Etueffont (Territoire de Belfort, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).	Cote 2 X 34	Date 1910-1935	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création :...
Résultat n°2		Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).	Cote 2 X 33	Date 1910-1936	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :...
Résultat n°3	6 medias	Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).	Cote 3 P 63	Date 1807-1810	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3 P - Cadastre Cadastre napoléonien Atlas communaux Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Résultat n°4		Commune d'Etueffont-Haut	Cote 3 P 63	Date 1807-1810	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral, Napoléonien
		Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien Commune d'Etueffont-Haut
Résultat n°5	5 medias	Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).	Cote 3 P 62	Date 1810	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3 P - Cadastre Cadastre napoléonien Atlas communaux Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
Résultat n°6		Commune d'Etueffont-Bas	Cote 3 P 62	Date 1810	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral, Napoléonien
		Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien Commune d'Etueffont-Bas
Résultat n°7		Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.	Cote 4 O 20	Date 1868-1870	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 4 O - Dons et legs Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
Résultat n°8		1890-1932	Cote 3 O 1447	Date-	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Chemins de grande communication Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à... Communes traversées Commune d’Etueffont-Haut Alignements, permissions de voirie. 1890-1932
Résultat n°9		1845-1889	Cote 3 O 1446	Date-	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Chemins de grande communication Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à... Communes traversées Commune d’Etueffont-Haut Alignements, permissions de voirie. 1845-1889
Résultat n°10		Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.	Cote 3 O 1445	Date 1843-1860	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Chemins de grande communication Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à... Communes traversées Commune d’Etueffont-Haut Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,...
Résultat n°11		Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.	Cote 3 O 1444	Date 1853-1857	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Chemins de grande communication Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à... Communes traversées Commune d’Etueffont-Haut Traverse, rectification de l'alignement : rapports,...
Résultat n°12		Alignements, permissions de voirie.	Cote 3 O 1443	Date 1844-1927	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Chemins de grande communication Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à... Communes traversées Commune d’Etueffont-Bas Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°13		Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).	Cote 2 O 41/19	Date 1838-1837	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Finances communales Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937)....
Résultat n°14		1900-1940	Cote 2 O 41/18	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Finances communales Budgets et comptes. 1900-1940
Résultat n°15		1825-1900	Cote 2 O 41/17	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Finances communales Budgets et comptes. 1825-1900
Résultat n°16		Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).	Cote 2 O 41/16	Date 1800-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Agriculture – Commerce – Industrie Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage,...
Résultat n°17		Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).	Cote 2 O 41/15	Date 1847-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Affaires militaires Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...
Résultat n°18		Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).	Cote 2 O 41/14	Date 1841-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Hygiène – Assistance Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847)....
Résultat n°19		Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.	Cote 2 O 41/13	Date 1925-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Police Interdiction de construire sans permission dans les...
Résultat n°20		Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).	Cote 2 O 41/12	Date 1841-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Affaires scolaires – Loisirs Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...
Résultat n°21		Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).	Cote 2 O 41/11	Date 1927-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Travaux et transports Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité,...
Résultat n°22		Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).	Cote 2 O 41/10	Date An VIII-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Terrains communaux Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture...
Résultat n°23		Echange.	Cote 2 O 41/9	Date 1893	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Terrains communaux Echange.
Résultat n°24		Aliénation.	Cote 2 O 41/8	Date 1884-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Terrains communaux Aliénation.
Résultat n°25		Acquisition.	Cote 2 O 41/7	Date 1929-1931	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Terrains communaux Acquisition.
Résultat n°26		Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.	Cote 2 O 41/6	Date 1853, 1893-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Bâtiments communaux Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...
Résultat n°27		Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au hangar.	Cote 2 O 41/5	Date 1843-1932	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Bâtiments communaux Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au...
Résultat n°28		Corps de garde, chauffage et éclairage.	Cote 2 O 41/4	Date 1841-1847	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Bâtiments communaux Corps de garde, chauffage et éclairage.
Résultat n°29		Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école au presbytère (1821), achat de terrain, construction, aménagement, réparations, entretien (1843-1891).	Cote 2 O 41/3	Date 1821-1891	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Bâtiments communaux Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école...
