Etueffont (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 14 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

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1

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

2 X 34

2

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 33

3

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

1807-1810

Cote

3 P 63

4

Commune d'Etueffont-Haut

Date

1807-1810

Cote

3 P 63

5

Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 62

6

Commune d'Etueffont-Bas

Date

1810

Cote

3 P 62

7

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

1868-1870

Cote

4 O 20

8

1890-1932

Date

-

Cote

3 O 1447

9

1845-1889

Date

-

Cote

3 O 1446

10

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

1843-1860

Cote

3 O 1445

11

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

1853-1857

Cote

3 O 1444

12

Alignements, permissions de voirie.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1443

13

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

1838-1837

Cote

2 O 41/19

14

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 41/18

15

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 41/17

16

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

1800-1936

Cote

2 O 41/16

17

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 41/15

18

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/14

19

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13

20

Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/12

21

Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

Date

1927-1937

Cote

2 O 41/11

22

Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

Date

An VIII-1940

Cote

2 O 41/10

23

Echange.

Date

1893

Cote

2 O 41/9

24

Aliénation.

Date

1884-1934

Cote

2 O 41/8

25

Acquisition.

Date

1929-1931

Cote

2 O 41/7

26

Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

Date

1853, 1893-1939

Cote

2 O 41/6

27

Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au hangar.

Date

1843-1932

Cote

2 O 41/5

28

Corps de garde, chauffage et éclairage.

Date

1841-1847

Cote

2 O 41/4

29

Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école au presbytère (1821), achat de terrain, construction, aménagement, réparations, entretien (1843-1891).

Date

1821-1891

Cote

2 O 41/3

30

Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).

Date

1836-1939

Cote

2 O 41/2

31

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1931). Receveur municipal, remises (1828-1933). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1937). Tambour (voir appariteur et garde champêtre). Taupier, traitement, rôle de répartition (1846-1855). Appariteur, nomination, traitement (1847, 1937) ; plainte (an XII). Instituteur, traitement, indemnités (1843-1875). Garde forestier, traitement, nomination d’un garde particulier (1841-1846). Cantonnier, indemnités (1937). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Notaires, avoués, experts, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1929-1940). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Fossoyeur, nomination (1923). Femmes de service, traitement (1940). Adjoints, indemnités (1939-1940).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 41/1

32

Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions (1841-1885). Subventions (1930). Vote de crédits (1885-1939). Comptabilité (1835-1931).

Date

1841-1939

Cote

2 O 40/17

33

1908-1940

Date

-

Cote

2 O 40/16

34

1825-1908

Date

-

Cote

2 O 40/15

35

Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 40/14

36

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs pompiers ; crédit pour incendie (1937).

Date

1937-1939

Cote

2 O 40/13

37

Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

Date

1844-1940

Cote

2 O 40/12

38

Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement des neiges, dépôts d’immondices (1936-1939). Renseignements, plaintes (1927).

Date

1831-1940

Cote

2 O 40/11

39

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier, jour de congé, organisation (1847-1936). Cours d’adultes, création (1930-1937). Caisse des écoles, coopérative scolaire, crédits (1925-1937). Fêtes patronales, adjudications (1877-1881).

Date

1847-1937

Cote

2 O 40/10

40

Electricité, électrification, contrat.

Date

1925-1937

Cote

2 O 40/9

41

Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930). Chasse (1840-1937). Vaine pâture (1838-1890). Adjudications diverses, fruits, herbes (1846).

Date

1818-1937

Cote

2 O 40/8

42

Aliénation.

Date

1825-1931

Cote

2 O 40/7

43

Acquisition.

Date

1876-1878

Cote

2 O 40/6

44

Corps de garde, location (1835-1846). Pompe à incendie, achat de tuyaux (1939).

Date

1835-1939

Cote

2 O 40/5

45

Ecoles, location d’un local, constructions de divers bâtiments scolaires, entretien, réparations.

Date

1847-1937

Cote

2 O 40/4

46

Mairie, location d’une salle pour servir aux réunions.

Date

1841-1846

Cote

2 O 40/3

47

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1936-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, classement (1847-1848). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937). Procès, dommages et intérêts (1849-1888).

Date

1844-1939

Cote

2 O 40/2

48

Personnel, indemnités (1932-1935). Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847). Receveur municipal, indemnités (1828-1940). Percepteur, demande de tournées (1934). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1841-1931). Taupier, rôle des propriétaires (1833-1857) ; appariteur ; traitement (1844, 1847). Instituteur, traitement, indemnités (1841-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1934). Gérant du téléphone, nomination (1937-1938). Garde forestier, traitement (1841-1847). Curé, refus de contribuer au traitement (1863). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1931-1932). Architecte, indemnités (1860). Recensement de la population (1926-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sœur infirmière, indemnités (1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 40/1

49

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23

50

Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

Date

1812-1938

Cote

1 O 22

51

Plan d'aménagement.

Date

1895

Cote

7 M 1478

52

Projet de plan d'aménagement.

Date

1894

Cote

7 M 1477

53

Etueffont-Haut, délimitation.

Date

1841

Cote

7 M 1401

54

Etueffont-Bas, délimitation.

Date

1841

Cote

7 M 1400

55

Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1841-1948). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1844-1939). Elagage, menus produits (1843-1847). Droits de passage (1854-1937). Construction à distance prohibée (an XIII-1877). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Dégâts, incendies, chablis (1915-1933). Location du droit de chasse (1843-1869, 1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1893-1933).

Date

1839-1940

Cote

7 M 702

56

Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1879-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1931). Droits de passage (1842-1925). Chemins de vidange des coupes (1866-1898). Construction à distance prohibée (1843-1844). Agents forestiers (1872-1882). Dégâts, incendies, chablis (1931). Location du droit de chasse (1844-1868). Extraction de terre (1880).

Date

1840-1941

Cote

7 M 701

57

26 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 164/20

58

28 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 164/19

59

28 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 164/18

60

31 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 164/17

61

38 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 164/16

62

38 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 164/15

63

40 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 164/14

64

39 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 164/13

65

40 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 164/12

66

38 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 164/11

67

35 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 164/10

68

32 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 164/9

69

32 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 164/8

70

34 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 164/7

71

34 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 164/6

72

30 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 164/5

73

32 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 164/4

74

32 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 164/3

75

36 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 164/2

76

31 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 164/1

77

21 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 163/20

78

24 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 163/19

79

23 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 163/18

80

21 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 163/17

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