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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).
Cote
2 X 34
 Date
1910-1935
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
  • Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création :…
Résultat n°2

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 33
 Date
1910-1936
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
  • Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :…
Résultat n°3
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Cote
3 P 63
 Date
1807-1810
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre
  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Résultat n°4

Commune d'Etueffont-Haut
Cote
3 P 63
 Date
1807-1810
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
  • Commune d'Etueffont-Haut
Résultat n°5
Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
Cote
3 P 62
 Date
1810
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : 3 P - Cadastre
  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
Résultat n°6

Commune d'Etueffont-Bas
Cote
3 P 62
 Date
1810
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien
  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
  • Commune d'Etueffont-Bas
Résultat n°7

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.
Cote
4 O 20
 Date
1868-1870
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 4 O - Dons et legs
  • Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot…
Résultat n°8

1890-1932
Cote
3 O 1447
 Date- Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
  • Communes traversées 
  • Commune d’Etueffont-Haut
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1890-1932
Résultat n°9

1845-1889
Cote
3 O 1446
 Date- Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
  • Communes traversées 
  • Commune d’Etueffont-Haut
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1845-1889
Résultat n°10

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.
Cote
3 O 1445
 Date
1843-1860
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
  • Communes traversées 
  • Commune d’Etueffont-Haut
  • Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,…
Résultat n°11

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.
Cote
3 O 1444
 Date
1853-1857
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
  • Communes traversées 
  • Commune d’Etueffont-Haut
  • Traverse, rectification de l'alignement : rapports,…
Résultat n°12

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1443
 Date
1844-1927
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
  • Communes traversées 
  • Commune d’Etueffont-Bas
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°13

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).
Cote
2 O 41/19
 Date
1838-1837
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937).…
Résultat n°14

1900-1940
Cote
2 O 41/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1900-1940
Résultat n°15

1825-1900
Cote
2 O 41/17
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1900
Résultat n°16

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).
Cote
2 O 41/16
 Date
1800-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage,…
Résultat n°17

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).
Cote
2 O 41/15
 Date
1847-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre…
Résultat n°18

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).
Cote
2 O 41/14
 Date
1841-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847).…
Résultat n°19

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.
Cote
2 O 41/13
 Date
1925-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Police
  • Interdiction de construire sans permission dans les…
Résultat n°20

Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).
Cote
2 O 41/12
 Date
1841-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
  • ETUEFFONT-HAUT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,…