Résultat n°30		Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).	Cote 2 O 41/2	Date 1836-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Administration générale Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil...
Résultat n°31		Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1931). Receveur municipal, remises (1828-1933). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1937). Tambour (voir appariteur et garde champêtre). Taupier, traitement, rôle de répartition (1846-1855). Appariteur, nomination, traitement (1847, 1937) ; plainte (an XII). Instituteur, traitement, indemnités (1843-1875). Garde forestier, traitement, nomination d’un garde particulier (1841-1846). Cantonnier, indemnités (1937). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Notaires, avoués, experts, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1929-1940). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Fossoyeur, nomination (1923). Femmes de service, traitement (1940). Adjoints, indemnités (1939-1940).	Cote 2 O 41/1	Date An XII-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-HAUT Administration générale Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°32		Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions (1841-1885). Subventions (1930). Vote de crédits (1885-1939). Comptabilité (1835-1931).	Cote 2 O 40/17	Date 1841-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Finances communales Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions...
Résultat n°33		1908-1940	Cote 2 O 40/16	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Finances communales Budgets et comptes. 1908-1940
Résultat n°34		1825-1908	Cote 2 O 40/15	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Finances communales Budgets et comptes. 1825-1908
Résultat n°35		Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).	Cote 2 O 40/14	Date 1922-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Agriculture – Commerce – Industrie Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation,...
Résultat n°36		Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs pompiers ; crédit pour incendie (1937).	Cote 2 O 40/13	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Affaires militaires Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs...
Résultat n°37		Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).	Cote 2 O 40/12	Date 1844-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Hygiène – Assistance Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938)....
Résultat n°38		Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement des neiges, dépôts d’immondices (1936-1939). Renseignements, plaintes (1927).	Cote 2 O 40/11	Date 1831-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Police Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement...
Résultat n°39		Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier, jour de congé, organisation (1847-1936). Cours d’adultes, création (1930-1937). Caisse des écoles, coopérative scolaire, crédits (1925-1937). Fêtes patronales, adjudications (1877-1881).	Cote 2 O 40/10	Date 1847-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Affaires scolaires – Loisirs Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier,...
Résultat n°40		Electricité, électrification, contrat.	Cote 2 O 40/9	Date 1925-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Travaux et transports Electricité, électrification, contrat.
Résultat n°41		Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930). Chasse (1840-1937). Vaine pâture (1838-1890). Adjudications diverses, fruits, herbes (1846).	Cote 2 O 40/8	Date 1818-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Terrains communaux Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930)....
Résultat n°42		Aliénation.	Cote 2 O 40/7	Date 1825-1931	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Terrains communaux Aliénation.
Résultat n°43		Acquisition.	Cote 2 O 40/6	Date 1876-1878	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Terrains communaux Acquisition.
Résultat n°44		Corps de garde, location (1835-1846). Pompe à incendie, achat de tuyaux (1939).	Cote 2 O 40/5	Date 1835-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Bâtiments communaux Corps de garde, location (1835-1846). Pompe à incendie,...
Résultat n°45		Ecoles, location d’un local, constructions de divers bâtiments scolaires, entretien, réparations.	Cote 2 O 40/4	Date 1847-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Bâtiments communaux Ecoles, location d’un local, constructions de divers...
Résultat n°46		Mairie, location d’une salle pour servir aux réunions.	Cote 2 O 40/3	Date 1841-1846	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Bâtiments communaux Mairie, location d’une salle pour servir aux réunions.
Résultat n°47		Assurances, bâtiments communaux, personnel (1936-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, classement (1847-1848). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937). Procès, dommages et intérêts (1849-1888).	Cote 2 O 40/2	Date 1844-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Administration générale Assurances, bâtiments communaux, personnel (1936-1939)....
Résultat n°48		Personnel, indemnités (1932-1935). Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847). Receveur municipal, indemnités (1828-1940). Percepteur, demande de tournées (1934). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1841-1931). Taupier, rôle des propriétaires (1833-1857) ; appariteur ; traitement (1844, 1847). Instituteur, traitement, indemnités (1841-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1934). Gérant du téléphone, nomination (1937-1938). Garde forestier, traitement (1841-1847). Curé, refus de contribuer au traitement (1863). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1931-1932). Architecte, indemnités (1860). Recensement de la population (1926-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sœur infirmière, indemnités (1939).	Cote 2 O 40/1	Date 1828-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... ETUEFFONT-BAS Administration générale Personnel, indemnités (1932-1935). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°49		Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.	Cote 1 O 23	Date [s.d.]	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Résultat n°50		Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).	Cote 1 O 22	Date 1812-1938	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...
