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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(9065-9146).
Cote
6 U 163
 Date
Mai 1937-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9065-9146).
Résultat n°2

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.
Cote
5 K 48/30
 Date
1887
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1887 (suite).
  • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°3

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.
Cote
5 K 27/44
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1877.
  • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°4

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.
Cote
2 S 372
 Date
1834-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • RD 8 de Belfort à Montbéliard
  • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°5

M-Z.
Cote
4 E 94
 Date
2002
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

  • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
  • 2002
  • M-Z.
Résultat n°6

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°7

Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).
Cote
7 M 694
 Date
1826-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°8

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.
Cote
5 K 73/355
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1906.
  • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°9

M 聳 T
Cote
4 M 369
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Fonds de la Préfecture
  • Activités des services
  • Etrangers
  • Cartes d’identité
  • Récépissés de demandes de cartes.
  • M – T
Résultat n°10
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Cote
3 P 100
 Date
1832
 Lieu
Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°11

1925
Cote
7 M 1213
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1925
Résultat n°12

Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).
Cote
1 T 400
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 T - Enseignement

  • Fonds des établissements scolaires
  • ECOLES PRIMAIRES
  • Montreux-Château.
  • Ecole de garçons (1900-1961).
  • Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 51/20
 Date
1877-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Résultat n°14

Tome 1.
Cote
3 P 318
 Date
1914-1970
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune d’Etueffont-Haut.
  • Matrice contemporaine.
  • Tome 1.
Résultat n°15

1981
Cote
4 E 13 – 14
 Date
1981
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

  • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
  • 1981
Résultat n°16

Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Cote
5 K 43/17
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1885.
  • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°17

1849
Cote
3 U 104
 Date
1849
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1849
Résultat n°18
Juin 1931

156 medias

Juin 1931
Cote
Pr 3a
 Date
Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Bas-Rhin (département, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Presse d'opinion

  • Contexte : Presse - L'Alsace

  • 1931
  • Juin 1931
Résultat n°19

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°20

2ème arrondissement (1884)
Cote
3 S 207
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Département de la Haute-Saône.
  • 2ème arrondissement (1884)
Résultat n°21

17 août 1874-22 mai 1876
Cote
2 Y 277*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou correctionnel.
  • 17 août 1874-22 mai 1876
Résultat n°22

Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.
Cote
5 M 180
 Date
1928-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Tuberculose
  • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°23

Enseignement technique
Cote
1 T 462-506
 Date
1886-1964
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

  • Enseignement
  • Fonds des établissements scolaires
  • Enseignement technique
Résultat n°24

1937-1938
Cote
2 Y 12*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Main courante du service de nuit.
  • 1937-1938
Résultat n°25

Changement de la date du marché, 1880.
Cote
8 M 143
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Morvillars.
  • Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°26

28 février 1809 - 22 juin 1815
Cote
1 M 69*
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance active
  • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
  • 28 février 1809 - 22 juin 1815
Résultat n°27

Tome 2.
Cote
3 P 502
 Date
1884-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Matrices cadastrales
  • Commune de Suarce.
  • Matrice intermédiaire.
  • Tome 2.
Résultat n°28

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°29

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°30

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.
Cote
1 M 29
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance reçue
  • Sous-préfecture.
  • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°31

Méziré
Cote
5 M 276
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Méziré
Résultat n°32

Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).
Cote
7 M 693
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
Résultat n°33

Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.
Cote
5 K 63/128
 Date
1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

  • Fonds du Conseil de Préfecture
  • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
  • Exercice 1899.
  • Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
Résultat n°34

Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Cote
8 R 20
 Date
1871-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

  • Guerre de 1870-1871
  • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°35
Nos 1-500

870 medias

Nos 1-500
Cote
1 R 299
 Date
1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

  • Classe 1916
  • Nos 1-500
Résultat n°36

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).
Cote
3 M 77
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°37

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°38

Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.
Cote
3 P 21
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas généraux
  • Feuilles par section.
  • Canton de Belfort.
  • Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
Résultat n°39

1910
Cote
8 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Organismes consulaires
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1910
Résultat n°40

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...