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637 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies couleurs et noir et blanc.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 6

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Photographies
    • Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies...
  2. Résultat n°2

    Objets représentant les différents stades de la fabrication d’un supraconducteur.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 11

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Objets
    • Objets représentant les différents stades de la fabrication...
  3. Résultat n°3

    Service Magnets and Superconductors : plaquettes de présentation.

    Date

    1983-2005

    Cote

    151 J 8

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Communication
    • Service Magnets and Superconductors : plaquettes de...
  4. Résultat n°4

    Applications industrielles de la supraconductivité, dossier pédagogique.

    Date

    s.d.

    Cote

    151 J 1

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Applications industrielles de la supraconductivité,...
  5. Résultat n°5

    Montage et constituants de billettes : plans.

    Date

    1991-2003

    Cote

    151 J 3

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Montage et constituants de billettes : plans.
  6. Résultat n°6

    Unité M.S.A., présentation par le Dr. Hoang Gia Ky.

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    151 J 9

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Communication
    • Unité M.S.A., présentation par le Dr. Hoang Gia Ky.
  7. Résultat n°7

    Spécification technique de brin supraconducteur (Nb Ti), étude : synthèse.

    Date

    1994-1995

    Cote

    151 J 4

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Spécification technique de brin supraconducteur (Nb...
  8. Résultat n°8

    Dossier de formation sur le câblage.

    Date

    1995

    Cote

    151 J 5

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • Dossier de formation sur le câblage.
  9. Résultat n°9

    Armée de Terre.

    Date

    Vers 1995

    Cote

    5 Fi 124

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Armée de Terre.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10
    Une Histoire sans histoires. Trois siècles de vie commune. Les relations entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura des traités de Westphalie à nos jours.

    2 lots 2 medias

    Une Histoire sans histoires. Trois siècles de vie commune. Les relations entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura des traités de Westphalie à nos jours.

    Date

    1990

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • Une Histoire sans histoires. Trois siècles de vie commune....
  11. Résultat n°11

    Fil Nb3Sn avec certificat de conformité.

    Date

    1989

    Cote

    151 J 10

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Objets
    • Fil Nb3Sn avec certificat de conformité.
  12. Résultat n°12

    Magnets and Superconductors : photographies couleurs de sa fabrication.

    Date

    1988

    Cote

    151 J 7

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Photographies
    • Magnets and Superconductors : photographies couleurs...
  13. Résultat n°13

    Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Date

    1982

    Cote

    5 Fi 84

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  14. Résultat n°14

    Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Date

    Vers 1980

    Cote

    5 Fi 11

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    RUELLE. La supraconductivité : note d’information, Alsthom Atlantique – DEM, 166 p.

    Date

    1980

    Cote

    151 J 2

    • Contexte : 151 J - Alstom Magnets et Superconductors (MSA) de...

    • Etudes et travaux de recherche
    • Recherches
    • RUELLE. La supraconductivité : note d’information,...
  16. Résultat n°16
    1968-05-01

    1 media

    1968-05-01

    Date

    2008, 1968

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • 1968-05-01
  17. Résultat n°17

    Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence.

    Date

    1960

    Cote

    5 Fi 119

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Marcel Déat (1894-1955).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 27

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Marcel Déat (1894-1955).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  19. Résultat n°19

    André Demessine (1908-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 25

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • André Demessine (1908-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  20. Résultat n°20

    Campagne d'information contre le doryphore.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 9

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information contre le doryphore.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  21. Résultat n°21

    Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 120

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  22. Résultat n°22

    Le général Henri Dentz (1881-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 28

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Henri Dentz (1881-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Jacques Doriot (1898-1945).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 24

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Jacques Doriot (1898-1945).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Monument funéraire.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 35

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Monument funéraire.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  25. Résultat n°25

    Maquette d'une cocarde tricolore.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Maquette d'une cocarde tricolore.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  26. Résultat n°26

    Roger Labonne (1881-1966).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 26

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Roger Labonne (1881-1966).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  27. Résultat n°27
    La communication politique par l'affiche (1945-…)