Résultat n°51		Etueffont-Haut, délimitation.	Cote 7 M 1401	Date 1841	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Atlas communaux Etueffont-Haut, délimitation.
Résultat n°52		Etueffont-Bas, délimitation.	Cote 7 M 1400	Date 1841	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Atlas communaux Etueffont-Bas, délimitation.
Résultat n°53		Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1841-1948). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1844-1939). Elagage, menus produits (1843-1847). Droits de passage (1854-1937). Construction à distance prohibée (an XIII-1877). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Dégâts, incendies, chablis (1915-1933). Location du droit de chasse (1843-1869, 1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1893-1933).	Cote 7 M 702	Date 1839-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale d'Etueffont-Haut. Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique...
Résultat n°54		Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1879-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1931). Droits de passage (1842-1925). Chemins de vidange des coupes (1866-1898). Construction à distance prohibée (1843-1844). Agents forestiers (1872-1882). Dégâts, incendies, chablis (1931). Location du droit de chasse (1844-1868). Extraction de terre (1880).	Cote 7 M 701	Date 1840-1941	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale d'Etueffont-Bas. Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique...
Résultat n°55	26 medias	1936	Cote 6 M 164/20	Date 1936	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1936
Résultat n°56	28 medias	1931	Cote 6 M 164/19	Date 1931	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1931
Résultat n°57	28 medias	1926	Cote 6 M 164/18	Date 1926	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1926
Résultat n°58	31 medias	1921	Cote 6 M 164/17	Date 1921	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1921
Résultat n°59	38 medias	1911	Cote 6 M 164/16	Date 1911	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1911
Résultat n°60	38 medias	1906	Cote 6 M 164/15	Date 1906	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1906
Résultat n°61	40 medias	1901	Cote 6 M 164/14	Date 1901	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1901
Résultat n°62	39 medias	1896	Cote 6 M 164/13	Date 1896	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1896
Résultat n°63	40 medias	1891	Cote 6 M 164/12	Date 1891	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1891
Résultat n°64	38 medias	1886	Cote 6 M 164/11	Date 1886	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1886
Résultat n°65	35 medias	1881	Cote 6 M 164/10	Date 1881	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1881
Résultat n°66	32 medias	1876	Cote 6 M 164/9	Date 1876	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1876
Résultat n°67	32 medias	1872	Cote 6 M 164/8	Date 1872	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1872
Résultat n°68	34 medias	1866	Cote 6 M 164/7	Date 1866	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1866
Résultat n°69	34 medias	1861	Cote 6 M 164/6	Date 1861	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1861
Résultat n°70	30 medias	1856	Cote 6 M 164/5	Date 1856	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1856
Résultat n°71	32 medias	1851	Cote 6 M 164/4	Date 1851	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1851
Résultat n°72	32 medias	1846	Cote 6 M 164/3	Date 1846	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1846
Résultat n°73	36 medias	1841	Cote 6 M 164/2	Date 1841	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1841
Résultat n°74	31 medias	1836	Cote 6 M 164/1	Date 1836	Lieu Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Haut 1836
Résultat n°75	21 medias	1936	Cote 6 M 163/20	Date 1936	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Bas 1936
Résultat n°76	24 medias	1931	Cote 6 M 163/19	Date 1931	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Bas 1931
Résultat n°77	23 medias	1926	Cote 6 M 163/18	Date 1926	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Bas 1926
Résultat n°78	21 medias	1921	Cote 6 M 163/17	Date 1921	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Bas 1921
Résultat n°79	25 medias	1911	Cote 6 M 163/16	Date 1911	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Bas 1911
Résultat n°80	26 medias	1906	Cote 6 M 163/15	Date 1906	Lieu Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Etueffont-Bas 1906

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Haut

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Bas

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Contexte : 4 O - Dons et legs

1890-1932

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

1845-1889

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Alignements, permissions de voirie.

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

1900-1940

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

1825-1900

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Echange.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Aliénation.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Acquisition.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au hangar.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Corps de garde, chauffage et éclairage.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école au presbytère (1821), achat de terrain, construction, aménagement, réparations, entretien (1843-1891).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions (1841-1885). Subventions (1930). Vote de crédits (1885-1939). Comptabilité (1835-1931).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

1908-1940

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

1825-1908

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs pompiers ; crédit pour incendie (1937).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement des neiges, dépôts d’immondices (1936-1939). Renseignements, plaintes (1927).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier, jour de congé, organisation (1847-1936). Cours d’adultes, création (1930-1937). Caisse des écoles, coopérative scolaire, crédits (1925-1937). Fêtes patronales, adjudications (1877-1881).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Electricité, électrification, contrat.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930). Chasse (1840-1937). Vaine pâture (1838-1890). Adjudications diverses, fruits, herbes (1846).