Lebetain (Territoire de Belfort, France)

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1

4 medias
Commune de Lebetain

Date

1824

Cote

3 P 85
- Contexte : 3 P - Atlas communaux
- Commune de Lebetain
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
2
Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).

Date

1880-1939

Cote

2 O 63/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937)....
3
1899-1940

Cote

2 O 63/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1899-1940
4
1814-1899

Cote

2 O 63/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1899
5
Distillation, périodes de distillation.

Date

1925-1926

Cote

2 O 63/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Distillation, périodes de distillation.
6
Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).

Date

1852-1940

Cote

2 O 63/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre...
7
Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).

Date

1852-1939

Cote

2 O 63/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939)....
8
Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).

Date

1926-1935

Cote

2 O 63/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935)....
9
Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution scolaire, congés mobiles, heure d’entrée des classes, absence d’élève sans motif (1851-1938). Cours d’adultes (1931). Séances d’éducation physique, demande de renseignement (1939). Fête de l’Arbre de Noël, crédits (1930-1934). Fête patronale, adjudications (1865-1939). Fête du 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).

Date

1851-1939

Cote

2 O 63/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution...
10
Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).

Date

1923-1942

Cote

2 O 63/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Travaux et transports
- Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds...

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Commune de Lebetain

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1899-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1899

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Distillation, périodes de distillation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...