Giromagny (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Giromagny, fonctionnement : arrêtés, procès-verbaux d'installation, tableau de composition de la commission, délibérations (1881-1890). Commission administrative, nominations : délibérations (1866-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Dons et legs, don Emonet de 500 F (1892) ; legs Gaussin de 2000 F (1907-1910) ; legs Genin (1896) ; legs Mélanie Picard de 1000 F (1893-1898) ; legs Tirenger (1909-1910) : délibérations, actes notariés, correspondance. Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Comptabilité : budgets (1879-1940) ; bordereau des recettes et des dépenses (1909) ; rentes : état, vente ([1898], 1933).

Date

1866-1940

Cote

2 X 42
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Giromagny, fonctionnement :...
Résultat n°2
Schoffit Georges Xavier.

Date

1913-1937

Cote

8 U 81
- Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels
- Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.
- Giromagny
- Schoffit Georges Xavier.
Résultat n°3
Délits forestiers et de pêche

Date

1891-1935

Cote

4 U 4/432
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Délits forestiers et de pêche
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°4
Police des cabarets

Date

1875-1896

Cote

4 U 4/431
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Police des cabarets
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°5
Rapports du service des Poids et Mesures

Date

1852-1857

Cote

4 U 4/430
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Rapports du service des Poids et Mesures
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°6
Généralités

Date

[s.d.]

Cote

4 U 4/401
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Tribunal de simple police
- Généralités
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°7
Contestations

Date

1953

Cote

4 U 4/400
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Contestations
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°8
1955

Date

1955-1958

Cote

4 U 4/399
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Jugements
- 4 U 4/243-399
- 1955
Résultat n°9
1953

Date

1953-1954

Cote

4 U 4/398
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Jugements
- 4 U 4/243-399
- 1953
Résultat n°10
1948

Date

1947-1948

Cote

4 U 4/394
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Jugements
- 4 U 4/243-399
- 1948
Résultat n°11
Registre d’audiences

Date

An XI-An XIII

Cote

4 U 4/242
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Registre d’audiences
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°12
Citations

Date

1945-1956

Cote

4 U 4/177
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Procédures
- Citations
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°13
Faillites, saisies-arrêts, ventes : assignations, procès-verbaux, jugements (1932-1957). Warrants agricoles (1946-1958).

Date

1932-1958

Cote

4 U 4/176
- Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny
- Créances - Dettes
- Saisies – arrêts
- Faillites, saisies-arrêts, ventes : assignations, procès-verbaux,...
Résultat n°14
Saisies è³ arrêts

Date

1932-1957

Cote

4 U 4/176
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Créances - Dettes
- Saisies arrêts
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°15
Commission des usages locaux

Date

1855

Cote

4 U 4/166
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Commissions diverses
- Commission des usages locaux
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°16
Successions

Date

1907-1930

Cote

4 U 4/165
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Successions
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°17
Visas des registres du commerce

Date

1955-1967

Cote

4 U 4/164
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Visas des registres du commerce
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°18
Certificats de bonnes vies et moeurs

Date

1819-1867

Cote

4 U 4 /163
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Certificats de bonnes vies et moeurs
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°19
Ventes mobilières

Date

1877-1900

Cote

4 U 4/17
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Ventes mobilières
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°20
Certificats de nationalité

Date

1948-1959

Cote

4 U 4/16
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Certificats de nationalité
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°21
Répertoires d’huissier

Date

1945-1958

Cote

4 U 4/15
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Répertoires d’huissier
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°22
Actes de sociétés

Date

1890-1951

Cote

4 U 4/11
- Contexte : Série U - Justice
- Justices de paix
- Justice de paix de Giromagny
- Actes déposés ou dressés au greffe
- Actes de sociétés
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°23
Commune de Giromagny

Date

1811

Cote

3 P 74
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Giromagny
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°24

7 medias
Commune de Giromagny (7 feuilles).

Date

1811

Cote

3 P 74
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Giromagny (7 feuilles).
Résultat n°25
Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres de la commune : correspondance, arrêtés, ordonnance royale (1823-1829) ; don de 4000 F par Jean-Pierre Rossée au profit de l'enseignement primaire : délibérations, correspondance (1855-1866) ; don par Ferdinand Boigeol d'un terrain pour l'établissement du cimetière : acte, délibération, arrêté (1857) ; don Peltier à la fabrique de Giromagny (1874) ; don par Charles Boigeol de l'emplacement d'un ancien tissage à bras pour la construction d'une école de filles : acte, délibérations, correspondance, arrêté (1857) ; don par l'abbé Petey de l'emplacement de la maison Viron pour réaliser une place devant l'église : acte, correspondance, délibération, plan (1898-1901) ; legs Carreau pour pension versée à une mère de famille (1898-1943) ; legs Guenot au bureau de bienfaisance (1936).

Date

1823-1943

Cote

4 O 23
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres...
Résultat n°26
Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service ordinaire

Date

1897-1908

Cote

3 O 2247
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription de fontaine)

Date

1903-1916

Cote

3 O 2246
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Entretien
- Entretien des équipements
- Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

Date

1839-1868

Cote

3 O 2244
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Travaux
- Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel des Ponts et Chaussées et du service vicinal.

