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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret, arrêtés, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1936). Biens, location : bail (1925). Dons et legs : état des dons (1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 44
 Date
1911-1936
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Grosmagny
Cote
3 P 76
 Date
1809
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Grosmagny
Résultat n°3
Commune de Grosmagny (8 feuilles).

8 medias

Commune de Grosmagny (8 feuilles).
Cote
3 P 76
 Date
1809
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Grosmagny (8 feuilles).
Résultat n°4

Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements sacerdotaux et d'une maison pour servir de presbytère : correspondance, délibérations, ordonnance royale.
Cote
4 O 25
 Date
1820-1821
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements...
Résultat n°5

Alignement de la traverse : plan, rapport.
Cote
3 O 2204
 Date
1890-1891
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosmagny
  • Alignement de la traverse : plan, rapport.
Résultat n°6

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1450
 Date
1848-1938
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosmagny
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°7

Construction du mur de soutènement : rapports, devis estimatif, plans, profils.
Cote
3 O 1449
 Date
1865-1874
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosmagny
  • Construction du mur de soutènement : rapports, devis...
Résultat n°8

Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844, 1878). Impositions (1840-1882). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1875-1926). Comptabilité (1882-1937).
Cote
2 O 54/13
 Date
1844-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1878-1880). Rentes (1844,...
Résultat n°9

        1900-1940
Cote
2 O 54/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°10

        1790-1900
Cote
2 O 54/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1790-1900
Résultat n°11

Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications du taureau (1873-1884). Bascule, tarif des pesées (1937). Ateliers de distillation, forfait, locaux, prolongation des délais de distillation (1922-1939).
Cote
2 O 54/10
 Date
1873-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudications...
Résultat n°12

Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages (1834). Guerre de 1870, dommages (1872-1875). Guerre de 1914-1918, réquisition (1918). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939-1940). Sapeurs pompiers, vote de crédits (1882-1936).
Cote
2 O 54/9
 Date
1834-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1847). Guerre...
Résultat n°13

Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants assistés (1844-1850). Secours à indigents (1844-1939). Ateliers de charité, travaux effectués par des indigents sur les chemins (1847-1855). Fonds de chômage, règlement, état des allocations à attribuer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929). Aides aux sinistrés d’incendie (1872-1925).
Cote
2 O 54/8
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1931, 1935). Enfants...
Résultat n°14

Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau (1926-1931). Destruction des animaux nuisibles (1925). Corbillard, achat, entretien (1935-1938).
Cote
2 O 54/7
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un traineau...
Résultat n°15

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais, chauffage (1844-1884). Bibliothèque, subventions (1928, 1932). Cours d’adultes, création (1928-1930). Caisse des écoles, subventions (1931-1934). Fêtes, adjudications (1841-1934). Frais résultant de la réception des médailles militaires (1936).
Cote
2 O 54/6
 Date
1841-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, frais,...
Résultat n°16

Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938). Téléphone, construction de lignes téléphoniques, installation et déplacement de la cabine téléphonique (1926-1933). Transports, subventions à différentes sociétés de transports (1931-1935).
Cote
2 O 54/5
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune, éclairage des rues (1924-1938)....
Résultat n°17

Délimitation des forêts communales, contestation au sujet des forêts Mazarines (1841-1847, 1864). Aliénation (1840-1922). Entretien, mise en valeur (1843, 1863). Location (1818-1932). Chasse (1844-1939). Vaine pâture, règlement (1814-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1878-1934). Cours d’eau, jouissance du cours d’eau pour irrigation de pré par un particulier (1807).
Cote
2 O 54/4
 Date
1807-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Terrains communaux
  • Délimitation des forêts communales, contestation au...
Résultat n°18

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855, 1879). Mairie – école, location de salle pour servir de mairie et d’école, construction, réparations, entretien (1841-1925). Fontaines, construction (1844. Bascule, construction (1926). Corps de garde, chauffage, éclairage, entretien (1840-1847). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1869-1938). Horloge, fourniture (1869). Croix de mission, érection, entretien (1875-1878).
Cote
2 O 54/3
 Date
1840-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1855,...
Résultat n°19

Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935) ; réunions (1876). Archives, abonnement à diverses revues, reliure, inventaire (1844-1936). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (An IX-1854). Frais de fonctionnement, achat de matériel, fournitures, destination de la coupe, chauffage (1841-1939).
Cote
2 O 54/2
 Date
An IX-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Administration générale
  • Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations...
Résultat n°20

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1930). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1936). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1841-1855). Berger, adjudication de la charge (1845). Appariteur, traitement (1847-1850). Service de la bascule, nomination, traitement (1926-1933). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1933). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1927-1933). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1930). Garde-coupes, traitement (1841-1846). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1877-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1849). Crieur de nuit, traitement (1850). Instructeur militaire, traitement (1884). Maires, frais de représentation, remboursements d’avance (1925-1939).
Cote
2 O 54/1
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • GROSMAGNY
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°21

Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).
Cote
1 O 31
 Date
1809-1934
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise,...
Résultat n°22

Abornement.
Cote
7 M 832
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Grosmagny.
  • Abornement.
Résultat n°23

Délimitation générale.
Cote
7 M 831
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Grosmagny.
  • Délimitation générale.
Résultat n°24
1936

12 medias

1936
Cote
6 M 179/20
 Date
1936
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1936
Résultat n°25
1931

14 medias

1931
Cote
6 M 179/19
 Date
1931
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1931
Résultat n°26
1926

16 medias

1926
Cote
6 M 179/18
 Date
1926
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1926
Résultat n°27
1921

16 medias

1921
Cote
6 M 179/17
 Date
1921
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1921
Résultat n°28
1911

19 medias

1911
Cote
6 M 179/16
 Date
1911
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1911
Résultat n°29
1906

21 medias

1906
Cote
6 M 179/15
 Date
1906
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1906
Résultat n°30
1901

20 medias

1901
Cote
6 M 179/14
 Date
1901
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1901
Résultat n°31
1896

22 medias

1896
Cote
6 M 179/13
 Date
1896
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1896
Résultat n°32
1891

23 medias

1891
Cote
6 M 179/12
 Date
1891
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1891
Résultat n°33
1886

24 medias

1886
Cote
6 M 179/11
 Date
1886
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1886
Résultat n°34
1881

26 medias

1881
Cote
6 M 179/10
 Date
1881
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1881
Résultat n°35
1876

25 medias

1876
Cote
6 M 179/9
 Date
1876
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1876
Résultat n°36
1872

25 medias

1872
Cote
6 M 179/8
 Date
1872
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1872
Résultat n°37
1866

26 medias

1866
Cote
6 M 179/7
 Date
1866
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1866
Résultat n°38
1861

25 medias

1861
Cote
6 M 179/6
 Date
1861
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1861
Résultat n°39
1856

24 medias

1856
Cote
6 M 179/5
 Date
1856
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1856
Résultat n°40
1851

27 medias

1851
Cote
6 M 179/4
 Date
1851
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1851
Résultat n°41
1846

27 medias

1846
Cote
6 M 179/3
 Date
1846
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1846
Résultat n°42
1841

30 medias

1841
Cote
6 M 179/2
 Date
1841
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1841
Résultat n°43
1836

25 medias

1836
Cote
6 M 179/1
 Date
1836
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Grosmagny
  • 1836
Résultat n°44

Grosmagny
Cote
5 M 266
 Date- Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Grosmagny
Résultat n°45

Grosmagny, carrefour rue des Etangs et rue de l'Eglise, mairie.
Cote
80 Fi 1/56
 Date
1988
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Grosmagny, carrefour rue des Etangs et rue de l'Eglise,...
Résultat n°46
Grosmagny, centre du village.

1 media

Grosmagny, centre du village.
Cote
7 fi 2587
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Grosmagny
  • Grosmagny, centre du village.
Résultat n°47
Monument de l’abbé Miclo à Grosmagny (Territoire de Belfort).

1 media

Monument de l’abbé Miclo à Grosmagny (Territoire de Belfort).
Cote
7 Fi 2050
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Grosmagny
  • Monument de l’abbé Miclo à Grosmagny (Territoire de...
Résultat n°48
Grosmagny (Terr. de Belfort), monument de l’abbé Miclot.

1 media

Grosmagny (Terr. de Belfort), monument de l’abbé Miclot.
Cote
7 Fi 2049
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Grosmagny
  • Grosmagny (Terr. de Belfort), monument de l’abbé Miclot.
Résultat n°49
Grosmagny : minute et mise au net.

2 medias

Grosmagny : minute et mise au net.
Cote
1 C 91
 Date- Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Grosmagny : minute et mise au net.
Résultat n°50

Requêtes.
Cote
29 B 25
 Date
1755-176
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Requêtes.
Résultat n°51

Pièces concernant l'exploitation du bois.
Cote
29 B 24
 Date
1778-1789
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Pièces concernant l'exploitation du bois.
Résultat n°52

Réception des gardes forestiers.
Cote
29 B 23
 Date
1758-1775
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Réception des gardes forestiers.
Résultat n°53

Saisie des biens miniers.
Cote
29 B 22
 Date
1783
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Saisie des biens miniers.
Résultat n°54

Nominations d'Experts.
Cote
29 B 21
 Date
1774-1783
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Nominations d'Experts.
Résultat n°55

Présentation de caution.
Cote
29 B 20
 Date
1774
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Présentation de caution.
Résultat n°56

Inventaire des outils des mines.
Cote
29 B 19
 Date
1774
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Inventaire des outils des mines.
Résultat n°57

Expertises des mines.
Cote
29 B 18
 Date
1767-1788
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Expertises des mines.
Résultat n°58

Election de tuteur.
Cote
29 B 17
 Date
1753
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Election de tuteur.
Résultat n°59

Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Cote
29 B 16
 Date
1761-1762
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Résultat n°60

Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.
Cote
29 B 15
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Résultat n°61

Compte de la compagnie des mines.
Cote
29 B 14
 Date
1773
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Compte de la compagnie des mines.
Résultat n°62

Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Cote
29 B 13
 Date
1773-1777
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Résultat n°63

Procédures diverses.
Cote
29 B 12
 Date
1753-1779
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Procédures diverses.
Résultat n°64

Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.
Cote
29 B 11
 Date
1753
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Résultat n°65

Registre des commissions et enregistrements.
Cote
29 B 10
 Date
1773-1790
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registre des commissions et enregistrements.
Résultat n°66

Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Cote
29 B 9
 Date
Fin XVIIIe siècle
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Résultat n°67

Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Cote
29 B 8
 Date
1645-1703
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Résultat n°68

Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.
Cote
29 B 7
 Date
1782-1789
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...
Résultat n°69

5 juillet 1766-27 septembre 1788
Cote
29 B 6
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
  • 5 juillet 1766-27 septembre 1788
Résultat n°70

29 septembre 1768
Cote
29 B 5
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
  • 29 septembre 1768
Résultat n°71

15 novembre 1774-15 novembre 1783
Cote
29 B 4
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des audiences.
  • 15 novembre 1774-15 novembre 1783
Résultat n°72

11 février 1769-14 juillet 1774
Cote
29 B 3
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des audiences.
  • 11 février 1769-14 juillet 1774
Résultat n°73

14 février 1753-31 décembre 1768
Cote
29 B 2
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des audiences.
  • 14 février 1753-31 décembre 1768
Résultat n°74

6 mai 1702-25 février 1715
Cote
29 B 1
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Registres des audiences.
  • 6 mai 1702-25 février 1715
Résultat n°75

Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).
Cote
24 B 41
 Date
1772
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
  • Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).
Résultat n°76

Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie Roppe-Reinach.
Cote
24 B 40
 Date
1720
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
  • Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie...
Résultat n°77

27 août 1781-27 juillet 1784
Cote
24 B 39
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
  • Registres des audiences.
  • 27 août 1781-27 juillet 1784
Résultat n°78

5 octobre 1779-27 août 1781
Cote
24 B 38
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
  • Registres des audiences.
  • 5 octobre 1779-27 août 1781
Résultat n°79

Fragment d'un registre des audiences tenues pour les seigneurs de Roppe et de Ferrette en Rosemont.
Cote
24 B 37
 Date
1700-1707
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
  • Fragment d'un registre des audiences tenues pour les...
Résultat n°80

Comptes de tutelle.
Cote
24 B 36
 Date
1681-1757
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
  • Comptes de tutelle.