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465 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 15 TD 13

Résultat n°2

Botans

Date

-

Cote

5 M 238

Résultat n°3

1981-1992

Date

1981-1992

Cote

1 E 15 NDM 10

Résultat n°4

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 15 TD 12

Résultat n°5

1863-1873

Date

-

Cote

15 Ed 5 E 2*

Résultat n°6

Etat de section.

Date

[s.d.]

Cote

15 Ed 1 G 2

Résultat n°7

Matrice des propriétés bâties et non bâties comptes supprimés.

Date

1981-1987

Cote

15 Ed 1 G 12

Résultat n°8

Botans, Grand'rue, fontaine XIXe siècle.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/16

Résultat n°9

1792 聳 an XI, 1823-1863

Date

-

Cote

15 Ed 5 E 1*

Résultat n°10

1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11

Résultat n°11

1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 15 NDM 9

Résultat n°12

Matrice des propriétés bâties et non bâties

Date

1975-1979

Cote

15 Ed 1 G 11

Résultat n°13

Matrice des propriétés bâties et non bâties.

Date

1932-1975

Cote

15 Ed 1 G 10

Résultat n°14

Etats de sections des propriétés non bâties avant remembrement.

Date

1932-1975

Cote

15 Ed 1 G 13

Résultat n°15

1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9

Résultat n°16

1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 15 NDM 8

Résultat n°17

1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7

Résultat n°18

Pont sur la douce, reconstruction : extrait des délibérations, correspondance.

Date

1948-1961

Cote

15 Ed 1 O 3

Résultat n°19

Limites d’agglomération : arrêté municipal.

Date

1959

Cote

15 Ed 1 O 2

Résultat n°20

Pipe-line Langres-Belfort : arrêté prefectoral, correspondance.

Date

1956-1957

Cote

15 Ed 3 O 1

Résultat n°21

Débits de boissons : arrêté préfectoral, récépissé de déclaration.

Date

1956

Cote

15 Ed 1 J 1

Résultat n°22

Rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées.

Date

1956

Cote

15 Ed 1 G 9

Résultat n°23

1937-1953

Date

1937-1953

Cote

1 E 15 NDM 7

Résultat n°24
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

157 medias

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5

Résultat n°25

Paiement du blé et de l’orge livré : fiches récapitulatives.

Date

1946-1949

Cote

15 Ed 5 F 1

Résultat n°26

Fontaines publiques, réparations : facture.

Date

1948

Cote

15 Ed 1 M 3

Résultat n°27

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des assujettis (1948), réductions en faveurs des producteurs de blé et de seigle (1947-1948).

Date

1947-1948

Cote

15 Ed 1 G 8

Résultat n°28

Délivrance de cartes d’alimentation et de textiles : correspondance.

Date

1946-1948

Cote

15 Ed 5 F 2

Résultat n°29

Impôt sur les bénéfices industriels : listes des assujettis.

Date

1947-1948

Cote

15 Ed 1 G 7

Résultat n°30

Impôts sur le revenu : listes des contribuables assujettis.

Date

1947-1948

Cote

15 Ed 1 G 6

Résultat n°31

Dommages de guerre : expertise des dégâts occasionnés à la mairie-école, correspondance (1946).

Date

-

Cote

15 Ed 4 H 2

Résultat n°32

Réquisitions allemandes : correspondance (1947).

Date

-

Cote

15 Ed 4 H 1

Résultat n°33
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

270 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3

Résultat n°34

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1857-1928). Elagage, menus produits (1892, 1927-1935). Droits de passage (1874-1884). Chemins de vidange des coupes (1857-1879). Dégâts, incendies, chablis (1911-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (an VIII-1884). Passage d'une ligne électrique : documentation de la Société des Forces motrices de l'Est (1934-1937). Captage de sources (1865-1900). Carrière (1838).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 660

Résultat n°35

1889-1940

Date

-

Cote

2 O 15/16

Résultat n°36

1825-1888

Date

-

Cote

2 O 15/15

Résultat n°37

Gestion. – Entretien, état des terrains susceptibles d’être asséchés. Location (1849-1940). Chasse-pêche (1872-1938). Vaine pâture (1839-189). Adjudications diverses (1845-1916). Cours d’eau, entretien, curage, construction d’une digue, contestations (1811-1913).

Date

1811-1940

Cote

2 O 15/8

Résultat n°38

Délimitation, abornement (1840-1861). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1936). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1862-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1846-1909).

Date

1825-1940

Cote

7 M 659

Résultat n°39

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

Résultat n°40

Garde nationale, réparation du matériel (1847-1855). Réquisitions, chevaux et automobiles (1939). Indemnités diverses, aide aux blessés de l’armée d’Orient (1855).

Date

1847-1939

Cote

2 O 15/13

Résultat n°41

Eau, alimentation en eau potable (1933). Electrification de la commune (1925-1939). Cabine téléphonique, installation, transfert (1922, 1936).

