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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Cote

    9 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 9 B - Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    1813-1814

    Date

    1813-1814

    Cote

    4U2/359

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1813-1814
  3. Résultat n°3

    Pesages de grains : deux registres d’entrées et de sorties de céréales.

    Date

    1863-1865

    Cote

    33 Ed 4 F 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Foires et marchés, ravitaillement.
    • Pesages de grains : deux registres d’entrées et de...
  4. Résultat n°4

    Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).

    Date

    [XVIIIe siècle] 1784

    Cote

    33 Ed CC 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Juillet-décembre 1926

    Date

    Entre le 1er juillet 1926 et le 31 décembre 1926

    Cote

    2 E 4/760

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    Etats de cantonnements : récupération et matériel : instructions et circulaires, comptes rendus et états, récupération de matériel laissé au champ de tir.

    Date

    1917-1918

    Cote

    33 Ed 4 H 58

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Cantonnements militaires – dossiers de l’armée.
    • Etats de cantonnements : récupération et matériel :...
  7. Résultat n°7

    1841

    Date

    1841

    Cote

    4U2/373

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1841
  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    51 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1791

    Cote

    55 Ed GG 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • GROSNE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  9. Résultat n°9

    1885

    Date

    1885

    Cote

    4U2/487

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Jugements
    • Minutes de jugements.
    • 1885
  10. Résultat n°10

    1714.

    Cote

    2 E 4/71

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Vulliez, notaire et tabellion greffier (avril...
    • Protocoles.
    • 1714.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  11. Résultat n°11

    Inscription des actes dispensés des formalités du timbre et de l’enregistrement.

    Date

    1940-1949

    Cote

    4U2/8

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes dispensés de timbres
    • Inscription des actes dispensés des formalités du timbre...
  12. Résultat n°12

    Recensement des classes, pièces préparatoires : avis d’inscription, actes de naissances, listes nominatives.

    Date

    1900-1907

    Cote

    33 Ed 1 H 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes, pièces préparatoires : avis...
  13. Résultat n°13

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4U2/244

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Droit du travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1959
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.

    Date

    an IV-1948

    Cote

    33 Ed 1 O 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Services techniques et travaux.
    • Travaux publics, voirie.
    • Chemins vicinaux : contributions de la commune et des...
  15. Résultat n°15
    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    1 media

    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    Cote

    7 Fi 1827

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Delle
    • Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.
  16. Résultat n°16

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    4U2/317

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Créances - Dettes
    • Saisies-arrêts
    • Comptes de saisies-arrêts
    • 1912-1913
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.

    Date

    1588-1695

    Cote

    33 Ed BB 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration communale.
    • Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.
  18. Résultat n°18

    1922-1932

    Date

    1922-1932

    Cote

    4U2/322

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Créances - Dettes
    • Saisies-arrêts
    • Jugements.
    • 1922-1932
  19. Résultat n°19

    An V-X (1796-1798)

    Date

    An V-X (1796-1798)

    Cote

    33 Ed 1 E 2/2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • An V-X (1796-1798)
  20. Résultat n°20

    Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes associations 1934-1948 ; procès-verbaux de déclaration d’accident, 1921-1922, 1922-1923, 1923-1926.

    Date

    1899-1948

    Cote

    33 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes...
  21. Résultat n°21

    Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace auprès de l'intendant pour obtenir confirmation de leurs privilèges : correspondance.

    Date

    1662

    Cote

    33 Ed AA 17

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Actes constitutifs et politiques de la ville.
    • Relations avec les autorités seigneuriales.
    • Autorité française et son administration.
    • Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace...
  22. Résultat n°22

    Vellescot.

    Cote

    2 E 4/133

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Guillaume Joly, tabellion greffier de la ville et seigneurie...
    • Actes passés dans les communautés de Réchesy, Seppois...
    • Actes en feuilles.
    • Paroisse de Grosne.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  23. Résultat n°23

    Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et états nominatifs des sommes dues aux contributions indirectes.

    Date

    1916-1940

    Cote

    33 Ed 3 G 15

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et...
  24. Résultat n°24

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1842.

    Cote

    2 E 4/624

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Maurice Ackermann (9 novembre 1837-1844)
    • Minutes.
    • 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  26. Résultat n°26

    juin-décembre 1893.

    Cote

    2 E 3/137

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Charles Feltin (1885-1920)
    • Minutes.
    • juin-décembre 1893.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  27. Résultat n°27

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1832

    Date

    1832

    Cote

    4U2/62

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1832
  29. Résultat n°29

    Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954, habitations à bon marché : projet de construction, correspondance, offres diverses, 1920-1948 ; liste des bâtiments privés inachevés, 1920 ; logements : correspondance, demandes de renseignements, 1945-1955.

    Date

    1876-1955

    Cote

    33 Ed 2 T 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Urbanisme, logement, construction.
    • Logement.
    • Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954,...
  30. Résultat n°30

    Inventaires.

    Cote

    2 E 4/288

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Conductions, obligations, contrats d'office.
    • Delle.
    • Inventaires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  31. Résultat n°31

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U2/355

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1807
  32. Résultat n°32

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4U2/154

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1928
  33. Résultat n°33

    Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant Reset, mort au Soudan, et à la mémoire des enfants de Delle morts pour la patrie : correspondance, listes des souscriptions, 1891-1899 ; monument des mobiles : modifications, devis, plan, questionnaire.

    Date

    1921-1922

    Cote

    33 Ed 1 M 22

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Edifices et monuments appartenant à la commune.
    • Cimetière.
    • Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant...
  34. Résultat n°34

    1886

    Date

    1886

    Cote

    4U2/675

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes des jugements.
    • 1886
  35. Résultat n°35

    1946

    Date

    1946

    Cote

    4U2/231

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Droit du travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1946
  36. Résultat n°36

    Protocoles à Bourogne.

    Date

    13 janv. 1655-25 nov. 1660

    Cote

    2 E 2/22*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • F. Flostat, notaire juré (1644-1660)
    • Protocoles à Bourogne.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  37. Résultat n°37

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    33 Ed 2 D 47

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l’administration municipales.
    • Correspondance arrivée : lettres reçues n’ayant pas...
    • 1923-1924
  38. Résultat n°38

    juin-décembre 1925.

    Cote

    2 E 3/218

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • François Feltin (1921-1932)
    • Minutes.
    • juin-décembre 1925.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  39. Résultat n°39

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    janvier-juillet 1876.

    Cote

    2 E 4/670

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Félix Droit (5 mars 1854-30 décembre 1895)
    • Minutes.
    • janvier-juillet 1876.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.