Croix (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 12 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Résultat n°1
1981-1992

Date

1981-1992

Cote

1 E 30 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1981-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Croix, place des puits, anciens puits communaux à balancier.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/31
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle…
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Croix, place des puits, anciens puits communaux à…
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°3
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 30 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 30 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 30 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
Elections législatives : procès-verbaux des opérations, tracts du Mouvement Républicain Populaire (1956).

Date

1881, 1956

Cote

30 Ed 1 K 3
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections législatives : procès-verbaux des opérations,…
Résultat n°10

157 medias
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
1913-1951.

Date

1913-1951

Cote

30 Ed 1 L 3
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de…
- Budgets primitifs.
- 1913-1951.
Résultat n°12

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
Matrice des propriétés foncières.

Date

s.d., [1826]

Cote

30 Ed 1 G 12
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice des propriétés foncières.
Résultat n°14
Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

1892-1942

Cote

30 Ed 1 G 17
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Registre des déclarations faites par les contribuables…
Résultat n°15
Etat de section.

Date

s.d.

Cote

30 Ed 1 G 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
Résultat n°16
Contribution foncière.

Date

s.d.

Cote

30 Ed 1 G 4
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière.
Résultat n°17
Tarif des évaluations du revenu imposable de propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort.

Date

s.d.

Cote

30 Ed 1 G 8
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Tarif des évaluations du revenu imposable de propriétés…
Résultat n°18
Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1876-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1832-1938). Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1937). Chemins de vidange des coupes (1880-1881). Location du droit de chasse (1843-1867). Dégâts, incendies, chablis (1934). Vaine pâture (1876-1877). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1850, 1921).

Date

1822-1940

Cote

7 M 685
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Croix.
- Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940).…
Résultat n°19
1825-1911

Cote

2 O 30/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
1911-1940

Cote

2 O 30/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1911-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Personnel. - Etat nominatif du personnel communal, demande de relèvement de salaire (1928). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1884-1934). Receveur municipal, indemnités (1874-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1842-1930). Taupier, nomination, traitement (1877-1937). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, plainte (1875-1932). Maitresse de couture, nomination, traitement (1927-1935). Garde forestier, nomination (1933). Curé, traitement (1871-1872). Sacristain, traitement (1876). Avocat, indemnités (1934). Greffier, maintien de poste (1930). Recensement de la population, traitement (1876, 1881). Ramoneur (1881). Maires (1884-1933).

Date

1842-1939

Cote

2 O 30/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Administration générale
- Personnel. - Etat nominatif du personnel communal,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1829-1857). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1882-1939).

Date

1875-1939

Cote

2 O 30/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements, rentes (1842). Impositions (1882-1890). Subventions (1925-1929). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1888-1931). Gestion occulte du maire (1809-1810). Déclaration des revenus patrimoniaux (an XI).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 30/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition (1822-1933). Aliénation (1836-1937). Echange (1847-1879). Gestion, entretien (1934-1935). Location (1873-1938). Chasse, adjudication (1872-1937). Vaine pâture, taxe de pâturage (1841-1936). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1849-1853).

Date

An X-1938

Cote

2 O 30/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Terrains communaux
- Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937). Ateliers de distillation, locaux (1922).

Date

1922-1937

Cote

2 O 30/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage des classes (1869-1929). Bibliothèque, demande d’inventaire (1934). Cours d’adultes et cours de couture, création, suppression (1873-1936). Fêtes, fête patronale : adjudications (1866) ; fête du 14 juillet, vote de crédits (1880-1881).

Date

1869-1936

Cote

2 O 30/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 30 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28

10 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 153/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Croix
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29
Cimetière, réparations, entretien, concessions.

Date

1904-1936

Cote

2 O 30/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Cimetière, réparations, entretien, concessions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Chambre d'agriculture : liste des électeurs.

Date

1935-1936

Cote

30 Ed 1 K 7
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Chambre d'agriculture : liste des électeurs.
Résultat n°31
Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

Date

1926-1935

Cote

2 O 30/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Travaux et transports
- Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

3 X 27
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,…
Résultat n°33
Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes, divagation des canards (1935).

Date

1932-1935

Cote

2 O 30/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Police
- Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1822-1934

Cote

7 M 1350
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Croix.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°35
Mairie, réparations, aménagement.

Date

1878-1934

Cote

2 O 30/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, aménagement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Bascule, construction.

Date

1933

Cote

2 O 30/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Presbytère, construction, réparations.

Date

1831-1933

Cote

2 O 30/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Presbytère, construction, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1932

Cote

30 Ed 1 G 14
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°39

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932). Secours à indigents (1882-1932). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932).

Date

1882-1932

Cote

2 O 30/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932).…
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

1981-1992

Date

Cote

Producteur :

Croix, place des puits, anciens puits communaux à balancier.

Date

Cote

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Producteur :

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, tracts du Mouvement Républicain Populaire (1956).

Date

Cote

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Producteur :

1913-1951.

Date

Cote

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés foncières.

Date

Cote

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

Cote

Etat de section.

Date

Cote

Contribution foncière.

Date

Cote

Tarif des évaluations du revenu imposable de propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort.

Date

Cote

Date

Cote

1825-1911

Cote

Producteur :

1911-1940

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1829-1857). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1882-1939).

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements, rentes (1842). Impositions (1882-1890). Subventions (1925-1929). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1888-1931). Gestion occulte du maire (1809-1810). Déclaration des revenus patrimoniaux (an XI).

Date

Cote