crédits supplémentaires, admission en non-valeur (1856-1933). Comptabilité, correspondance, registre des recettes et dépenses (1855-1909).

Date

1836-1937

Cote

2 O 13/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations diverses, entretien.

Date

1931-1937

Cote

2 O 13/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours de congé (1839-1884). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1880, 1933-1937). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1839, 1880) ; acquisition de drapeaux (1881).

Date

1839-1937

Cote

2 O 13/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 16
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création :...
Résultat n°27
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 13 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28

5 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 136/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29
Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique, enlèvement des neiges, chasse-neige (1933-1934). Destruction d’animaux nuisibles (1933). Renseignements, plaintes, protestation de patrons (1872). Arrestation de malfaiteurs, dépenses occasionnées (1861).

Date

1872-1934

Cote

2 O 13/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Police
- Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875). Sapeurs pompiers, vote d’un crédit aux sapeurs pompiers de Belfort (1933).

Date

1874-1933

Cote

2 O 13/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

Date

1820-1932

Cote

1 O 50
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°32

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°33

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 136/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

6 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 136/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35
Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe et au bâtiment.

Date

1875-1925

Cote

2 O 13/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°37
Monument aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 13/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38

5 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 136/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

136 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 13 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 136/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

9 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 136/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42
1850-1905

Date

1850-1905

Cote

7 S 104
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bethonvilliers
- 1850-1905
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°43

10 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 136/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

228 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 13 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°45
Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860). Aliénation (1823-1900).

Date

1821-1900

Cote

2 O 13/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BETHONVILLIERS
- Terrains communaux
- Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
1859-1899

Date

1859-1899

Cote

7 S 103
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bethonvilliers
- 1859-1899
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°47

11 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 136/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 136/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

9 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 136/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

43 medias
1793-1882

Date

1793-1882

Cote

1 E 13 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1793-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°51

10 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 136/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

11 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 136/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC Fontaine 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°54

8 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 136/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

2 lots 519 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 13 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°56

9 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 136/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

11 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 136/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

10 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 136/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59

10 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 136/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60

9 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 136/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61

12 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 136/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°62

10 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 136/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Bethonvilliers
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°63
Commune de Bethonvilliers

Date

1831

Cote

3 P 35
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Bethonvilliers
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°64

4 medias
Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 35
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
Résultat n°65

44 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 13 D 1 - 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°66
Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Cote

4 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67

25 medias
MARIAGES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 13 M 1 - 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- MARIAGES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°68

58 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 13 N 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- BETHONVILLIERS
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°69
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70

149 medias
Mariages 1774-1793, confirmations 1770-1794

Date

1770-1794

Cote

80 Ed GG 10 - 11
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Mariages 1774-1793, confirmations 1770-1794
Producteur :

Communes
Résultat n°71

2 lots 288 medias
Sépultures 1765-1793

Date

1765-1793

Cote

80 Ed GG 14
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Sépultures 1765-1793
Producteur :

Communes
Résultat n°72

2 lots 332 medias
Baptêmes 1767-1793

Date

1767-1793

Cote

80 Ed GG 6
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1767-1793
Producteur :

Communes
Résultat n°73
1701-1739

Cote

4 B 216
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1701-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
1781-1785

Cote

4 B 222
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1781-1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75

132 medias
Registres paroissiaux

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2-3
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Registres paroissiaux
Producteur :

Communes
Résultat n°76
1740-1749

Cote

4 B 217
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1740-1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
1750-1758

Cote

4 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1750-1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
1770-1775

Cote

4 B 220
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1770-1775
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
1760-1769

Cote

4 B 219
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1760-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
1776-1780

Cote

4 B 221
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1776-1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Bethonvilliers

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1981-1990

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Mairie, réparations. 1919-1920

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1872-1942

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1832-1914

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

1914-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

Date