Grosmagny (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret, arrêtés, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1936). Biens, location : bail (1925). Dons et legs : état des dons (1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 44
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Grosmagny

Date

1809

Cote

3 P 76
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Grosmagny
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

8 medias
Commune de Grosmagny (8 feuilles).

Date

1809

Cote

3 P 76
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Grosmagny (8 feuilles).
Résultat n°4
Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements sacerdotaux et d'une maison pour servir de presbytère : correspondance, délibérations, ordonnance royale.

Date

1820-1821

Cote

4 O 25
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements...
Résultat n°5
Alignement de la traverse : plan, rapport.

Date

1890-1891

Cote

3 O 2204
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Grosmagny
- Alignement de la traverse : plan, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Alignements, permissions de voirie.

Date

1848-1938

Cote

3 O 1450
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Grosmagny
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Construction du mur de soutènement : rapports, devis estimatif, plans, profils.

Date

1865-1874

Cote

3 O 1449
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Grosmagny
- Construction du mur de soutènement : rapports, devis...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844, 1878). Impositions (1840-1882). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1875-1926). Comptabilité (1882-1937).

Date

1844-1937

Cote

2 O 54/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844,...
Résultat n°9
1900-1940

Cote

2 O 54/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°10
1790-1900

Cote

2 O 54/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1790-1900
Résultat n°11
Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications du taureau (1873-1884). Bascule, tarif des pesées (1937). Ateliers de distillation, forfait, locaux, prolongation des délais de distillation (1922-1939).

Date

1873-1936

Cote

2 O 54/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications...
Résultat n°12
Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages (1834). Guerre de 1870, dommages (1872-1875). Guerre de 1914-1918, réquisition (1918). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939-1940). Sapeurs pompiers, vote de crédits (1882-1936).

Date

1834-1940

Cote

2 O 54/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre...
Résultat n°13
Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants assistés (1844-1850). Secours à indigents (1844-1939). Ateliers de charité, travaux effectués par des indigents sur les chemins (1847-1855). Fonds de chômage, règlement, état des allocations à attribuer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929). Aides aux sinistrés d’incendie (1872-1925).

Date

1844-1939

Cote

2 O 54/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants...
Résultat n°14
Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau (1926-1931). Destruction des animaux nuisibles (1925). Corbillard, achat, entretien (1935-1938).

Date

1925-1938

Cote

2 O 54/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau...
Résultat n°15
Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais, chauffage (1844-1884). Bibliothèque, subventions (1928, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1930). Caisse des écoles, subventions (1931-1934). Fêtes, adjudications (1841-1934). Frais résultant de la réception des médailles militaires (1936).

Date

1841-1936

Cote

2 O 54/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais,...
Résultat n°16
Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938). Téléphone, construction de lignes téléphoniques, installation et déplacement de la cabine téléphonique (1926-1933). Transports, subventions à différentes sociétés de transports (1931-1935).

Date

1924-1938

Cote

2 O 54/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Travaux et transports
- Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938)....
Résultat n°17
Délimitation des forêts communales, contestation au sujet des forêts Mazarines (1841-1847, 1864). Aliénation (1840-1922). Entretien, mise en valeur (1843, 1863). Location (1818-1932). Chasse (1844-1939). Vaine pâture, règlement (1814-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1878-1934). Cours d’eau, jouissance du cours d’eau pour irrigation de pré par un particulier (1807).

Date

1807-1934

Cote

2 O 54/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Terrains communaux
- Délimitation des forêts communales, contestation au...
Résultat n°18
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855, 1879). Mairie – école, location de salle pour servir de mairie et d’école, construction, réparations, entretien (1841-1925). Fontaines, construction (1844. Bascule, construction (1926). Corps de garde, chauffage, éclairage, entretien (1840-1847). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1869-1938). Horloge, fourniture (1869). Croix de mission, érection, entretien (1875-1878).

Date

1840-1938

Cote

2 O 54/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855,...
Résultat n°19
Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935) ; réunions (1876). Archives, abonnement à diverses revues, reliure, inventaire (1844-1936). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (An IX-1854). Frais de fonctionnement, achat de matériel, fournitures, destination de la coupe, chauffage (1841-1939).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 54/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Administration générale
- Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations...
Résultat n°20
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1930). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1936). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1841-1855). Berger, adjudication de la charge (1845). Appariteur, traitement (1847-1850). Service de la bascule, nomination, traitement (1926-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1933). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1927-1933). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1930). Garde-coupes, traitement (1841-1846). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1877-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1849). Crieur de nuit, traitement (1850). Instructeur militaire, traitement (1884). Maires, frais de représentation, remboursements d’avance (1925-1939).

