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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).

    Date

    1912-1936

    Cote

    2 X 16

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création :...
  2. Résultat n°2

    Commune de Bethonvilliers

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bethonvilliers

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 35

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bethonvilliers (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes foncières (1836-1856). Impositions extraordinaires (1857-1884). Crédits supplémentaires, admission en non-valeur (1856-1933). Comptabilité, correspondance, registre des recettes et dépenses (1855-1909).

    Date

    1836-1937

    Cote

    2 O 13/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1872-1937). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1914-1940

    Cote

    2 O 13/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1914-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1832-1914

    Cote

    2 O 13/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1832-1914

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925, 1936). Elevage, fourniture du taureau communal (1873). Atelier de distillation, installation, taux de contribution des bouilleurs de cru (1925-1939).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 13/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875). Sapeurs pompiers, vote d’un crédit aux sapeurs pompiers de Belfort (1933).

    Date

    1874-1933

    Cote

    2 O 13/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874-1875)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits (1933, 1938). Secours à indigents (1855-1922).

    Date

    1855-1938

    Cote

    2 O 13/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG.) ; vote de crédits...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique, enlèvement des neiges, chasse-neige (1933-1934). Destruction d’animaux nuisibles (1933). Renseignements, plaintes, protestation de patrons (1872). Arrestation de malfaiteurs, dépenses occasionnées (1861).

    Date

    1872-1934

    Cote

    2 O 13/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation, affichage (1926). Voie publique,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours de congé (1839-1884). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1880, 1933-1937). Cours d’adultes, création (1928-1940). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1839, 1880) ; acquisition de drapeaux (1881).

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 O 13/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, jours...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone ; construction d’une ligne téléphonique (1927).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 13/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune (1925-1938). Téléphone...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934). Chasse (1857-1937). Vaine pâture, parcours (1821-1891). Adjudications diverses, de fruits, herbes, etc. (1824-1936). Cours d’eau, entretien (1840-1935).

    Date

    1821-1937

    Cote

    2 O 13/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Gestion. Entretien (1884-1936). Location (1826-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860). Aliénation (1823-1900).

    Date

    1821-1900

    Cote

    2 O 13/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1828). Contestation de propriété (1821-1860)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe et au bâtiment.

    Date

    1875-1925

    Cote

    2 O 13/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, acquisition et réparations à la pompe...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 13/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction d’un bâtiment, réparations, logement et jardin de l’instituteur.

    Date

    1843-1937

    Cote

    2 O 13/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations diverses, entretien.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 O 13/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel (1857-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Fonctionnement des bureaux (1857-1939). Procès, dommages et intérêts, plaintes et procès contre le maire (1844-1851, 1931).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 13/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Administration générale
    • Assurances, des bâtiments communaux ; du personnel...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, démissions (1837-1871). Appariteur (1856-1881). Instituteur, traitement, indemnités, plainte de l’instituteur (1840-1922). Garde forestier, traitement (1878-1936). Curé, traitement (1856). Recensement de la population, traitement (1931-1936). Sage femme, traitement (1856). Architecte, maçon (1856-1931). Ramoneur (1938-1939).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 13/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1856-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

    Date

    1820-1932

    Cote

    1 O 50

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  23. Résultat n°23
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 136/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 136/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 136/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1921

    5 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 136/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 136/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 136/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1901

    10 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 136/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1896

    11 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 136/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 136/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1886

    9 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 136/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 136/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 136/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1872

    8 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 136/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1866

    9 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 136/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1861

    11 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 136/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 136/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1851

    10 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 136/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1846

    9 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 136/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1841

    12 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 136/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1836

    10 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 136/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 236

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bethonvilliers
  44. Résultat n°44

    Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

    Date

    1989

    Cote

    80 Fi 1/14

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Bethonvilliers, chemin des Errues, pont sur la Madeleine.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  45. Résultat n°45
    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    2 medias

    Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 51

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Bethonvilliers : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1789

    Cote

    4 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Actes de cautionnement.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de cautionnement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Nominations d’experts et visites.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Nominations d’experts et visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Police des grains.

    Date

    1771-1790

    Cote

    4 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Ouvertures de testaments mystiques.

    Date

    1784-1789

    Cote

    4 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Ouvertures de testaments mystiques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Etats des amendes.

    Date

    1683, 1691

    Cote

    4 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

    Date

    1776

    Cote

    4 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

    Date

    1747

    Cote

    4 B 264*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 263*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    23 janvier1649-16 décembre 1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    1757-1759

    Cote

    4 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1757-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    1733-1737

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1733-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    janvier 1757-4 juillet 1759

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • janvier 1757-4 juillet 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    19 janvier 1677-30 mars 1678

    Cote

    4 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-30 mars 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

    Date

    1685

    Cote

    4 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Délibération prise par les officiers de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Prééminence des greffes.

    Date

    1734-1752

    Cote

    4 B 255

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Prééminence des greffes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Tabellionné.

    Date

    1691-1788

    Cote

    4 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Tabellionné.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1785-1789

    Cote

    4 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1785-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    1771-1772

    Cote

    4 B 251

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

    Date

    1770-1789

    Cote

    4 B 250

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Registre des quittances des Juifs.

    Date

    1778-1782

    Cote

    4 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des quittances des Juifs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux de rébellion.

    Date

    1729, 1786

    Cote

    4 B 248

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de rébellion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Certificat de vie.

    Date

    1738

    Cote

    4 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Certificat de vie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Actes de voyage.

    Date

    1780-1786

    Cote

    4 B 246

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Rapports de gardes.

    Date

    1755-1781

    Cote

    4 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Date

    1728-1790

    Cote

    4 B 244

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Date

    1777

    Cote

    4 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime