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715 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lachapelle-sous-Rougemont

    Cote

    5 M 269

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lachapelle-sous-Rougemont
  2. Résultat n°2

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 58 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  3. Résultat n°3

    Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers : enregistrement (1942-1992), demandes d’autorisation de voyage en Algérie (1958-1959).

    Date

    1942-1992

    Cote

    58 Ed 2 J 9

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers :...
  4. Résultat n°4

    Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, installation : attestation, avis préfectoral.

    Date

    1962, 1967

    Cote

    58 Ed 5 J 6

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    •  5 J Hygiène, santé
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
  5. Résultat n°5

    Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw : liste des propriétaires à indemniser [s.d.] ; construction d’un transformateur : devis (1938).

    Date

    [s.d.], 1938

    Cote

    58 Ed 3 O 1

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    •  3 O distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
    • Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw :...
  6. Résultat n°6

    Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947), recensement des centres d’initiation sportive (1958).

    Date

    1947, 1958

    Cote

    58 Ed 4 R 2

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947),...
  7. Résultat n°7

    Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.

    Date

    1935, 1957-1966

    Cote

    58 Ed 1 Z 1

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux Archives communales...
    • Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.
  8. Résultat n°8

    Livre terrier.

    Date

    [XVIIIe siècle]-1829

    Cote

    58 Ed CC 1

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Livre terrier.
  9. Résultat n°9

    Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.

    Date

    [s.d.]-[Après 1921]

    Cote

    58 Ed 3 D 2

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 3 D Administration générale de la commune
    • Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.
  10. Résultat n°10

    Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ; demande d’un achat de terrain pour une entreprise : correspondance (1954) ; nomination du maire pour l’expertise d’un terrain que la commune de Felon veut aliéner (1959).

    Date

    1954, 1959

    Cote

    58 Ed 1 N 3

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ;...
  11. Résultat n°11

    Insoumis : mandats d’amener.

    Date

    1908, 1911

    Cote

    58 Ed 1 H 5

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Insoumis : mandats d’amener.
  12. Résultat n°12

    Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles (1937), liste des aides non salariés [1962].

    Date

    1937, [1962]

    Cote

    58 Ed 3 F 4

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles...
  13. Résultat n°13

    Maison dite « maison du berger » : baux de location.

    Date

    1832, 1908

    Cote

    58 Ed 1 M 18

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Maison dite « maison du berger » : baux de location.
  14. Résultat n°14

    Droits de places à la halle : adjudication.

    Date

    1849, 1852

    Cote

    58 Ed 4 F 3

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés
    • Droits de places à la halle : adjudication.
  15. Résultat n°15

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  16. Résultat n°16

    Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 33

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte des principales voies de communication du Territoire...
  17. Résultat n°17

    Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

    Date

    1964-1991

    Cote

    99 J 74

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
  18. Résultat n°18

    Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

    Cote

    99 J 45

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
  19. Résultat n°19

    Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

    Date

    1991

    Cote

    99 J 21

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
  20. Résultat n°20

    Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 31

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
  21. Résultat n°21

    « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.

    Date

    1954, 1959

    Cote

    99 J 38

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs...
  22. Résultat n°22

    Plan de la Brasserie, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 36

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de la Brasserie, au 1/200.
  23. Résultat n°23

    Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 34

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
  24. Résultat n°24

    Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie Grisez.

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/60

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  25. Résultat n°25

    Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.

    Date

    1987-1988

    Cote

    99 J 39

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
  26. Résultat n°26

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 58 NDM 18

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  27. Résultat n°27

    1981-1986

    Date

    1981-1986

    Cote

    58 Ed 1 G 12

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1981-1986
  28. Résultat n°28

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 58 NDM 17

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  29. Résultat n°29

    1980-1986 

    Date

    1980-1986

    Cote

    58 Ed 1 G 11

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1980-1986 
  30. Résultat n°30

    1985

    Date

    1985

    Cote

    1 E 58 NDM 16

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1985

    Producteur :

    Collection du greffe

  31. Résultat n°31

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 58 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  32. Résultat n°32

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 58 NDM 14

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  33. Résultat n°33

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1 E 58 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  34. Résultat n°34

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  35. Résultat n°35

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1 E 58 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981

    Producteur :

    Collection du greffe

  36. Résultat n°36

    Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    83 Fi 9

    • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

    • Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort),...

    Producteur :

    Françoise Latruffe.

  37. Résultat n°37

    2 janvier 1954 - 17 mai 1874

    Date

    2 janvier 1954 - 17 mai 1874

    Cote

    58 Ed 1 D 6

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 2 janvier 1954 - 17 mai 1874
  38. Résultat n°38

    9 novembre 1955 - 13 février 1981

    Date

    9 novembre 1955 - 13 février 1981

    Cote

    58 Ed 1 D 12

    • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 9 novembre 1955 - 13 février 1981
  39. Résultat n°39

    1980

    Date

    1980

    Cote

    1 E 58 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  40. Résultat n°40

    1969-1979

    Date

    1969-1979

    Cote

    1 E 58 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1979

    Producteur :

    Collection du greffe