Etueffont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

2 X 34
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création :...
Résultat n°2
Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 33
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :...
Résultat n°3

6 medias
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Résultat n°4
Commune d'Etueffont-Haut

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Etueffont-Haut
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°5

5 medias
Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 62
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
Résultat n°6
Commune d'Etueffont-Bas

Date

1810

Cote

3 P 62
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Etueffont-Bas
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°7
Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

1868-1870

Cote

4 O 20
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
Résultat n°8
1890-1932

Cote

3 O 1447
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1890-1932
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1845-1889

Cote

3 O 1446
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1845-1889
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

1843-1860

Cote

3 O 1445
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

1853-1857

Cote

3 O 1444
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Traverse, rectification de l'alignement : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Alignements, permissions de voirie.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1443
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Bas
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

1838-1837

Cote

2 O 41/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
1900-1940

Cote

2 O 41/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
1825-1900

Cote

2 O 41/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

1800-1936

Cote

2 O 41/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 41/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Police
- Interdiction de construire sans permission dans les...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

Date

1927-1937

Cote

2 O 41/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Travaux et transports
- Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

Date

An VIII-1940

Cote

2 O 41/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Echange.

Date

1893

Cote

2 O 41/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Aliénation.

Date

1884-1934

Cote

2 O 41/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Acquisition.

Date

1929-1931

Cote

2 O 41/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

Date

1853, 1893-1939

Cote

2 O 41/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au hangar.

Date

1843-1932

Cote

2 O 41/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Corps de garde, chauffage et éclairage.

Date

1841-1847

Cote

2 O 41/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, chauffage et éclairage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école au presbytère (1821), achat de terrain, construction, aménagement, réparations, entretien (1843-1891).

Date

1821-1891

Cote

2 O 41/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).

Date

1836-1939

Cote

2 O 41/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1931). Receveur municipal, remises (1828-1933). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1937). Tambour (voir appariteur et garde champêtre). Taupier, traitement, rôle de répartition (1846-1855). Appariteur, nomination, traitement (1847, 1937) ; plainte (an XII). Instituteur, traitement, indemnités (1843-1875). Garde forestier, traitement, nomination d’un garde particulier (1841-1846). Cantonnier, indemnités (1937). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Notaires, avoués, experts, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1929-1940). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Fossoyeur, nomination (1923). Femmes de service, traitement (1940). Adjoints, indemnités (1939-1940).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 41/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions (1841-1885). Subventions (1930). Vote de crédits (1885-1939). Comptabilité (1835-1931).

Date

1841-1939

Cote

2 O 40/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
1908-1940

Cote

2 O 40/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1908-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
1825-1908

Cote

2 O 40/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1908
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 40/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs pompiers ; crédit pour incendie (1937).

Date

1937-1939

Cote

2 O 40/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

Date

1844-1940

Cote

2 O 40/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Hygiène – Assistance
- Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement des neiges, dépôts d’immondices (1936-1939). Renseignements, plaintes (1927).

Date

1831-1940

Cote

2 O 40/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Police
- Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier, jour de congé, organisation (1847-1936). Cours d’adultes, création (1930-1937). Caisse des écoles, coopérative scolaire, crédits (1925-1937). Fêtes patronales, adjudications (1877-1881).

Date

1847-1937

Cote

2 O 40/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Electricité, électrification, contrat.

Date

1925-1937

Cote

2 O 40/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification, contrat.
Producteur :

Préfecture

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Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Haut

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Bas

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

1890-1932

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1845-1889

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

Cote