Joncherey (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune de Joncherey

Date

1824

Cote

3 P 78
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Joncherey
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

8 medias
Commune de Joncherey (8 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 78
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Joncherey (8 feuilles).
Résultat n°3
Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.

Date

1939

Cote

4 O 26
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1880-1914

Cote

3 O 1353
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
- Traversée des communes
- Commune de Joncherey
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans, profils.

Date

1883-1884

Cote

3 O 1352
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
- Traversée des communes
- Commune de Joncherey
- Traverse, élargissement : extraits du registre des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Alignements, permissions de voirie.

Date

1880-1928

Cote

3 O 1342
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Joncherey
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

1849-1938

Cote

2 O 56/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840)....
Résultat n°8
1901-1940

Cote

2 O 56/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1901-1940
Résultat n°9
1814-1901

Cote

2 O 56/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1901
Résultat n°10
Commerce et foires, tarif des viandes (1921). Bascules, tarifs des pesées (1930-1934). Distillation, ateliers publics (1924-1935).

Date

1924-1935

Cote

2 O 56/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Commerce et foires, tarif des viandes (1921). Bascules,...
Résultat n°11
Garde nationale, entretien des armes (1845-1849). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux et voitures (1939). Indemnités diverses, colis de Noël aux mobilisés (1939).

Date

1845-1939

Cote

2 O 56/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1845-1849). Guerre...
Résultat n°12
Enfants assistés, aliénés (1847-1876). Secours à indigents (1847-1930). Fonds de chômage, crédits (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1929).

Date

1847-1933

Cote

2 O 56/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés (1847-1876). Secours à indigents...
Résultat n°13
Arrêtés, réglementation (1930-1936). Voie publique, enlèvement des neiges, interdictions de circulation (1929-1937). Renseignements concernant la succession Breton (1920). Transport de corps, corbillard (1927-1935). Débit de boisson, autorisation d’ouverture (1927).

Date

1920-1937

Cote

2 O 56/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Police
- Arrêtés, réglementation (1930-1936). Voie publique,...
Résultat n°14
Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, achat de fournitures et de mobilier, chauffage, listes des enfants fréquentant l’école (1846-1931). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1846-1931). Cours d’adultes, création (1906-1939). Caisse des écoles, subventions (1938-1939). Fête patronale, adjudications (1869-1939).

Date

1846-1939

Cote

2 O 56/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, achat...
Résultat n°15
Eau, entretien d’un aqueduc, construction d’un réservoir (1847-1849). Electricité, éclairage de la commune, marché avec la Société du Refrain (1911-1931). Chemin de fer, création d’une halte à Thiancourt (1927).

Date

1847-1931

Cote

2 O 56/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Travaux et transports
- Eau, entretien d’un aqueduc, construction d’un réservoir...
Résultat n°16
Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938). Carrières (1805). Chasse, adjudication, renonciation au droit (1872-1940). Vaine pâture (1846, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1818-1939). Cours d’eau, canal d’irrigation, curage, entretien (1848-1934). Etangs, entretien, agrandissement, location (1849-1927).

Date

1805-1940

Cote

2 O 56/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Terrains communaux
- Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938)....
Résultat n°17
Aliénation.

Date

An XII-1937

Cote

2 O 56/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Terrains communaux
- Aliénation.
Résultat n°18
Délimitation.

Date

1878-1881

Cote

2 O 56/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Terrains communaux
- Délimitation.
Résultat n°19
Corps de garde, construction, chauffage (1846-1892). Pompe à incendie, achat, entretien (1846-1932). Bergerie, location (1933). Cimetière, établissement (1864-1865). Entretien (1931-1936). Chapelle, acquisition de terrain pour construction d’une chapelle (1877).

Date

1846-1936

Cote

2 O 56/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, construction, chauffage (1846-1892)....
Résultat n°20
Monument du Caporal Peugeot, aménagement des abords.

Date

1939

Cote

2 O 56/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Monument du Caporal Peugeot, aménagement des abords.
Résultat n°21
Monument aux morts, construction, entretien.

Date

1919-1929

Cote

2 O 56/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction, entretien.
Résultat n°22
Lavoir, construction, entretien, réparations.

Date

1926-1932

Cote

2 O 56/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Lavoir, construction, entretien, réparations.
Résultat n°23
Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère, reconstruction du bâtiment, entretien, clôture, location.