Date

1841-1939

Cote

2 O 54/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GROSMAGNY
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°21
Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1809-1934

Cote

1 O 31
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°22
Abornement.

Cote

7 M 832
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Grosmagny.
- Abornement.
Résultat n°23
Délimitation générale.

Cote

7 M 831
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Grosmagny.
- Délimitation générale.
Résultat n°24

12 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 179/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

14 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 179/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

16 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 179/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

16 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 179/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

19 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 179/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

21 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 179/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

20 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 179/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

22 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 179/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

23 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 179/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

24 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 179/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

26 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 179/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

25 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 179/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

25 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 179/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

26 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 179/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

25 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 179/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

24 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 179/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

27 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 179/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

27 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 179/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

30 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 179/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

25 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 179/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Grosmagny
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44
Grosmagny

Cote

5 M 266
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Grosmagny
Résultat n°45
Grosmagny, carrefour rue des Etangs et rue de l'Eglise, mairie.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/56
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Grosmagny, carrefour rue des Etangs et rue de l'Eglise,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°46

1 media
Grosmagny, centre du village.

Cote

7 fi 2587
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Grosmagny
- Grosmagny, centre du village.
Résultat n°47

1 media
Monument de l’abbé Miclo à Grosmagny (Territoire de Belfort).

Cote

7 Fi 2050
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Grosmagny
- Monument de l’abbé Miclo à Grosmagny (Territoire de...
Résultat n°48

1 media
Grosmagny (Terr. de Belfort), monument de l’abbé Miclot.

Cote

7 Fi 2049
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Grosmagny
- Grosmagny (Terr. de Belfort), monument de l’abbé Miclot.
Résultat n°49

2 medias
Grosmagny : minute et mise au net.

Cote

1 C 91
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Grosmagny : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°50
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
5 juillet 1766-27 septembre 1788

Cote

29 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 5 juillet 1766-27 septembre 1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
29 septembre 1768

Cote

29 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 29 septembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
15 novembre 1774-15 novembre 1783

Cote

29 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 15 novembre 1774-15 novembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
11 février 1769-14 juillet 1774

Cote

29 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 11 février 1769-14 juillet 1774
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
14 février 1753-31 décembre 1768

Cote

29 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 14 février 1753-31 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
6 mai 1702-25 février 1715

Cote

29 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6 mai 1702-25 février 1715
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).

Date

1772

Cote

24 B 41
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie Roppe-Reinach.

Date

1720

Cote

24 B 40
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
27 août 1781-27 juillet 1784

Cote

24 B 39
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 27 août 1781-27 juillet 1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
5 octobre 1779-27 août 1781

Cote

24 B 38
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 5 octobre 1779-27 août 1781
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Fragment d'un registre des audiences tenues pour les seigneurs de Roppe et de Ferrette en Rosemont.

Date

1700-1707

Cote

24 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Fragment d'un registre des audiences tenues pour les...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Comptes de tutelle.

Date

1681-1757

Cote

24 B 36
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Comptes de tutelle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Grosmagny

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Grosmagny (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements sacerdotaux et d'une maison pour servir de presbytère : correspondance, délibérations, ordonnance royale.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignement de la traverse : plan, rapport.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction du mur de soutènement : rapports, devis estimatif, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844, 1878). Impositions (1840-1882). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1875-1926). Comptabilité (1882-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1790-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications du taureau (1873-1884). Bascule, tarif des pesées (1937). Ateliers de distillation, forfait, locaux, prolongation des délais de distillation (1922-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages (1834). Guerre de 1870, dommages (1872-1875). Guerre de 1914-1918, réquisition (1918). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939-1940). Sapeurs pompiers, vote de crédits (1882-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau (1926-1931). Destruction des animaux nuisibles (1925). Corbillard, achat, entretien (1935-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938). Téléphone, construction de lignes téléphoniques, installation et déplacement de la cabine téléphonique (1926-1933). Transports, subventions à différentes sociétés de transports (1931-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :