Florimont (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Florimont

Date

-

Cote

5 M 258

2

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 46 TD 10

3

Florimont, depuis le cimetière, église de la Présentation-de-la-Vierge, XIXe siècle et route de Faverois.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/47

4

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

5

1981-1982

Date

1981-1982

Cote

1 E 46 NDM 10

6

1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 46 NDM 9

7

1963-1972 (communes de F à V)

323 medias

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

8

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 46 NDM 8

9

1953-1962 (communes de F à V)

253 medias

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

10

Chasse, adjudications.

Date

1816, 1853

Cote

46 Ed 2 N 7

11

1824-1842

Date

-

Cote

46 Ed 1 L 3

12

1911-1958

Date

-

Cote

46 Ed 1 G 9

13

Historique de la communauté, seigneurie, château et église de Florimont.

Date

Après 1770

Cote

46 Ed AA 9

14

Autorisation de vendre du bois pour payer les dettes de la communauté.

Date

1756, 1765

Cote

46 Ed DD 21

15

Exercice de la médecine et de la pharmacie : instructions.

Date

1853, 1860

Cote

46 Ed 5 J 1

16

An V-1814

Date

-

Cote

46 Ed 1 L 1

17

1815-1823

Date

-

Cote

46 Ed 1 L 2

18

Extraits de jugements, de minutes.

Date

An V-1891

Cote

46 Ed 3 J 1

19

Etats des revenus patrimoniaux dont jouit le bourg de Florimont.

Date

1718, 1764

Cote

46 Ed CC 4

20

1843-1909

Date

-

Cote

46 Ed 1 L 4

21

Demande d’ouverture de cabaret.

Date

1815, 1853

Cote

46 Ed 1 J 3

22

Baux des terrains.

Date

1747, 1781

Cote

46 Ed DD 8

23

Etat des biens fonds dans la communauté et ban de Florimont.

Date

s.d.

Cote

46 Ed CC 2

24

Rôle du vingtième.

Date

1750

Cote

46 Ed CC 7

25

Livre terrier.

Date

s.d.

Cote

46 Ed CC 3

26

Demande de bois pour reconstruire des maisons.

Date

1752, 1755

Cote

46 Ed DD 22

27

Rentes foncières.

Date

An XII-1878

Cote

46 Ed 3 L 1

28

1882-1910

Date

-

Cote

46 Ed 1 G 8

29

Requête des habitants de la communauté concernant la saisie de bois pour payer leurs dettes.

Date

s.d.

Cote

46 Ed FF 9

30

Marquage des bois de la coupe ordinaire.

Date

1754, 1782

Cote

46 Ed DD 15

31

Règlement général pour les forêts et bois des communautés de la province d’Alsace (12 août 1761) ; règlement pour le baillage de Delle (9 décembre 1745).

Date

1745, 1761

Cote

46 Ed DD 12

32

Copie d’une requête présentée à l’archiduc d’Autriche par la commune afin d’obtenir l’autorisation d’établir un péage.

Date

s.d.

Cote

46 Ed AA 7

33

Règlement du magasin à sel pour le fermier des revenus de la communauté.

Date

1711, 1729

Cote

46 Ed CC 15

34

Plainte de la communauté contre Jean-Pierre Quinere et ses descendants pour rendre un chemin praticable.

Date

1711, 1782

Cote

46 Ed FF 11

35

Mémoire concernant la terre de Florimont où l’on examine l’ancienneté de cette seigneurie, celle de son chasteau, du bourg et de l’église.

Date

s.d.

Cote

46 Ed AA 10

36

Administration des forêts : carte des districts de Delle et de Giromagny.

Date

s.d.

Cote

46 Ed 2 N 2

37

1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 46 NDM 7

38

Copie de la matrice générale.

Date

1931-1956

Cote

46 Ed 1 G 21

39

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

157 medias

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5

40

Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

1 media

Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

Date

-

Cote

7 Fi 1870

41

Florimont, vue générale.

1 media

Florimont, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 1871

42

Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

1 media

Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

Date

-

Cote

7 Fi 1868

43

Environs de Delle (Haut-Rhin), Florimont, l’église, la chapelle et le château.

1 media

Environs de Delle (Haut-Rhin), Florimont, l’église, la chapelle et le château.

Date

-

Cote

7 Fi 1872

44

Florimont (Territoire de Belfort), vue du village.

1 media

Florimont (Territoire de Belfort), vue du village.

Date

-

Cote

7 Fi 1867

45

Florimont, la tour.

1 media

Florimont, la tour.

Date

-

Cote

7 Fi 1869

46

Vue de Florimont.

1 media

Vue de Florimont.

Date

-

Cote

7 Fi 1866

47

Florimont, vue générale.

1 media

Florimont, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 1865

48

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360

49

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

270 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3

50

Electricité, électrification de la commune.

Date

1924-1941

Cote

2 O 46/22

51

Comptabilité. - Emprunts (1928). Placements, rentes (1836-1938). Impositions (1841-1930). Subventions (1874-1939). Crédits supplémentaires (1869-1940). Comptabilité (1848-1939).

Date

1836-1940

Cote

2 O 46/32

52

1890-1940

Date

-

Cote

2 O 46/31

53

Lajanne Claude Léonard Joseph.

