5 543 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'abornement.

    Cote

    7 M 1573

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Giromagny.
    • Plan d'abornement.
  2. Résultat n°2

    Plan de bornage des terrains militaires du fort.

    Date

    s.d.

    Cote

    7 M 1575

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Giromagny.
    • Plan de bornage des terrains militaires du fort.
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal de l'assemblée générale du 27 septembre 2008, correspondance, convention entre l'association et le Souvenir français, déclaration de dissolution, publication au Journal officiel.

    Date

    2008-2009

    Cote

    152 J 7

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Administration
    • Dissolution
    • Procès-verbal de l'assemblée générale du 27 septembre…
  4. Résultat n°4

    Livre de comptes (1906-1958), livrets d’épargne (1932-1981, 1981-2002), bilan comptable (2004), livre de compte (2004-2008).

    Date

    1906-2008

    Cote

    152 J 8

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Finances
    • Livre de comptes (1906-1958), livrets d’épargne (1932-1981,…
  5. Résultat n°5

    Listes d'adhérents (1957, 2004-2008), nouveaux membres, cartes d'adhérents vierges, diplôme porte-drapeau, départs, décès.

    Date

    2004-2008, 1957

    Cote

    152 J 9

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Personnel
    • Listes d'adhérents (1957, 2004-2008), nouveaux membres,…
  6. Résultat n°6

    Commémorations de la Libération, de l’anniversaire de la mort du général De Gaulle, cérémonies aux victimes des différentes guerres.

    Date

    8 mai 2004 - 11 septembre 2008

    Cote

    152 J 12

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Activités organisées par l’association
    • Commémorations de la Libération, de l’anniversaire…
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de réunions (1955, janvier 2004-janvier 2007).

    Date

    2004-2007, 1955

    Cote

    152 J 5

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Procès-verbaux de réunions (1955, janvier 2004-janvier…
  8. Résultat n°8

    Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.

    Date

    Janvier 2004-février 2007

    Cote

    152 J 6

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,…
  9. Résultat n°9

    Repas de la Sainte Barbe : menus, liste des inscrits, discours.

    Date

    2000-2006

    Cote

    152 J 10

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Activités organisées par l’association
    • Repas de la Sainte Barbe : menus, liste des inscrits,…
  10. Résultat n°10

    Centenaire de l’association, correspondance, contrat d’assurance, discours (26 mars 2006).

    Date

    Janvier 2005-mars 2006

    Cote

    152 J 11

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Activités organisées par l’association
    • Centenaire de l’association, correspondance, contrat…
  11. Résultat n°11

    Lettres, déclaration de modification, statuts.

    Date

    3 février - 8 mai 2004

    Cote

    152 J 2

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs…
    • Administration
    • Modification des statuts
    • Lettres, déclaration de modification, statuts.
  12. Résultat n°12

    1993-2002

    Date

    1993-2002

    Cote

    1 E 52 TD 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • GIROMAGNY
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1993-2002

    Producteur :

    Collection du greffe

  13. Résultat n°13

    Vue générale du village, noir et blanc, 15 x 65 cm.

    Date

    [1ere moitiée XXe siècle]

    Cote

    52 Ed 1 Fi 8

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny
    • SERIE Fi Documents figurés
    • 1 Fi Photographies
    • Vue générale du village, noir et blanc, 15 x 65 cm.
  14. Résultat n°14

    Giromagny (Territoire de Belfort).

    Date

    1998-2000

    Cote

    19 Fi 4 / 1

    • Contexte : 19 Fi - Fonds André Sachet (1937-2025)
    • Giromagny (Territoire de Belfort).
  15. Résultat n°15

    Giromagny

    Cote

    5 M 264

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus…
    • Giromagny
  16. Résultat n°16

    Travaux divers, 1923-1942.

    Cote

    52 Ed 2 L 8

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales (version décembre 1978)
    • 2 L Comptabilité
    • Emprunts : délibérations du conseil municipal, correspondance,…
    • Travaux divers, 1923-1942.
  17. Résultat n°17

    Etats des emprunts de la collectivité, correspondance, traités de gré à gré, 1979-1995.

    Cote

    52 Ed 2 L 9

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales (version décembre 1978)
    • 2 L Comptabilité
    • Emprunts : délibérations du conseil municipal, correspondance,…
    • Etats des emprunts de la collectivité, correspondance,…
  18. Résultat n°18

    Agrandissement de l’école, 1921-1923.

    Cote

    52 Ed 2 L 7

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales (version décembre 1978)
    • 2 L Comptabilité
    • Emprunts : délibérations du conseil municipal, correspondance,…
    • Agrandissement de l’école, 1921-1923.
  19. Résultat n°19

    Accueil d’un bataillon d’infanterie et construction de casernes, 1913-1926.

    Cote

    52 Ed 2 L 6

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales (version décembre 1978)
    • 2 L Comptabilité
    • Emprunts : délibérations du conseil municipal, correspondance,…
    • Accueil d’un bataillon d’infanterie et construction…
  20. Résultat n°20

    Installation de conduites d’eau, 1881-1926.

    Cote

    52 Ed 2 L 5

    • Contexte : 52 E dépôt - Giromagny
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales (version décembre 1978)
    • 2 L Comptabilité
    • Emprunts : délibérations du conseil municipal, correspondance,…
    • Installation de conduites d’eau, 1881-1926.