    1 media

    La communication politique par l'affiche (1945-…)

    Date

    2007, 1981

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • La communication politique par l'affiche (1945-…)
  28. Résultat n°28

    Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Date

    1942

    Cote

    5 Fi 132

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  29. Résultat n°29
    Regards belfortains sur le retour des camps

    2 lots 2 medias

    Regards belfortains sur le retour des camps

    Date

    2005, 1945

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • Regards belfortains sur le retour des camps
  30. Résultat n°30
    La propagande par l'affiche

    2 lots 2 medias

    La propagande par l'affiche

    Date

    1997, 1945

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • La propagande par l'affiche
  31. Résultat n°31

    France, augmentation du prix du pain.

    Date

    Vers 1936

    Cote

    5 Fi 133

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • France, augmentation du prix du pain.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  32. Résultat n°32

    Décrets.

    Date

    Brumaire an Il

    Cote

    1 K 1/45

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  33. Résultat n°33

    Décrets n°1-62.

    Date

    Floréal-fructidor an Il

    Cote

    1 K 1/53

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-62.
  34. Résultat n°34

    Décrets n°523-528, partie principale et supplémentaire 

    Date

    Octobre-décembre 1930

    Cote

    1 K 1/538

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°523-528, partie principale et supplémentaire 
  35. Résultat n°35

    Décrets n°63-100.

    Date

    Vendémiaire-frimaire an III

    Cote

    1 K 1/54

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°63-100.
  36. Résultat n°36

    Décrets n°180-205.

    Date

    Fructidor-an IV brumaire an III

    Cote

    1 K 1/59

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°180-205.
  37. Résultat n°37

    Décrets, partie principale / tables.

    Date

    1884-1883

    Cote

    1 K 1/306

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets, partie principale / tables.
  38. Résultat n°38

    Décrets.

    Date

    Pluviôse an Il

    Cote

    1 K 1/48

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  39. Résultat n°39

    Décrets.

    Date

    Prairial an Il

    Cote

    1 K 1/52

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  40. Résultat n°40

    Décrets n°106-144.

    Date

    Vendémiaire-frimaire an X

    Cote

    1 K 1/73

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°106-144.
  41. Résultat n°41

    Décrets, partie principale.

    Date

    1923-1924, 1931

    Cote

    1 K 1/505

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets, partie principale.
  42. Résultat n°42

    Décrets.

    Date

    Frimaire an Il

    Cote

    1 K 1/46

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  43. Résultat n°43

    Décrets n°519-522, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Août-septembre 1930

    Cote

    1 K 1/537

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°519-522, partie principale et supplémentaire.
  44. Résultat n°44

    Décrets n°513-518, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Mai-juillet 1930

    Cote

    1 K 1/536

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°513-518, partie principale et supplémentaire.
  45. Résultat n°45

    Décrets n°509-512, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Mars-avril 1930

    Cote

    1 K 1/535

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°509-512, partie principale et supplémentaire.
  46. Résultat n°46

    Décrets n°505-508, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Janvier-février 1930

    Cote

    1 K 1/534

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°505-508, partie principale et supplémentaire.
  47. Résultat n°47

    Décrets n°502-503, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Novembre-décembre 1929

    Cote

    1 K 1/532

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°502-503, partie principale et supplémentaire.
  48. Résultat n°48

    Tables.

    Date

    1929

    Cote

    1 K 1/533

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables.
  49. Résultat n°49

    Décrets n°497-500, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Septembre-octobre 1929

    Cote

    1 K 1/531

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°497-500, partie principale et supplémentaire.
  50. Résultat n°50

    Décrets n°495-497, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Août 1929

    Cote

    1 K 1/530

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°495-497, partie principale et supplémentaire.
  51. Résultat n°51

    Décrets n°493-494, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Juillet 1929

    Cote

    1 K 1/529

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°493-494, partie principale et supplémentaire.
  52. Résultat n°52

    Décrets n°481-490, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1929

    Cote

    1 K 1/526

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°481-490, partie principale.
  53. Résultat n°53

    Décrets n°491-492, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Juin 1929

    Cote

    1 K 1/528

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°491-492, partie principale et supplémentaire.
  54. Résultat n°54

    Décrets n°489-490, partie principale et supplémentaire.

