Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

7 medias

Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

Date

1807-1809

Cote

3 P 79

2

Commune de Lachapelle-sous-Chaux

Date

1807-1809

Cote

3 P 79

3

Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

Date

1873

Cote

3 O 2206

4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1885-1927

Cote

3 O 1492

5

Construction d'un pont : rapports, correspondance, plans, dessins, métrages.

Date

1867

Cote

3 O 1491

6

Comptabilité. - Emprunts (1934-1937). Rentes (1834-1898). Impositions (1873-1934). Subventions (1927-1939). Crédits complémentaires (1899-1940). Comptabilité diverse (1899-1934).

Date

1834-1940

Cote

2 O 57/13

7

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 57/12

8

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 57/11

9

Commerce et foires, prix de la viande (1921). Bascules, prix des pesées (1933-1934). Bouilleurs de cru (1926-1939).

Date

1921-1939

Cote

2 O 57/10

10

Garde nationale, entretien des armes (1852). Sapeurs pompiers : subventions (1870, 1909). Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1872).

Date

1852-1909

Cote

2 O 57/9

11

Assistance Médicale Gratuite, crédits (1939). Enfants assistés (1850-1852). Secours à indigents (1891-1931). Familles nombreuses, primes, médailles, etc. (1940). Fonds de chômage, membres de la commission, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1939).

Date

1850-1940

Cote

2 O 57/8

12

Réglementation, stationnement autour de l’église (1863). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres d’animaux (1897-1939). Transport de corps, frais d’autopsie (1927).

Date

1863-1939

Cote

2 O 57/7

13

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, fournitures (1852-1886). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, subventions (1938-1940). Fête patronale, adjudications (1877-1883). Fête des anciens combattants, demande d’utilisation de la salle de classe (1927).

Date

1852-1940

Cote

2 O 57/6

14

Electrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, éclairage des rues.

Date

1922-1938

Cote

2 O 57/5

15

Délimitation, contestation de propriétés communales (1831-1838). Aliénation (1844-1935). Entretien, mise en valeur (1863-1934). Location (1818-1939). Chasse, adjudications, cession des droits (1834-1940). Vaine pâture, règlement (1849, 1890). Cours d’eau et étangs, écobuage, inondations, entretien (1834-1931).

Date

1818-1940

Cote

2 O 57/4

16

Travaux concernant plusieurs bâtiments, conditions générales de l’adjudication des travaux (s.d.). Mairie, réparations, construction d’une salle de mairie (1834-1894). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunts, réparation du plancher, construction de W.C., achat de mobilier, clôture du jardin, logement de l’instituteur (1809, 1848-1939). Bascule, réfection du tablier du pont (1934). Monument aux morts, construction (1919).

Date

1809-1939

Cote

2 O 57/3

17

Assurances, bâtiments communaux (1927-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1938-1939). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1852). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

Date

1850-1939

Cote

2 O 57/2

18

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1855-1938). Receveur municipal, remises (1849-1939). Percepteur, indemnités (1936). Régisseur de recettes, nomination (1936). Garde champêtre, traitement, indemnités (1850-1937). Instituteur, traitement, indemnités (1850-1882). Garde forestier, traitement (1849-1930). Agent voyer, indemnités (1899). Notaires, indemnités (1938). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Fossoyeur, indemnités (1932). Maires, frais de représentation (1929). Plainte de particuliers et de conseillers pour non présentation des comptes (1815).

Date

1815-1939

Cote

2 O 57/1

19

Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

Date

An XII-1941

Cote

1 O 33

20

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

63 medias

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

1779-1867

Cote

5 Mi 59

21

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

19 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 59

22

Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1939). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1849-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1847-1933). Chemins de vidange des coupes (1850-1937). Concessions diverses (1932). Droits de passage (1885-1890). Agents forestiers (1875-1909). Dégâts, incendies, chablis, (1907-1934). Location du droit de chasse (1841-1931). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1911-1912).

Date

1825-1940

Cote

7 M 724

23

22 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 182/20

24

21 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 182/19

25

20 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 182/18

26

20 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 182/17

27

23 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 182/16

28

22 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 182/15

29

23 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 182/14

30

23 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 182/13

31

23 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 182/12

32

23 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 182/11

33

24 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 182/10

34

22 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 182/9

35

20 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 182/8

36

21 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 182/7

37

22 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 182/6

38

24 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 182/5

39

25 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 182/4

40

24 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 182/3

41

27 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 182/2

42

23 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 182/1

43

Lachapelle-sous-Chaux

Date

-

Cote

5 M 268

44

Testament de Jean Claude Quefemme, curé.

Date

1782

Cote

2 G 38

45

Comptes de la fabrique.

Date

1788-1810

Cote

2 G 37

46

Lachapelle-sous-Chaux, rue de La Prairie, maison typique de la vallée de La Savoureuse.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/59

47

Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

2 medias

Lachapelle-sous-Chaux : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 94

48

Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25

49

Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24

50

Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23

51

Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22

52

Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21

53

Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20

54

Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19

55

Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18

56

Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17

57

Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16

58

Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15

59

Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14

60

Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13

61

Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12

62

Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11

63

Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10

64

Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9

65

Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8

66

Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7

67

5 juillet 1766-27 septembre 1788

Date

-

Cote

29 B 6

68

29 septembre 1768

Date

-

Cote

29 B 5

69

15 novembre 1774-15 novembre 1783

Date

-

Cote

29 B 4

70

11 février 1769-14 juillet 1774

Date

-

Cote

29 B 3

71

14 février 1753-31 décembre 1768

Date

-

Cote

29 B 2

72

6 mai 1702-25 février 1715

Date

-

Cote

29 B 1

73

Reconstruction d’une métairie au petit ballon (le Wissgrutt).

Date

1772

Cote

24 B 41

74

Inventaire des archives du greffe du Rosemont partie Roppe-Reinach.

Date

1720

Cote

24 B 40

75

27 août 1781-27 juillet 1784

Date

-

Cote

24 B 39

76

5 octobre 1779-27 août 1781

Date

-

Cote

24 B 38

77

Fragment d'un registre des audiences tenues pour les seigneurs de Roppe et de Ferrette en Rosemont.

Date

1700-1707

Cote

24 B 37

78

Comptes de tutelle.

Date

1681-1757

Cote

24 B 36

79

Pièces de procédures.

Date

1738-1774

Cote

24 B 35

80

Saisies et adjudications.

Date

1671-1787

Cote

24 B 34

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