Date

1866-1933

Cote

2 O 56/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Presbytère, achat d’une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°24
Eglise, construction, réparations du clocher, achat de mobilier et de cloches, électrification.

Date

1862-1937

Cote

2 O 56/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Eglise, construction, réparations du clocher, achat...
Résultat n°25
Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations, aliénation du vieux bâtiment, construction d’une nouvelle école.

Date

1846-1941

Cote

2 O 56/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations,...
Résultat n°26
Mairie, réparations.

Date

1846

Cote

2 O 56/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations.
Résultat n°27
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, plainte au sujet de la non communication de l’ordre du jour (1926). Archives, abonnements à diverses revues (1847-1849). Procès, dommages et intérêts (1845-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1878-1937).

Date

1845-1939

Cote

2 O 56/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1931)....
Résultat n°28
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités (1846-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1932). Percepteur, indemnités (1933). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1834-1872). Garde de nuit, traitement (1847). Taupier, indemnités (1933). Appariteur, traitement (1846-1847). Service de la bascule, nomination, traitement (1930-1939). Instituteur, traitement, indemnités déménagement, achat de mobilier (1846-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1925, 1929). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1939). Gérant du téléphone, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1846-1849). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1846-1847). Curé, traitement (1846-1849). Cantonnier, indemnités (1928). Greffier, traitement, remboursement de frais (1847-1849). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, indemnités (1845-1849). Sage-femme, indemnités (1930). Ramoneur, indemnités (1926-1927). Huissier de la commune de Delle, suppression du poste (1930). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1891, 1926).

Date

1845-1939

Cote

2 O 56/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités...
Résultat n°29
Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XII-1933) ; installation d'une sirène sur le clocher (1936) ; cloches : achat (1857), réparation de l'appareil de suspension (1923) ; mobilier : orgues (1861), confessionnaux (1863), tableaux (1858-1869), objets divers (1878-1879). Presbytère : reconstruction, réparations, entretien achat et entretien du jardin (1821-1939). Cimetière : échange de terrain pour l'établissement d'un nouveau cimetière, reconstruction et entretien des murs de clôture (1814-1833).

Date

An XII-1939

Cote

1 O 21
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°30
Baptêmes, Mariages, Décès

Date

1595-1715

Cote

5 Mi 140
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BONCOURT (CH)
- Baptêmes, Mariages, Décès
Producteur :

Communes
Résultat n°31

21 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 181/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

19 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 181/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

19 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 181/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

17 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 181/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

20 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 181/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

20 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 181/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

21 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 181/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

19 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 181/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

19 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 181/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

21 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 181/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

18 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 181/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

18 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 181/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

19 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 181/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

22 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 181/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

20 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 181/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

21 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 181/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

20 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 181/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

20 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 181/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

22 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 181/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

18 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 181/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51
Joncherey

Cote

5 M 267
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Joncherey
Résultat n°52
Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official de Besançon ; ses difficultés avec les autorités laïque et ecclésiastique à Joncherey, Delle et Fêche-l'Eglise.

Date

1625

Cote

2 G 36
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°53
Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2 août 1914, avant la déclaration de guerre, assassiner le caporal Peugeot (première victime de la guerre), en laissant un de leurs officiers sur le terrain et plusieurs prisonniers.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 85
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2...
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°54
Joncherey, au coin de la rue des Vergers et de la route de Faverois, ferme.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/58
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Joncherey, au coin de la rue des Vergers et de la route...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°55

1 media
Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot, la première victime de la guerre, assasiné par les boches avant la déclaration de guerre.

Cote

25 Fi 913
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°56

1 media
Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot, la première victime de la guerre, assasiné par les boches avant la déclaration de guerre.

Cote

25 Fi 912
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°57

1 media
Joncherey (Haut-Rhin), route de Belfort à Porrentruy (Suisse).

Cote

7 Fi 2403
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey (Haut-Rhin), route de Belfort à Porrentruy...
Résultat n°58

1 media
Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

Cote

7 Fi 2064
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot...
Résultat n°59

1 media
[Joncherey, monument du caporal Peugeot].

Cote

7 Fi 2063
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- [Joncherey, monument du caporal Peugeot].
Résultat n°60

1 media
Environs de Delle, Joncherey.

Cote

7 Fi 2062
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Environs de Delle, Joncherey.
Résultat n°61

1 media
Joncherey (Territoire de Belfort), monument Peugeot, élevé au premier soldat français tué par les allemands le 2 août 1914, trente heures avant la déclaration de la guerre.

