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943 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

7 medias

Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

Date

1807-1809

Cote

3 P 79

Résultat n°2

Commune de Lachapelle-sous-Chaux

Date

1807-1809

Cote

3 P 79

Résultat n°3

Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

Date

1873

Cote

3 O 2206

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1885-1927

Cote

3 O 1492

Résultat n°5

Construction d'un pont : rapports, correspondance, plans, dessins, métrages.

Date

1867

Cote

3 O 1491

Résultat n°6

Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898). Impositions (1873-1934). Subventions (1927-1939). Crédits complémentaires (1899-1940). Comptabilité diverse (1899-1934).

Date

1834-1940

Cote

2 O 57/13

Résultat n°7

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 57/12

Résultat n°8

        1825-1900

Date

-

Cote

2 O 57/11

Résultat n°9

Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules, prix des pesées (1933-1934). Bouilleurs de cru (1926-1939).

Date

1921-1939

Cote

2 O 57/10

Résultat n°10

Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs pompiers : subventions (1870, 1909). Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1872).

Date

1852-1909

Cote

2 O 57/9

Résultat n°11

Assistance Médicale Gratuite, crédits (1939). Enfants assistés (1850-1852). Secours à indigents (1891-1931). Familles nombreuses, primes, médailles, etc. (1940). Fonds de chômage, membres de la commission, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1939).

Date

1850-1940

Cote

2 O 57/8

Résultat n°12

Réglementation, stationnement autour de l’église (1863). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres d’animaux (1897-1939). Transport de corps, frais d’autopsie (1927).

Date

1863-1939

Cote

2 O 57/7

Résultat n°13

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1852-1886). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, subventions (1938-1940). Fête patronale, adjudications (1877-1883). Fête des anciens combattants, demande d’utilisation de la salle de classe (1927).

Date

1852-1940

Cote

2 O 57/6

Résultat n°14

Electrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, éclairage des rues.

Date

1922-1938

Cote

2 O 57/5

Résultat n°15

Délimitation, contestation de propriétés communales (1831-1838). Aliénation (1844-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1934). Location (1818-1939). Chasse, adjudications, cession des droits (1834-1940). Vaine pâture, règlement (1849, 1890). Cours d’eau et étangs, écobuage, inondations, entretien (1834-1931).

Date

1818-1940

Cote

2 O 57/4

Résultat n°16

Travaux concernant plusieurs bâtiments, conditions générales de l’adjudication des travaux (s.d.). Mairie, réparations, construction d’une salle de mairie (1834-1894). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunts, réparation du plancher, construction de W.C., achat de mobilier, clôture du jardin, logement de l’instituteur (1809, 1848-1939). Bascule, réfection du tablier du pont (1934). Monument aux morts, construction (1919).

Date

1809-1939

Cote

2 O 57/3

Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1938-1939). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

Date

1850-1939

Cote

2 O 57/2

Résultat n°18

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1855-1938). Receveur municipal, remises (1849-1939). Percepteur, indemnités (1936). Régisseur de recettes, nomination (1936). Garde champêtre, traitement, indemnités (1850-1937). Instituteur, traitement, indemnités (1850-1882). Garde forestier, traitement (1849-1930). Agent voyer, indemnités (1899). Notaires, indemnités (1938). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Fossoyeur, indemnités (1932). Maires, frais de représentation (1929). Plainte de particuliers et de conseillers pour non présentation des comptes (1815).

Date

1815-1939

Cote

2 O 57/1

Résultat n°19

Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

Date

An XII-1941

Cote

1 O 33

Résultat n°20
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

63 medias

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

1779-1867

Cote

5 Mi 59