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  1. Résultat n°1

    Matrice cadastrale : sections A, B, C, D.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    53 Ed 1 G 2

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale : sections A, B, C, D.
  2. Résultat n°2

    Jardins ouvriers, création et subventionnement : statuts de la Société de jardinage de Grandvillars (1940) ; circulaires ; listes des jardins créés et des demandes de subvention ; formulaires et spécimen ; correspondance ; délibération municipale (26 avril 1941) ; affiche ; cartes de jardinage (1942-1945) ; tickets de semence.1941-1945

    Cote

    53 Ed 5 F 12

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Jardins ouvriers, création et subventionnement : statuts...
  3. Résultat n°3

    Plan du bois de la Courbière, de la « ragie devant la Courbière » et de celle « sire Jean Guillaume » possédés par M. de Barbavara, seigneur de Thiancourt, qui appartenaient cy devant à la communauté de Grandvillars.

    Date

    [XVIIIe s.] 

    Cote

    53 Ed DD 9

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Plan du bois de la Courbière, de la « ragie devant...
  4. Résultat n°4

    Foires et marchés de Grandvillars. – Affiche fixant les dates des foires et marchés (s.d.). Demande de création d’un nouveau marché : réponse du préfet au maire (1871). Transfert du marché de la place du Marché à la place de Magny (1895) : extrait du registre des arrêtés de l’administration ; plan calque. Réglementation des marchés : extraits du registre des arrêtés du maire (1897, 1910) ; procès-verbal de réunion du conseil des consommateurs (23 novembre 1920); instructions du préfet (1927) et de la Chambre de commerce de Belfort (1950) ; arrêté municipal (1993). Heure du marché : pétition des forains (20 mai 1932). Enquête sur les foires et marchés (1932) : circulaire préfectorale ; réponse du maire.  Pétition de commerçants demandant qu’interdiction soit faite aux forains de s’installer en dehors des jours de marché (1949). Pose d’un panneau « stationnement interdit le samedi » sur la place du marché: correspondance (1980). Autorisation d’installation du marché sur le parking GFD de l’établissement du Moulin: courrier (1980). Refus de marché le dimanche et les jours fériés: courrier (1984). Demandes d’emplacements et de renseignements sur le marché communal : correspondance (1982-2000). Enquêtes sur les foires et marchés lancées par le Syndicat des Commerçants Non-Sédentaires du Bas-Rhin (1992-2002) et la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (2004).

    Date

    1871-2004

    Cote

    53 Ed 4 F 1

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Foires et marchés de Grandvillars. – Affiche fixant...
  5. Résultat n°5

    Prisonniers. – Prisonniers de guerre français (1940-1945) : circulaires ; listes de prisonniers, de déportés, de familles de prisonniers nécessiteuses, de rapatriés ; cartes de colis (1942-1944) ; cartes de déclaration de prisonniers. Prisonniers de guerre de l’Axe (1945-1955) : circulaires relatives à leur emploi et aux taxes afférentes; états nominatifs (1945-1948) ; convention de louage (1945) ; correspondance ; attestations de remise d’effets ; relevé de salaires versés (1955). Demandes de renseignements sur une enfant juive native de Grandvillars déportée à Auschwitz (1998, 2003).

    Date

    1940-2003

    Cote

    53 Ed 4 H 16

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Prisonniers. – Prisonniers de guerre français (1940-1945) :...
  6. Résultat n°6

    1993-2002

    Date

    1993-2002

    Cote

    1 E 53 TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1993-2002

    Producteur :

    Collection du greffe

  7. Résultat n°7

    Grandvillars

    Cote

    5 M 265

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Grandvillars
  8. Résultat n°8

    Résistance. – Règlementation : circulaires ; correspondance. Déportation d’une habitante : citation à comparaître devant la justice allemande (1943) ; lettre de l’aumônier du camp (1949).  Reconnaissance et mémoire : demandes de renseignements ; certificats d’arrestation ; demande de documentation sur la résistance et le corps-franc de Grandvillars (1992) ; demande d’attestation refusée (1993).

    Date

    1940-1993

    Cote

    53 Ed 4 H 13

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Résistance. – Règlementation : circulaires ; correspondance....
  9. Résultat n°9

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 53 TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    1985-1987

    Date

    1985-1987

    Cote

    1 E 53 NDM 26

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1985-1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  11. Résultat n°11

    Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin. Maison Bruat, 1807, ancienne résidence de l'amiral Bruat dont la statue se trouve à Colmar.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/55

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Grandvillars, quartier du Calvaire, rue Saint-Martin....

