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  1. Résultat n°1

    Recensement : liste nominative avec professions (s.d.) ; feuille de modification et relevé des dépenses du recensement (1954) ; correspondance (1957).

    Date

    1954-1957

    Cote

    58 Ed 1 F 4

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistiques
    • Recensement : liste nominative avec professions (s.d.) ;...
  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu : rôles, listes des contribuables.

    Date

    1927-1943

    Cote

    58 Ed 1 G 33

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts sur le revenu : rôles, listes des contribuables.
  3. Résultat n°3

    5 septembre1747-24 janvier 1749

    Cote

    18 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Registres des audiences.
    • 5 septembre1747-24 janvier 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Superficies des cultures de céréales : listes (1940, 1950-1952).

    Date

    1940-1952

    Cote

    58 Ed 3 F 8

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Superficies des cultures de céréales : listes (1940,...
  5. Résultat n°5

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  6. Résultat n°6

    Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 58/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
  7. Résultat n°7

    Plan géométrique du ban de Lachapelle, sections A et B.

    Date

    1833

    Cote

    58 Ed 1 G 3

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Atlas cadastraux.
    • Plan géométrique du ban de Lachapelle, sections A et...
  8. Résultat n°8

    Causes et moyens d'opposition.

    Date

    1732-1788

    Cote

    18 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Causes et moyens d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    1821

    Date

    1821

    Cote

    58 Ed 4 E 6

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    •  Registres des publications de mariages.
    • 1821
  10. Résultat n°10

    Imposition sur les bouilleurs de cru : correspondance (1935-1963), liste des bouilleurs de cru [s.d.].

    Date

    1935-1963

    Cote

    58 Ed 1 G 35

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Imposition sur les bouilleurs de cru : correspondance...
  11. Résultat n°11

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 58 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  12. Résultat n°12

    Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire et son adjoint (1849, 1857), mise sous scellés d’un local (1958), avertissements pour infractions au code de la route (1963-1968), citations d’huissiers à comparaître (1968).

    Date

    1849-1968

    Cote

    58 Ed 3 J 5

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire...
  13. Résultat n°13

    Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

    Date

    1949-1962

    Cote

    99 J 4

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
  14. Résultat n°14

    1907

    Cote

    2 E 5/219

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Adrien Steiger (1901-1932)
    • Minutes.
    • 1907

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  15. Résultat n°15

    13 mai 1883 - 13 août 1907

    Date

    13 mai 1883 - 13 août 1907

    Cote

    58 Ed 1 D 8

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 13 mai 1883 - 13 août 1907
  16. Résultat n°16

    1830-1832

    Cote

    2 E 5/165

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Lachapelle-sous-Rougemont
    • François Monnier (1811-6 mai 1836)
    • Minutes.
    • 1830-1832

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  17. Résultat n°17

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  18. Résultat n°18

    Décès aux colonies d’un habitant militaire au Tonkin : extrait d’acte de décès.

    Date

    1885

    Cote

    58 Ed 4 E 9

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Décès aux colonies d’un habitant militaire au Tonkin :...
  19. Résultat n°19

    Etat des suffrages par candidat, procès-verbal de l’installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement.

    Date

    Mars 1965

    Cote

    58 Ed 1 K 26

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales.
    • Etat des suffrages par candidat, procès-verbal de l’installation...
  20. Résultat n°20

    Séparation des Eglise et de l’Etat : instructions, déclaration de célébration du culte.

    Date

    1906

    Cote

    58 Ed 3 P 2

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période concordataire
    • Séparation des Eglise et de l’Etat : instructions,...
  21. Résultat n°21

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
  22. Résultat n°22
    Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.

    1 media

    Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.

    Cote

    7 Fi 2069

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Lachapelle-sous-Rougemont
    • Lachapelle-sous-Rougemont (Tre de Belfort), le pont.
  23. Résultat n°23

    Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes : tableaux (1851-1852, 1881-1927, 1936, 1953).

    Date

    1851-1953

    Cote

    58 Ed 1 G 23

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impositions locales perçues au titre des contributions...
  24. Résultat n°24

    Prison : nomination des conseils d’inspection de la maison de transfèrement de la commune.

    Date

    1838-1854

    Cote

    58 Ed 3 J 4

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Prison : nomination des conseils d’inspection de la...
  25. Résultat n°25

    1750-1789

    Cote

    18 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Inventaires après décès.
    • 1750-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Confrontations de témoins.

    Date

    1786-1787

    Cote

    18 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Confrontations de témoins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux des opérations, feuilles de dépouillement, votes par correspondance.

    Date

    Mars 1964

    Cote

    58 Ed 1 K 22

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections cantonales.
    • Procès-verbaux des opérations, feuilles de dépouillement,...
  28. Résultat n°28

    Savon : arrêtés sur la répartition, réclamations de la brasserie, demandes d’attributions.

    Date

    1941-1947

    Cote

    58 Ed 5 F 8

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Savon : arrêtés sur la répartition, réclamations de...
  29. Résultat n°29

    9 juillet-10 septembre 1767

    Cote

    2 E 8/416

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Minutes.
    • 9 juillet-10 septembre 1767

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance.

    Date

    Novembre 1958

    Cote

    58 Ed 1 K 13

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections législatives.
    • Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance.
  31. Résultat n°31

    30 juin 1703-16 juillet 1705

    Cote

    18 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Registres des audiences.
    • 30 juin 1703-16 juillet 1705

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    1981-1986

    Date

    1981-1986

    Cote

    58 Ed 1 G 12

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1981-1986
  33. Résultat n°33

    Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne : convocations du maire avec liste des dossiers à examiner.

    Date

    1959-1968

    Cote

    58 Ed 2 Q 4

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’aide...
    • Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne :...
  34. Résultat n°34

    1908

    Cote

    2 E 5/220

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Adrien Steiger (1901-1932)
    • Minutes.
    • 1908

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  35. Résultat n°35
    1836

    28 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 183/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lachapelle-sous-Rougemont
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36

    19 mars 1684-8 juillet 1686.

    Cote

    2 E 8/2

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Denis Nicolas Grandgirard, greffier et chatelain de...
    • « Prothocoles des lods de la Chapelle ».
    • 19 mars 1684-8 juillet 1686.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  37. Résultat n°37

    Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers : enregistrement (1942-1992), demandes d’autorisation de voyage en Algérie (1958-1959).

    Date

    1942-1992

    Cote

    58 Ed 2 J 9

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers :...
  38. Résultat n°38

    Correspondance : instructions des sapeurs-pompiers, assurance, commande de matériel.

    Date

    1946-1969

    Cote

    58 Ed 5 H 2

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Correspondance : instructions des sapeurs-pompiers,...
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance, liste des électeurs.

    Date

    Mars 1970

    Cote

    58 Ed 1 K 23

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections cantonales.
    • Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance,...
  40. Résultat n°40

    Listes d’émargement, procès-verbaux des opérations, installation des conseillers municipaux.

    Date

    1851-1947

    Cote

    58 Ed 1 K 24

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales.
    • Listes d’émargement, procès-verbaux des opérations,...