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637 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tables (NAD-ZWO).

    Date

    1789-1814

    Cote

    1 K 1/4

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables (NAD-ZWO).
  2. Résultat n°2

    7 août- 5 novembre 1790

    Date

    7 août- 5 novembre 1790

    Cote

    1 K 3/3

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 7 août- 5 novembre 1790
  3. Résultat n°3

    Décrets n°2582-2624, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1905

    Cote

    1 K 1/395

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2582-2624, partie principale.
  4. Résultat n°4

    Décrets n°985-1019, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1878

    Cote

    1 K 1/277

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°985-1019, partie supplémentaire.
  5. Résultat n°5

    Décrets n°2940-3001, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1908

    Cote

    1 K 1/410

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2940-3001, partie principale.
  6. Résultat n°6

    Décrets n°2598-2667, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1893

    Cote

    1 K 1/341

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2598-2667, partie supplémentaire.
  7. Résultat n°7

    Décrets.

    Date

    Février 1791

    Cote

    1 K 1/18

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  8. Résultat n°8

    Décrets n°1742-1798, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1886

    Cote

    1 K 1/312

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1742-1798, partie supplémentaire.
  9. Résultat n°9

    Décrets n°648-693, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1874

    Cote

    1 K 1/260

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°648-693, partie supplémentaire.
  10. Résultat n°10

    Août-octobre 1793

    Date

    Août-octobre 1793

    Cote

    1 K 3/21

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Août-octobre 1793
  11. Résultat n°11

    Décrets.

    Date

    Mai 1791

    Cote

    1 K 1/21

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  12. Résultat n°12

    Bulletin annoté des lois et décrets.

    Date

    1895-1896

    Cote

    1 K 1/352

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Bulletin annoté des lois et décrets.
  13. Résultat n°13

    Décrets n°25-36ter, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1910

    Cote

    1 K 1/426

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°25-36ter, partie supplémentaire.
  14. Résultat n°14

    Décrets n°676-706, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1882

    Cote

    1 K 1/292

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°676-706, partie principale.
  15. Résultat n°15

    Décrets n°229-240bis , partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1918

    Cote

    1 K 1/473

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°229-240bis , partie supplémentaire.
  16. Résultat n°16

    Décrets n°2538-2597, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1893

    Cote

    1 K 1/339

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2538-2597, partie supplémentaire.
  17. Résultat n°17

    Tables de la partie supplémentaire.

    Date

    1864-1873

    Cote

    1 K 1/258

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables de la partie supplémentaire.
  18. Résultat n°18

    230 J - General Electric Hydro [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 230 J - General Electric Hydro [à consulter en salle...

  19. Résultat n°19

    Décrets n°205-216bis, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1917

    Cote

    1 K 1/469

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°205-216bis, partie supplémentaire.
  20. Résultat n°20

    Décrets n°600-647, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1873

    Cote

    1 K 1/255

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°600-647, partie supplémentaire.
  21. Résultat n°21

    Décrets.

    Date

    Août 1790

    Cote

    1 K 1/10

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  22. Résultat n°22

    Décrets n°98-121, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1872

    Cote

    1 K 1/233

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°98-121, partie supplémentaire.
  23. Résultat n°23

    Décrets n°69-121, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1872

    Cote

    1 K 1/232

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°69-121, partie supplémentaire.
  24. Résultat n°24

    Tables (COM-EXT).

    Date

    1789-1814

    Cote

    1 K 1/2

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables (COM-EXT).
  25. Résultat n°25

    Décrets n°131-156.

    Date

    Germinal-prairial an III

    Cote

    1 K 1/57

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°131-156.
  26. Résultat n°26

    Décrets n°1-55.

    Date

    Juin-décembre 1815

    Cote

    1 K 1/109

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-55.
  27. Résultat n°27

    Décrets n°1383-1414, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1891

    Cote

    1 K 1/330

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1383-1414, partie principale.
  28. Résultat n°28

    Décrets n°136-173.

    Date

    Janvier-juin 1827

    Cote

    1 K 1/133

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°136-173.
  29. Résultat n°29

    Décrets n°4113-4143, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1907

    Cote

    1 K 1/407

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°4113-4143, partie supplémentaire.
  30. Résultat n°30

    183 J - Association Les Amis de Chant boule&tout ! - Chœur des enfants Forbelle-Jeunevoix [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 183 J - Association Les Amis de Chant boule&tout !...

  31. Résultat n°31

    Décrets n°650-679.

    Date

    Janvier-juin 1824

    Cote

    1 K 1/126

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°650-679.
  32. Résultat n°32

    Décrets n°70-72quater , partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1911

    Cote

    1 K 1/439

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°70-72quater , partie supplémentaire.
  33. Résultat n°33

    Décrets n°241-252bis , partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1919

    Cote

    1 K 1/477

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°241-252bis , partie supplémentaire.
  34. Résultat n°34

    Décrets n°1415-1443.

    Date

    Août-décembre 1847

    Cote

    1 K 1/179

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1415-1443.
  35. Résultat n°35

    Marcel Déat (1894-1955).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 27

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Marcel Déat (1894-1955).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  36. Résultat n°36

    Décrets n°1402-1454.

    Date

    Juillet-décembre 1866

    Cote

    1 K 1/219

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1402-1454.
  37. Résultat n°37

    Décrets n°193-216, partie principale.

    Date

    1917

    Cote

    1 K 1/466

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°193-216, partie principale.
  38. Résultat n°38
    La propagande par l'affiche

    2 lots 2 medias

    La propagande par l'affiche

    Date

    1997, 1945

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • La propagande par l'affiche
  39. Résultat n°39

    Décrets n°71-100.

    Date

    Janvier-juin 1826

    Cote

    1 K 1/131

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°71-100.
  40. Résultat n°40

    Décrets n°309-331, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1876

    Cote

    1 K 1/270

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°309-331, partie principale.