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’abattoir. – Création : arrêtés municipaux (1908). Fourniture de la force électrique : convention avec la société Viellard-Migeon et Cie (1911). Gestion et fermeture : règlements ; correspondance relative au recrutement et au traitement de vétérinaires-inspecteurs et de gardiens-receveurs, à la fourniture de matériel, à l’enlèvement des déchets ; polices d’assurance (1911-1962) ; procès-verbaux ; tableau de décompte (1914) ; enquêtes (1917, 1936, 1941) ; avis ; arrêtés municipaux (1920-1979) ; arrêtés préfectoraux (1921-1979) ; rapports des vétérinaires- inspecteurs; avis de la Chambre d’Agriculture du Territoire de Belfort (1936) ; bordereaux des versements d’assurances sociales (1939) ; statistiques; instructions, décrets et circulaires ministériels; manifeste sur l’équipement en abattoirs (avril 1962) ; copies de textes législatifs; étude analytique de la loi du 8 juillet 1965 et des textes subséquents, document de la Boucherie Française (1968) ; note sur l’abattoir (1971) ; correspondance avec la société S.I.M.O. (1972-1974) ; circulaire interministérielle (1977) ; acte de vente de l’immobilier à la commune (1979).

    Date

    1908-1984

    Cote

    53 Ed 4 F 6

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Fonctionnement de l’abattoir. – Création : arrêtés...
  13. Résultat n°13

    1981-1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    1 E 53 NDM 25

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981-1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  14. Résultat n°14

    Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget supplémentaire (sauf 1920, 1922-1924, 1930, 1942-1943, 1961-1962, 1966, 1971, 1975) et compte administratif (sauf 1927, 1971 et 1974) ; budgets uniques (1978-1983).     

    Date

    1911-1983

    Cote

    53 Ed 4 F 5

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget...
  15. Résultat n°15

    Registre de délibérations de la commission administrative, comprenant la copie de la convention passée entre les trois communes pour la création et l’exploitation de l’abattoir (1908).

    Date

    1911-1983

    Cote

    53 Ed 4 F 4*

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Registre de délibérations de la commission administrative,...
  16. Résultat n°16

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  17. Résultat n°17

    1975-1980

    Date

    1975-1980

    Cote

    1 E 53 NDM 24

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1975-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    Soldats. – Société « L’Aide aux soldats » : avis de formation ; statuts (1939). Décès : circulaires relatives à l’organisation des sépultures ; avis de décès et de disparition ; avis favorables à l’inscription de la mention « Mort pour la France » ; listes de victimes ; demandes de recherche de disparus et de corps (1939-1950, 1974).

    Date

    1939-1974

    Cote

    53 Ed 4 H 15

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Soldats. – Société « L’Aide aux soldats » : avis de...
  19. Résultat n°19

    1969-1974

    Date

    1969-1974

    Cote

    1 E 53 NDM 23

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1974

    Producteur :

    Collection du greffe

  20. Résultat n°20

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  21. Résultat n°21

    Assistance publique, protection des femmes en couches et des enfants du premier âge, avis de placement en nourrices. Enfants du premier âge : deux tableaux de statistiques de décès (1877, 1879) ; deux registres de déclarations de placement (1877-1899, 1891-1906). Premier registre des maires : déclarations des parents (1892-1935, 1938-1949, 1953-1969). Deuxième registre des maires : déclarations des gardiennes (1885, 1885-1887, 1887-1901, 1901-1940, 1942-1953, 1954-1969). Spécimen de carnet de nourrice (1944).

    Date

    1877-1969

    Cote

    53 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance publique, protection des femmes en couches...
  22. Résultat n°22

    1963-1968

    Date

    1963-1968

    Cote

    1 E 53 NDM 22

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1963-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  23. Résultat n°23

    Comptabilité : livres de détail (1924-1930, 1932-1934) ; journaux centralisateurs (1956-1963) ; journaux divisionnaires des débits et crédits (1956-1963) ; balance des comptes du grand livre (1956, 1958-1966).     

    Date

    1924-1966

    Cote

    53 Ed 4 F 7

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Comptabilité : livres de détail (1924-1930, 1932-1934) ;...
  24. Résultat n°24

    1958-1962

    Date

    1958-1962

    Cote

    1 E 53 NDM 21

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1958-1962

    Producteur :

    Collection du greffe

  25. Résultat n°25

    Perception de la taxe d’abattage[4] : registres à souches (1916-1924, 1927-1931, 1931-1934, 1961-1962).