Date

1922-1939

Cote

2 O 15/9

Résultat n°42

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1884) ; congés mobiles (1929) ; état nominatif des enfants qui ont fréquenté l’école en 1847 ; interdiction d’école pour les enfants habitant des exploitations atteintes par la fièvre aphteuse (1938). Bibliothèque, achat de livres et de matériel (1828-1932). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête publique, budget (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 15/10

Résultat n°43

Agriculture, achat de matériel (1936-1939). Ateliers de distillation (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 15/14

Résultat n°44

Assistance médicale gratuite (1925, 1931). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1928). Secours à indigents (1855-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; aide aux familles bretonnes. (1930).

Date

1855-1938

Cote

2 O 15/12

Résultat n°45

Mairie, loyer (1833-1841). Ecole, acquisition d’une maison (1840-1841) ; construction d’une nouvelle école ; réparations, agrandissement (1843-1937). Lavoir, fontaines, abreuvoirs, réparations (1883-1931). Monument aux morts, construction (1920). Corps de garde et remise de la pompe à incendie, construction d’un bâtiment ; réparations (1847-1931).

Date

1833-1937

Cote

2 O 15/3

Résultat n°46

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

Résultat n°47

Projet d’aménagement des combles en habitation : devis descriptif, plans (s.d.).

Date

-

Cote

15 Ed 1 M 2

Résultat n°48

Construction d’un préau et agrandissement du logement : cahier des charges, plans (1937).

Date

-

Cote

15 Ed 1 M 1

Résultat n°49

Arrêtés, réglementation ; salubrité des eaux de la fontaine (1840). Voie publique ; enlèvement des neiges, circulation des véhicules, dépôt d’ordures (1929-1936).

Date

1840-1936

Cote

2 O 15/11

Résultat n°50

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 15 NDM 6

Résultat n°51
1936

9 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 138/20

Résultat n°52

Comptabilité, emprunts (1936-1938). Placements, rentes (1837-1861). Impositions (1875-1888). Subventions (1929-1934). Comptabilité diverse (1812-1936). Crédits supplémentaires (1888-1933).

Date

1812-1936

Cote

2 O 15/17

Résultat n°53

Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).                                                                             

Date

1910-1936

Cote

2 X 18

Résultat n°54

Affaires générales. – Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Fonctionnement de la mairie (1858-1933). Procès, dommages et intérêts (1834-1847).

Date

1834-1935

Cote

2 O 15/2

Résultat n°55

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement (1847-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1933). Garde champêtre, traitement (1847-1899). Taupier, nomination, traitement (1845-1930). Berger, plainte (1844). Appariteur, traitement (1847-1857). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1847-1926). Gérant du téléphone, traitement (1935). Garde forestier (1847-1857). Curé, traitement (1840-1857). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847, 1855). Arpenteur-géomètre, traitement (1857).

Date

1844-1935

Cote

2 O 15/1

Résultat n°56

Ventes d’herbes et de bois.

Date

1844-1934

Cote

15 Ed 2 N 1

Résultat n°57

1821-1933

Date

1821-1933

Cote

7 S 106

Résultat n°58
1923-1932

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

Résultat n°59
1931

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 138/19

Résultat n°60

Matrice cadastrales des propriétés bâties.

Date

1911-1931

Cote

15 Ed 1 G 4

Résultat n°61

Matrices cadastrale des propriétés non-bâties.

Date

1915-1930

Cote

15 Ed 1 G 5

Résultat n°62

Aliénation.

Date

1842-1929

Cote

2 O 15/6

Résultat n°63

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : arrêté préfectoral, tableau indicatif des routes, chemins et cours d’eau modifiés.

Date

1926

Cote

15 Ed 6 O 1

Résultat n°64
1926

7 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 138/18

Résultat n°65

Police des nomades : registre d’inscription.

Date

1925

Cote

15 Ed 1 J 2*

Résultat n°66

1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1

Résultat n°67
1921

8 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 138/17

Résultat n°68
1901-1920

172 medias

1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 15 NDM 5

Résultat n°69

Budget primitif et compte administratif.

Date

1920

Cote

15 Ed 1 L 1

Résultat n°70

Bureau de bienfaisance : budget, compte administratif.

Date

1920

Cote

15 Ed 1 Q 1

Résultat n°71

Matrices cadastrales.

Date

1833-1912

Cote

15 Ed 1 G 3

Résultat n°72

Registre à souche des bulletins portant avis de décès à fournir par le maire au commandant du bureau de recrutement.

Date

1894-1911

Cote

15 Ed 2 H 1*

Résultat n°73
1911

10 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 138/16

Résultat n°74
1906

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 138/15

Résultat n°75
1901

8 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 138/14

Résultat n°76
1870-1900

189 medias

1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 15 NDM 4

Résultat n°77
1896

7 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 138/13

Résultat n°78
1891

6 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 138/12

Résultat n°79
1886

7 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 138/11

Résultat n°80

1842-1851

Date

-

Cote

15 Ed 2 E 6*