Date

1917-1918

Cote

3 O 2243
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.

Date

1897-1936

Cote

3 O 2242
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent cantonal, affaires V.

Date

1909-1925

Cote

3 O 2241
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Juillet 1923-1938

Cote

3 O 2240
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
- Juillet 1923-1938
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
1905-juin 1923

Cote

3 O 2239
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
- 1905-juin 1923
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
1940

Cote

3 O 2238
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
1935

Cote

3 O 2237
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
1933

Cote

3 O 2236
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1933
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
1923

Cote

3 O 2235
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1923
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
1922

Cote

3 O 2234
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1922
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
1920

Cote

3 O 2233
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1920
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
1912

Cote

3 O 2232
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1912
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
1911

Cote

3 O 2231
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
1910

Cote

3 O 2230
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
1907

Cote

3 O 2229
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
1901

Cote

3 O 2228
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
1893

Cote

3 O 2227
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1893
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
1890

Cote

3 O 2226
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1890
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
1884

Cote

3 O 2225
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1884
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.

Date

1862-1877

Cote

3 O 2224
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Vellescot
- Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1864-1877

Cote

3 O 2223
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Chavannes-les-Grands...
- Commune de Suarce
- Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

Date

1873-1885

Cote

3 O 2222
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Suarce
- Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Traverse de la commune : plan, arrêté (1868). Fourniture de pierres pour travaux : rapport, délibération (1939).

Date

1868-1939

Cote

3 O 2221
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Embranchement du C.G.C. n° 21 de Courtelevant à Réchésy
- Traverse de la commune : plan, arrêté (1868). Fourniture...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Traverse de la commune : plan.

Date

1862-1863

Cote

3 O 2220
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Réchésy
- Traverse de la commune : plan.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.

Date

1867-1927

Cote

3 O 2219
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Traversée des communes
- Commune de Lepuix (Delle)
- Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
Traverse de la commune : plan.

Date

1862

Cote

3 O 2218
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Lepuix-Delle
- Traverse de la commune : plan.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.

Date

1862-1880

Cote

3 O 2217
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Grosne
- Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Traverse de la commune : plan, arrêtés.

Date

1867-1868

Cote

3 O 2216
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Traversée des communes
- Commune de Courtelevant
- Traverse de la commune : plan, arrêtés.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

Date

1864-1867

Cote

3 O 2215
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Traversée des communes
- Commune de Courcelles
- Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.

Date

1877-1884

Cote

3 O 2214
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Froidefontaine à Bretagne
- Commune de Brebotte
- Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.

Date

1862-1929

Cote

3 O 2213
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Brebotte
- Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.

Date

1874

Cote

3 O 2212
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
- Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron
- Commune de Boron
- Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation des alignements : plans, rapports, correspondance.

Date

1910-1932

Cote

3 O 2211
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Beaucourt.
- Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63
Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.

Date

1902-1903

Cote

3 O 2210
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Traversée des communes
- Commune de Valdoie
- Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
Alignement de la traverse : plans.

Date

1902

Cote

3 O 2209
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Valdoie
- Alignement de la traverse : plans.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°65
Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873

Cote

3 O 2208
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66
Traverse, alignement (1870), élargissement (1907), modification (1908) : plans, rapports, délibération du conseil municipal, correspondance.

Date

1870-1908

Cote

3 O 2207
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Traversée des communes
- Commune de Rougegoutte
- Traverse, alignement (1870), élargissement (1907),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

Date

1873

Cote

3 O 2206
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux
- Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873

Cote

3 O 2205
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Grosmagny
- Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
Alignement de la traverse : plan, rapport.

Date

1890-1891

Cote

3 O 2204
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Grosmagny
- Alignement de la traverse : plan, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
Alignement de la traverse : plans.

Date

1885-1888

Cote

3 O 2203
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Embranchement du C.I.C. n° 24 de La Planche le Prêtre...
- Commune de Giromagny
- Alignement de la traverse : plans.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
Alignement de la traverse : plans, rapport, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873-1876

Cote

3 O 2202
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Giromagny
- Alignement de la traverse : plans, rapport, arrêté...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
1872-1894

Cote

3 O 2201
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignement de la traverse : plans, rapports, correspondance.
- 1872-1894
Producteur :

Préfecture
Résultat n°73
1853

Cote

3 O 2200
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignement de la traverse : plans, rapports, correspondance.
- 1853
Producteur :

Préfecture
Résultat n°74
Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]

Cote

3 O 2199
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75
Alignement de la traverse : plans, rapport, profils, croquis de pont.

Date

1864-1923

Cote

3 O 2198
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Traversée des communes
- Commune de Chaux
- Alignement de la traverse : plans, rapport, profils,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapport.

Date

1874-1877

Cote

3 O 2197
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
- Traversée des communes
- Commune de Bourg-sous-Châtelet
- Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°77
Alignement de la traverse : plan, rapport.

Date

1873

Cote

3 O 2196
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune d’Auxelles-Bas
- Alignement de la traverse : plan, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°78
Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1873

Cote

3 O 2195
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Auxelles-Bas
- Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°79
Alignement de la traverse : plans, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1873-1888

Cote

3 O 2194
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
- Traversée des communes
- Commune d’Anjoutey
- Alignement de la traverse : plans, délibérations du...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°80
Subdivision de Giromagny, feuilles d’attachement .des cantonniers.

Date

1931-1939

Cote

3 O 2193
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Subdivision de Giromagny, feuilles d’attachement .des...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Schoffit Georges Xavier.

Date

Cote

Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

Délits forestiers et de pêche

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Police des cabarets

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Rapports du service des Poids et Mesures

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Généralités

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Contestations

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

1955

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

1953

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

1948

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

Registre d’audiences

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Citations

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Faillites, saisies-arrêts, ventes : assignations, procès-verbaux, jugements (1932-1957). Warrants agricoles (1946-1958).

Date

Cote

Contexte : 4 U 4 - Justice de paix de Giromagny

Saisies è³ arrêts

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Commission des usages locaux

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Successions

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Visas des registres du commerce

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

Certificats de bonnes vies et moeurs

Saisies è³ arrêts