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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lachapelle-sous-Rougemont
Cote
5 M 269
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°2

1983-1992
Cote
1 E 58 TD 12
 Date
1983-1992
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • TABLES DECENNALES 1792-1992
  • 1983-1992
Résultat n°3

Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers : enregistrement (1942-1992), demandes d’autorisation de voyage en Algérie (1958-1959).
Cote
58 Ed 2 J 9
 Date
1942-1992
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers :...
Résultat n°4

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, installation : attestation, avis préfectoral.
Cote
58 Ed 5 J 6
 Date
1962, 1967
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  •  5 J Hygiène, santé
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
Résultat n°5

Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw : liste des propriétaires à indemniser [s.d.] ; construction d’un transformateur : devis (1938).
Cote
58 Ed 3 O 1
 Date
[s.d.], 1938
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  •  3 O distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
  • Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw :...
Résultat n°6

Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947), recensement des centres d’initiation sportive (1958).
Cote
58 Ed 4 R 2
 Date
1947, 1958
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
  • Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947),...
Résultat n°7

Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.
Cote
58 Ed 1 Z 1
 Date
1935, 1957-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux Archives communales...
  • Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.
Résultat n°8

Livre terrier.
Cote
58 Ed CC 1
 Date
[XVIIIe siècle]-1829
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
Résultat n°9

Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.
Cote
58 Ed 3 D 2
 Date
[s.d.]-[Après 1921]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 3 D Administration générale de la commune
  • Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.
Résultat n°10

Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ; demande d’un achat de terrain pour une entreprise : correspondance (1954) ; nomination du maire pour l’expertise d’un terrain que la commune de Felon veut aliéner (1959).
Cote
58 Ed 1 N 3
 Date
1954, 1959
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ;...
Résultat n°11

Insoumis : mandats d’amener.
Cote
58 Ed 1 H 5
 Date
1908, 1911
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Insoumis : mandats d’amener.
Résultat n°12

Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles (1937), liste des aides non salariés [1962].
Cote
58 Ed 3 F 4
 Date
1937, [1962]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles...
Résultat n°13

Maison dite « maison du berger » : baux de location.
Cote
58 Ed 1 M 18
 Date
1832, 1908
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Maison dite « maison du berger » : baux de location.
Résultat n°14

Droits de places à la halle : adjudication.
Cote
58 Ed 4 F 3
 Date
1849, 1852
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 4 F Foires et marchés
  • Droits de places à la halle : adjudication.
Résultat n°15

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Cote
99 J 35
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°16

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 33
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Carte des principales voies de communication du Territoire...
Résultat n°17

Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.
Cote
99 J 74
 Date
1964-1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
Résultat n°18

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.
Cote
99 J 45
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
Résultat n°19

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.
Cote
99 J 21
 Date
1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
Résultat n°20

Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.
Cote
99 J 31
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
Résultat n°21

« Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.
Cote
99 J 38
 Date
1954, 1959
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs...
Résultat n°22

Plan de la Brasserie, au 1/200.
Cote
99 J 36
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan de la Brasserie, au 1/200.
Résultat n°23

Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
Cote
99 J 34
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
Résultat n°24

Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie Grisez.
Cote
80 Fi 1/60
 Date
1990
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie...
Résultat n°25

Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.
Cote
99 J 39
 Date
1987-1988
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
Résultat n°26

1987
Cote
1 E 58 NDM 18
 Date
1987
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1987
Résultat n°27

1981-1986
Cote
58 Ed 1 G 12
 Date
1981-1986
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1981-1986
Résultat n°28

1986
Cote
1 E 58 NDM 17
 Date
1986
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1986
Résultat n°29

1980-1986 
Cote
58 Ed 1 G 11
 Date
1980-1986
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1980-1986 
Résultat n°30

1985
Cote
1 E 58 NDM 16
 Date
1985
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1985
Résultat n°31

1984
Cote
1 E 58 NDM 15
 Date
1984
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1984
Résultat n°32

1983
Cote
1 E 58 NDM 14
 Date
1983
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1983
Résultat n°33

1982
Cote
1 E 58 NDM 13
 Date
1982
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1982
Résultat n°34

1973-1982 (communes de F à V)
Cote
1 E - TD 12
 Date
1973-1982
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Roppe (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
  • 1973-1982 (communes de F à V)
Résultat n°35

1981
Cote
1 E 58 NDM 12
 Date
1981
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1981
Résultat n°36

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église.
Cote
83 Fi 9
 Date
s.d.
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe, Document photographique, Carte postale

  • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

  • Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort),...
Résultat n°37

2 janvier 1954 - 17 mai 1874
Cote
58 Ed 1 D 6
 Date
2 janvier 1954 - 17 mai 1874
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registres de délibérations.
  • 2 janvier 1954 - 17 mai 1874
Résultat n°38

9 novembre 1955 - 13 février 1981
Cote
58 Ed 1 D 12
 Date
9 novembre 1955 - 13 février 1981
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registres de délibérations.
  • 9 novembre 1955 - 13 février 1981
Résultat n°39

1980
Cote
1 E 58 NDM 11
 Date
1980
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1980
Résultat n°40

1969-1979
Cote
1 E 58 NDM 10
 Date
1969-1979
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1969-1979