Cote

7 Fi 2061
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey (Territoire de Belfort), monument Peugeot,...
Résultat n°62

1 media
Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

Cote

7 Fi 2060
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire...
Résultat n°63

1 media
Joncherey (environs de Delle), Territoire de Belfort, monument du caporal Peugeot, le premier soldat tué le 2 août 1914 par les allemands, trente heures avant la déclaration de la guerre.

Cote

7 Fi 2059
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey (environs de Delle), Territoire de Belfort,...
Résultat n°64

1 media
Les beaux sites de France, frontière Franco-Suisse, Delle, monument du caporal Peugeot à Joncherey.

Cote

7 Fi 2058
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Les beaux sites de France, frontière Franco-Suisse,...
Résultat n°65

1 media
Joncherey (Territoire de Belfort), lieu où tombait le 2 août 1914 le premier soldat français le caporal Peugeot.

Cote

7 Fi 2056
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey (Territoire de Belfort), lieu où tombait...
Résultat n°66

1 media
Au pays du Méthylan, arrivée de Mr Poincaré, le 16 juillet 1922, pour l'inauguration du monument Peugeot. Derrière les arbres, la maison Docourt devant laquelle, atteint de trois balles allemandes, le caporal Peugeot tomba, le 2 août 1914, à Joncherey (Territoire de Belfort).

Cote

7 Fi 1725
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Au pays du Méthylan, arrivée de Mr Poincaré, le 16...
Résultat n°67

1 media
Au pays du méthylan, la famille Docourt, témoin de l'assasinat du caporal Peugeot, première victime de la guerre, à Joncherey (Territoire de Belfort), le 2 août 1914.

Cote

7 Fi 1719
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Au pays du méthylan, la famille Docourt, témoin de...
Résultat n°68

2 medias
Joncherey : minute et mise au net.

Cote

1 C 93
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Joncherey : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°69
Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

Date

1774-1777

Cote

28 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Comptes de la communauté.

Date

1728

Cote

28 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Comptes de la communauté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Rapports, enquêtes et jugements ; nominations de sergents.

Date

1728-1739

Cote

28 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Rapports, enquêtes et jugements ; nominations de sergents.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Elections et comptes de tutelles.

Date

1748- An II

Cote

28 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Elections et comptes de tutelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
6 juillet 1758-26 septembre 1772

Cote

28 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 6 juillet 1758-26 septembre 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
9 janvier 1742-5 mai 1748

Cote

28 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 9 janvier 1742-5 mai 1748
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
17 août 1733-12 novembre 1737

Cote

28 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 17 août 1733-12 novembre 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
2 juin 1728-9 mars 1733

Cote

28 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 2 juin 1728-9 mars 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
19 août 1723-18 février 1728

Cote

28 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 19 août 1723-18 février 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
18 septembre 1716-14 mai 1723

Cote

28 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 18 septembre 1716-14 mai 1723
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Revenus de la justice.

Date

1721-1733

Cote

28 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Revenus de la justice.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Pièces de procédure.

Date

1678-1779

Cote

28 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Pièces de procédure.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Joncherey

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Joncherey (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1901-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1901

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Commerce et foires, tarif des viandes (1921). Bascules, tarifs des pesées (1930-1934). Distillation, ateliers publics (1924-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Garde nationale, entretien des armes (1845-1849). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux et voitures (1939). Indemnités diverses, colis de Noël aux mobilisés (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Enfants assistés, aliénés (1847-1876). Secours à indigents (1847-1930). Fonds de chômage, crédits (1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés, réglementation (1930-1936). Voie publique, enlèvement des neiges, interdictions de circulation (1929-1937). Renseignements concernant la succession Breton (1920). Transport de corps, corbillard (1927-1935). Débit de boisson, autorisation d’ouverture (1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Eau, entretien d’un aqueduc, construction d’un réservoir (1847-1849). Electricité, éclairage de la commune, marché avec la Société du Refrain (1911-1931). Chemin de fer, création d’une halte à Thiancourt (1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Délimitation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Corps de garde, construction, chauffage (1846-1892). Pompe à incendie, achat, entretien (1846-1932). Bergerie, location (1933). Cimetière, établissement (1864-1865). Entretien (1931-1936). Chapelle, acquisition de terrain pour construction d’une chapelle (1877).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Monument du Caporal Peugeot, aménagement des abords.

Date

Cote