    Date

    1916-1962

    Cote

    53 Ed 4 F 10

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir intercommunal de Grandvillars-Morvillars-Méziré.
    • Perception de la taxe d’abattage[4] : registres à souches...
  26. Résultat n°26

    1953-1962 (communes de F à V)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  27. Résultat n°27

    Rôles (1921-1934) ; extraits de délibérations relatives au vote des journées de prestations (1920, 1934-1960).

    Date

    1921-1960

    Cote

    53 Ed 1 G 23

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Chemins vicinaux, taxe des prestations.
    • Rôles (1921-1934) ; extraits de délibérations relatives...
  28. Résultat n°28

    Dommages de guerre. – Travaux de réparations de biens communaux dont les égouts (1945-1954), passerelle publique (1947-1950), habitation du gardien du cimetière (1948-1953), éclairage public (1949-1954), cinéma « Le Foyer » (1951-1954), école communale (1945-1951), mairie (1947-1954), biens agricoles et forestiers (1944-1945), pont (1940-1948): factures ; devis ; correspondance ; déclarations. Contentieux relatif à la reconstruction de la maison d’un particulier (1954-1955). Déclarations des particuliers. Décisions d’attribution ou de rejet d’indemnités (1945-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    53 Ed 4 H 19

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre. – Travaux de réparations de biens...
  29. Résultat n°29

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1806-1959

    Cote

    53 Ed 2 D 23

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
  30. Résultat n°30

    Taxe municipale sur les chiens : déclarations de possession de chiens (1855-1959) ; listes de propriétaires (1910-1924) ; note du préfet (1921); rôles (1856-1919) ; extrait des délibérations municipales (1959).

    Date

    1855-1959

    Cote

    53 Ed 1 G 20

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe municipale sur les chiens : déclarations de possession...
  31. Résultat n°31

    Cantonnements et réquisitions : circulaires ; listes des troupes cantonnées dans la commune ;  états nominatifs des habitants ayant droit au paiement de prestations et d’indemnités; états des montants liés aux frais de logement et aux dégâts ; déclarations des particuliers ; avis de réquisitions ; registre contenant des listes de réquisitions, une liste de réfugiés, un relevé des cartes d’alimentation et une liste d’ouvriers travaillant en Allemagne (1944) ; attestation de logement de troupes allemandes en 1940 (1959).

    Date

    1939-1959

    Cote

    53 Ed 4 H 9

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cantonnements et réquisitions : circulaires ; listes...
  32. Résultat n°32

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1 E 53 NDM 20

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • GRANDVILLARS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1950-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  33. Résultat n°33

    Présence militaire française en Indochine et en Afrique : avis de décès ; circulaires (1948) ; composition d’un colis pour militaire ; lettre de remerciement au maire pour l’envoi d’un colis (1952).

    Date

    1947-1954

    Cote

    53 Ed 4 H 20

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, pompiers
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Présence militaire française en Indochine et en Afrique :...
  34. Résultat n°34

    1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)

    Date

    1943-1952

    Cote

    1 E - TD 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  35. Résultat n°35

    Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire préfectorale sur la panification (1931) ; enquête sur les ventes de pains (1948) ; arrêtés et circulaire sur l’aménagement des dépôts et l’interdiction du portage du pain (1949-1951). Transport et dépôts de lait (1950) : arrêtés municipaux ; correspondance avec le préfet ; statistiques.

    Date

    1931-1951

    Cote

    53 Ed 4 F 12

    • Contexte : 53 E dépôt - Grandvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire...
  36. Résultat n°36
    Grandvillars, vue générale.

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    Grandvillars, vue générale.

    Cote

    7 Fi 2411

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, vue générale.
  37. Résultat n°37
    Grandvillars, route du village.

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    Grandvillars, route du village.

    Cote

    7 Fi 2410

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, route du village.
  38. Résultat n°38
    Grandvillars, usine du château.

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    Grandvillars, usine du château.

    Cote

    7 Fi 2415

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, usine du château.
  39. Résultat n°39
    Grandvillars, la cité Blanche.

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    Grandvillars, la cité Blanche.

    Cote

    7 Fi 2793

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, la cité Blanche.
  40. Résultat n°40
    Grandvillars, le vieux pont.

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    Grandvillars, le vieux pont.

    Cote

    7 Fi 1472

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Grandvillars
    • Grandvillars, le vieux pont.