    Date

    Mai 1929

    Cote

    1 K 1/527

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°489-490, partie principale et supplémentaire.
  55. Résultat n°55

    Décrets n°469-480, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1928

    Cote

    1 K 1/525

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°469-480, partie principale.
  56. Résultat n°56

    Décrets n°457-468, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1928

    Cote

    1 K 1/524

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°457-468, partie principale.
  57. Résultat n°57

    Décrets n°450-456, partie principale.

    Date

    1927

    Cote

    1 K 1/523

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°450-456, partie principale.
  58. Résultat n°58

    Décrets n°443-449, partie principale.

    Date

    1927

    Cote

    1 K 1/522

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°443-449, partie principale.
  59. Résultat n°59

    Décrets n°433-442, partie principale.

    Date

    1927

    Cote

    1 K 1/521

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°433-442, partie principale.
  60. Résultat n°60

    Décrets n°409-415, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1927

    Cote

    1 K 1/517

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°409-415, partie supplémentaire.
  61. Résultat n°61

    Décrets n°427-432, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1926

    Cote

    1 K 1/520

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°427-432, partie supplémentaire.
  62. Résultat n°62

    Décrets n°421-426, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1926

    Cote

    1 K 1/515

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°421-426, partie principale.
  63. Résultat n°63

    Décrets n°427-431, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1926

    Cote

    1 K 1/516

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°427-431, partie principale.
  64. Résultat n°64

    Décrets n°421-426, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1926

    Cote

    1 K 1/519

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°421-426, partie supplémentaire.
  65. Résultat n°65

    Décrets n°416-420, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1926

    Cote

    1 K 1/518

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°416-420, partie supplémentaire.
  66. Résultat n°66

    Décrets n°413-420, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1926

    Cote

    1 K 1/514

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°413-420, partie principale.
  67. Résultat n°67

    Décrets n°409-412, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1926

    Cote

    1 K 1/513

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°409-412, partie principale.
  68. Résultat n°68

    Décrets n°67-69, partie principale.

    Date

    1925

    Cote

    1 K 1/509

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°67-69, partie principale.
  69. Résultat n°69

    Décrets n°397-408, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1925

    Cote

    1 K 1/510

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°397-408, partie principale.
  70. Résultat n°70

    Décrets n°403-408, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1925

    Cote

    1 K 1/512

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°403-408, partie supplémentaire.
  71. Résultat n°71

    Décrets n°397-402bis , partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1925

    Cote

    1 K 1/511

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°397-402bis , partie supplémentaire.
  72. Résultat n°72

    Décrets n°385-396bis , partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1925

    Cote

    1 K 1/507

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°385-396bis , partie supplémentaire.
  73. Résultat n°73

    Décrets n°385-396, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1925

    Cote

    1 K 1/506

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°385-396, partie principale.
  74. Résultat n°74

    Décrets n°64-66, partie principale.

    Date

    1924

    Cote

    1 K 1/508

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°64-66, partie principale.
  75. Résultat n°75

    Décrets n°373-384, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1924

    Cote

    1 K 1/503

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°373-384, partie principale.
  76. Résultat n°76

    Décrets n°373-384bis , partie supplémentaire.

    Date

    1924

    Cote

    1 K 1/504

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°373-384bis , partie supplémentaire.
  77. Résultat n°77

    Décrets n°361-372bis , partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1924

    Cote

    1 K 1/502

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°361-372bis , partie supplémentaire.
  78. Résultat n°78

    Décrets n°361-372, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1924

    Cote

    1 K 1/501

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°361-372, partie principale.
  79. Résultat n°79

    Décrets n°61-63, partie principale.

    Date

    1923

    Cote

    1 K 1/500

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°61-63, partie principale.
  80. Résultat n°80

    Décrets n°349-360, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1923

    Cote

    1 K 1/497

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°349-360, partie principale.