Lebetain (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 63 TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Lebetain

Cote

5 M 271
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Lebetain
Résultat n°3
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 63 TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de 1626 et fontaine du XIXe siècle.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/65
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°5
1987

Date

1987

Cote

1 E 63 NDM 16
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1986

Date

1986

Cote

1 E 63 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1986
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1985

Date

1985

Cote

1 E 63 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1984

Date

1984

Cote

1 E 63 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1983

Date

1983

Cote

1 E 63 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1982

Date

1982

Cote

1 E 63 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
1981

Date

1981

Cote

1 E 63 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°12
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 63 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 63 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°15
1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 63 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°17
1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°18
Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

Date

1828-1942

Cote

7 M 731
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lebetain.
- Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
Résultat n°19

206 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°20
Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).

Date

1923-1942

Cote

2 O 63/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Travaux et transports
- Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds...
Résultat n°21
1852, 1861

Date

1852, 1861

Cote

7 S 162
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lebetain
- 1852, 1861
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°22
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°23
Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).

Date

1852-1940

Cote

2 O 63/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre...
Résultat n°24
1814-1899

Cote

2 O 63/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1899
Résultat n°25
Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).

Date

An XIII-1940

Cote

1 O 49
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°26
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, autorisation de port d’armes (1836-1852). Tambour – afficheur, indemnités (1940). Taupier, indemnités (1930, 1934). Instituteur, traitement, indemnités, plainte pour déplacement (1852-1882). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1875-1931). Garde forestier – bûcheron, indemnités, secours, rétablissement de résidence (1852-1936). Curé, traitement (1852). Architecte, indemnités (1852, 1881). Recensement de la population, révision foncière (1876-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Huissier de Delle, suppression du poste (1930). Maîtres, frais de représentation (1884).

Date

1828-1940

Cote

2 O 63/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°27
1899-1940

Cote

2 O 63/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1899-1940
Résultat n°28
Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).

Date

1852-1939

Cote

2 O 63/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939)....
Résultat n°29
Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution scolaire, congés mobiles, heure d’entrée des classes, absence d’élève sans motif (1851-1938). Cours d’adultes (1931). Séances d’éducation physique, demande de renseignement (1939). Fête de l’Arbre de Noël, crédits (1930-1934). Fête patronale, adjudications (1865-1939). Fête du 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).

Date

1851-1939

Cote

2 O 63/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution...
Résultat n°30
Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien (1872-1933). Mairie, entretien, réparations (1852-1872). Ecole, construction, réparations, entretien (1825-1936). Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture (1852-1939). Bascule, construction (1934-1936). Pompe à incendie, achat, entretien (1839-1930). Cimetière, volonté de construire un cimetière communal, rapport des experts (1939). Cloche, refonte de la cloche communale (1882-1884).

Date

1825-1939

Cote

2 O 63/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
Résultat n°31
Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).

Date

1880-1939

Cote

2 O 63/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937)....
Résultat n°32
Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°33
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1879-1940). Procès, plainte contre le conseil municipal (1870). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1872-1933). Relations franco-suisses, délibérations du conseil général (1932-1935).

Date

1872-1939

Cote

2 O 63/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....
Résultat n°34
Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation (1823-1934). Echange (1835). Gestion, entretien (1926-1937). Location (1833-1931). Carrières, location (1914-1939). Résiliation du bail (1914). Chasse, adjudication, communalisation (1879-1938). Vaine pâture (1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1803-1861).

Date

1803-1939

Cote

2 O 63/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Terrains communaux
- Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation...
Résultat n°35

12 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 188/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 63 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°37
Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).

Date

1926-1935

Cote

2 O 63/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935)....
Résultat n°38
Exploitation des coupes extraordinaires (1827-1938). Elagage, menus produits (1851-1935). Chemins de vidange des coupes (1846-1921). Construction à distance prohibée (1863). Concessions diverses, passage de conduites d’eau (1880). Droits de passage (1894-1926). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1908-1914, 1933). Dégâts, incendies, chablis (1934). Agents forestiers (1876). Location du droit de chasse (1837-1867). Pose d’une croix (1885).

Date

1827-1935

Cote

7 M 732
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lebetain.
- Exploitation des coupes extraordinaires (1827-1938)....
Résultat n°39

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40

11 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 188/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

12 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 188/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42
Distillation, périodes de distillation.

Date

1925-1926

Cote

2 O 63/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEBETAIN
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Distillation, périodes de distillation.
Résultat n°43
1913-1922.

Date

1913-1922

Cote

63 Ed 1 E 6
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1913-1922.
Résultat n°44
Etude agricole du Territoire de Belfort par la société des « Touristes belfortains », commune de Lebetain.

Date

s.d.

Cote

63 Ed 3 F 1
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 1 F Population et statistiques
- Etude agricole du Territoire de Belfort par la société...
Résultat n°45

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°46

13 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 188/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

195 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 63 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°48
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC Delle 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°49

11 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 188/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

14 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 188/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51
1893-1902.

Date

1893-1902

Cote

63 Ed 1 E 5
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1893-1902.
Résultat n°52

13 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 188/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

261 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 63 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°54

13 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 188/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55
1883-1892.

Date

1883-1892

Cote

63 Ed 1 E 4
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1883-1892.
Résultat n°56

12 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 188/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

13 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 188/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

480 medias
1863-1882

Date

1863-1882

Cote

1 E - TC Delle 6 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1863-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°59

13 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 188/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60

13 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 188/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61
1863-1873.

Date

1863-1873

Cote

63 Ed 1 E 3
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1863-1873.
Résultat n°62

14 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 188/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°63

682 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 63 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°64

15 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 188/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°65

2 lots 703 medias
1823-1862

Date

1823-1862

Cote

1 E - TC Delle 3 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1823-1862
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°66

50 medias
1792-1862

Date

1792-1862

Cote

1 E 63 TD 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1792-1862
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°67
1853-1862.

Date

1853-1862

Cote

63 Ed 1 E 2
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1853-1862.
Résultat n°68

15 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 188/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°69

15 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 188/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°70
1843-1852.

Date

1843-1852

Cote

63 Ed 1 E 1
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1843-1852.
Résultat n°71

15 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 188/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°72

15 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 188/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°73

14 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 188/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°74

14 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 188/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°75
Commune de Lebetain

Date

1824

Cote

3 P 85
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Lebetain
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°76

4 medias
Commune de Lebetain (4 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 85
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lebetain (4 feuilles).
Résultat n°77

503 medias
1802-1822

Date

1802-1822

Cote

1 E - TC Delle 1 - 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1802-1822
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Lebetain

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de 1626 et fontaine du XIXe siècle.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1987

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1986

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1985

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1984

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1983

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1982

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1981

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)