Date

Ans VIII-X

Cote

8 U 61

54

Exploitation des coupes ordinaires (1905-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1844-1940). Elagage, menus produits (1889-1935). Chemins de vidange des coupes (1879-1885). Chemins de vidange des coupes (1879-1885). Construction à distance prohibée (1841). Droits de passage (1855-1885). Agents forestiers (1872-1909). Dégâts, incendies, chablis (1829-1931). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1823-1923). Captage de sources, aqueducs, fossés (1928). Affouage (1821). Pâturage (1830).

Date

1823-1940

Cote

7 M 708

55

1800-1890

Date

-

Cote

2 O 46/30

56

Personnel, traitement, indemnités (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1933). Receveur municipal, remises, bois de chauffage (1840-1935). Percepteur, indemnités (1934). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1841-1871). Taupier, traitement (1881). Appariteur, traitement (1878). Crieur de nuit, traitement (1850). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, déménagement (1828-1850). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1929, 1935). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1932). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1939). Gérant du téléphone, indemnités (1936). Garde forestier, traitement (1841-1849). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1875-1882). Curé, traitement, indemnités, bois de chauffage (1841-1850). Office de placement, indemnités (1932-1934). Notaires, avoués, experts, indemnités (1844-1936). Recensement de la population, indemnités (1882, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848, 1850). Surveillant de pompe à incendie, traitement (1850). Surveillant du service des eaux, traitement (1938). Surveillant des machines agricoles, traitement (1938). Maires et adjoints, traitement, indemnités (1841-1928).

Date

1828-1939

Cote

2 O 46/1

57

Eau, alimentation de la commune, puits de captage, dossier de travaux, financement, électrification de la station, matériel de déferrisation de l’eau.

Date

1930-1939

Cote

2 O 46/21

58

Guerre de 1814-1815, réquisitions, demande de paiement pour fournitures (1815-1854). Guerre de 1870-1871, demande de paiement (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux (1939). Indemnités diverses, secours aux conscrits et aux mobilisés (1880-1939). Sapeurs pompiers, hébergement des pompiers lors de l’incendie de la « Maison Rouge » (1940). Garde nationale, frais d’entretien des armes (1841-1848).

Date

1815-1939

Cote

2 O 46/28

59

Délimitation, abornement (1807-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1939). Destination des coupes (1834-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1904).

Date

1807-1939

Cote

7 M 707

60

Achat et entretien du matériel agricole (trieur, herse, concasseur, bloc agricole, machine battre à le grain, pressoir et fouloir à fruits) (1867-1932). Elevage, irrigation. Bouilleurs de cru, locaux, forfaits (1934-1939). Installation d’une usine Noirat sur le ruisseau La Vendeline, plaintes (1838-1870).

Date

1838-1939

Cote

2 O 46/29

61

Assistance médicale Gratuite (AMG), crédits d’assistance (1938-1939). Enfants assistés, frais d’entretien (1844-1850). Secours à indigents, distribution de nourriture, secours (1846-1936). Ateliers de charité (1847). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1850).

Date

1844-1939

Cote

2 O 46/27

62

Entretien, mise en valeur (1863-1865). Location (1844-1937). Contestation des habitants de Normanvillars pour la jouissance des communaux (an IX). Carrières, accident dans une carrière (1930). Chasse, adjudications (1847-1883). Vaine pâture (1890). Adjudications diverses, fruits, herbes, etc. (1830-1939). Etang, établissement (1833), construction d’une digue (1833). Cours d’eau, curages (1859-1934).

Date

1830-1939

Cote

2 O 46/20

63

1819-1938

Date

1819-1938

Cote

7 S 141

64

Assainissement, projet de construction d’égout collecteur.

Date

1935-1938

Cote

2 O 46/23

65

Règlement de police concernant la récolte des fruits, la voie publique, l’irrigation des prairies et la fermeture des colombiers (1827-1938). Voie publique, nettoyage des rues, établissement d’un escalier sur la voie publique, interdiction de circulation (1827-1935). Renseignements, recherches d’individus (1876).

Date

1827-1938

Cote

2 O 46/26

66

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1844-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1924, 1929) ; réunions, convocation (an XI). Archives, frais de récolement, abonnements, mobilier (1844-1871). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1937). Procès, dommages et intérêts (1840-1883).

Date

1840-1937

Cote

2 O 46/2

67

Pompe à incendie, achat et entretien, construction et entretien du hangar.

Date

1844-1937

Cote

2 O 46/13

68

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 46 NDM 6

69

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification.

Date

1877-1936

Cote

2 O 46/3

70

11 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M136/20

71

Fonctionnement de l’école, budget, jours de congés mobiles (1884-1936). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1847-1873). Cours d’adultes, création, crédit (1883-1936). Fêtes publiques, distribution aux indigents (1844, 1846).

Date

1844-1936

Cote

2 O 46/25

72

Bureau de bienfaisance de Florimont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928). Biens, locations : délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 38

73

Acquisition.

Date

1930-1935

Cote

2 O 46/18

74

Presbytère, construction, réparations.

Date

1841-1935

Cote

2 O 46/7

75

Transfert de la cabine téléphonique, crédit.

Date

1934

Cote

2 O 46/24

76

Aliénation.

Date

1839-1933

Cote

2 O 46/19

77

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

78

13 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 169/19

79

Cimetière, entretien, agrandissement, réparation du mur de clôture.

Date

1844-1930

Cote

2 O 46/15

80

Bascule, réparation.

Date

1929

Cote

2 O 46/11

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