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  1. Résultat n°1

    Commune de Lebetain

    Date

    1824

    Cote

    3 P 85

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Lebetain

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Lebetain (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Lebetain (4 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 85

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lebetain (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).

    Date

    1880-1939

    Cote

    2 O 63/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937).…
  4. Résultat n°4

            1899-1940

    Cote

    2 O 63/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1899-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1899

    Cote

    2 O 63/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1899
  6. Résultat n°6

    Distillation, périodes de distillation.

    Date

    1925-1926

    Cote

    2 O 63/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Distillation, périodes de distillation.
  7. Résultat n°7

    Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).

    Date

    1852-1940

    Cote

    2 O 63/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre…
  8. Résultat n°8

    Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 63/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939).…
  9. Résultat n°9

    Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).

    Date

    1926-1935

    Cote

    2 O 63/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935).…
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution scolaire, congés mobiles, heure d’entrée des classes, absence d’élève sans motif (1851-1938). Cours d’adultes (1931). Séances d’éducation physique, demande de renseignement (1939). Fête de l’Arbre de Noël, crédits (1930-1934). Fête patronale, adjudications (1865-1939). Fête du 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).

    Date

    1851-1939

    Cote

    2 O 63/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution…
  11. Résultat n°11

    Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).

    Date

    1923-1942

    Cote

    2 O 63/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Travaux et transports
    • Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds…
  12. Résultat n°12

    Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation (1823-1934). Echange (1835). Gestion, entretien (1926-1937). Location (1833-1931). Carrières, location (1914-1939). Résiliation du bail (1914). Chasse, adjudication, communalisation (1879-1938). Vaine pâture (1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1803-1861).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2 O 63/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Terrains communaux
    • Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation…
  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien (1872-1933). Mairie, entretien, réparations (1852-1872). Ecole, construction, réparations, entretien (1825-1936). Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture (1852-1939). Bascule, construction (1934-1936). Pompe à incendie, achat, entretien (1839-1930). Cimetière, volonté de construire un cimetière communal, rapport des experts (1939). Cloche, refonte de la cloche communale (1882-1884).

    Date

    1825-1939

    Cote

    2 O 63/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,…
  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1879-1940). Procès, plainte contre le conseil municipal (1870). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1872-1933). Relations franco-suisses, délibérations du conseil général (1932-1935).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 63/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939).…
  15. Résultat n°15

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, autorisation de port d’armes (1836-1852). Tambour – afficheur, indemnités (1940). Taupier, indemnités (1930, 1934). Instituteur, traitement, indemnités, plainte pour déplacement (1852-1882). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1875-1931). Garde forestier – bûcheron, indemnités, secours, rétablissement de résidence (1852-1936). Curé, traitement (1852). Architecte, indemnités (1852, 1881). Recensement de la population, révision foncière (1876-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Huissier de Delle, suppression du poste (1930). Maîtres, frais de représentation (1884).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 63/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • LEBETAIN
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,…
  16. Résultat n°16

    Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).

    Date

    An XIII-1940

    Cote

    1 O 49

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère,…

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

    Date

    1924-1939

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :…

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste…

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Plan : copie calque.

    Date

    1928

    Cote

    7 M 1581

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lebetain.
    • Plan : copie calque.
  20. Résultat n°20

    Plan d'aménagement annoté.

    Date

    1878

    Cote

    7 M 1504

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lebetain.
    • Plan d'aménagement annoté.