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368 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Lebetain

    Date

    1824

    Cote

    3 P 85

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lebetain

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Lebetain (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Lebetain (4 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 85

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lebetain (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).

    Date

    1880-1939

    Cote

    2 O 63/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937)....
  4. Résultat n°4

            1899-1940

    Cote

    2 O 63/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1899-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1899

    Cote

    2 O 63/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1899
  6. Résultat n°6

    Distillation, périodes de distillation.

    Date

    1925-1926

    Cote

    2 O 63/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Distillation, périodes de distillation.
  7. Résultat n°7

    Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).

    Date

    1852-1940

    Cote

    2 O 63/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre...
  8. Résultat n°8

    Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 63/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939)....
  9. Résultat n°9

    Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).

    Date

    1926-1935

    Cote

    2 O 63/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935)....
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution scolaire, congés mobiles, heure d’entrée des classes, absence d’élève sans motif (1851-1938). Cours d’adultes (1931). Séances d’éducation physique, demande de renseignement (1939). Fête de l’Arbre de Noël, crédits (1930-1934). Fête patronale, adjudications (1865-1939). Fête du 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).

    Date

    1851-1939

    Cote

    2 O 63/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution...
  11. Résultat n°11

    Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).

    Date

    1923-1942

    Cote

    2 O 63/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Travaux et transports
    • Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds...
  12. Résultat n°12

    Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation (1823-1934). Echange (1835). Gestion, entretien (1926-1937). Location (1833-1931). Carrières, location (1914-1939). Résiliation du bail (1914). Chasse, adjudication, communalisation (1879-1938). Vaine pâture (1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1803-1861).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2 O 63/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Terrains communaux
    • Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation...
  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien (1872-1933). Mairie, entretien, réparations (1852-1872). Ecole, construction, réparations, entretien (1825-1936). Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture (1852-1939). Bascule, construction (1934-1936). Pompe à incendie, achat, entretien (1839-1930). Cimetière, volonté de construire un cimetière communal, rapport des experts (1939). Cloche, refonte de la cloche communale (1882-1884).

    Date

    1825-1939

    Cote

    2 O 63/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1879-1940). Procès, plainte contre le conseil municipal (1870). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1872-1933). Relations franco-suisses, délibérations du conseil général (1932-1935).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 63/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....
  15. Résultat n°15

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, autorisation de port d’armes (1836-1852). Tambour – afficheur, indemnités (1940). Taupier, indemnités (1930, 1934). Instituteur, traitement, indemnités, plainte pour déplacement (1852-1882). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1875-1931). Garde forestier – bûcheron, indemnités, secours, rétablissement de résidence (1852-1936). Curé, traitement (1852). Architecte, indemnités (1852, 1881). Recensement de la population, révision foncière (1876-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Huissier de Delle, suppression du poste (1930). Maîtres, frais de représentation (1884).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 63/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEBETAIN
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  16. Résultat n°16

    Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).

    Date

    An XIII-1940

    Cote

    1 O 49

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

    Date

    1924-1939

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19
    1936

    12 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 188/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 188/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    12 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 188/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    13 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 188/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    11 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 188/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 188/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 188/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 188/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 188/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 188/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    13 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 188/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 188/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    14 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 188/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    15 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 188/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 188/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    15 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 188/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 188/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 188/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    14 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 188/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 188/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lebetain
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Lebetain

    Cote

    5 M 271

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lebetain
  40. Résultat n°40

    Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de 1626 et fontaine du XIXe siècle.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/65

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  41. Résultat n°41
    Lebetain : minute et mise au net.

    2 medias

    Lebetain : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 99

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Lebetain : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

    Date

    1751-1754

    Cote

    13 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    1749

    Cote

    8 B 280

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    1728

    Cote

    8 B 279

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    1663, 1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Litiges sur successions, créances.

    Date

    1716-1789

    Cote

    8 B 277

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Litiges sur successions, créances.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

    Date

    1694-1764

    Cote

    8 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

    Date

    1662, XVIIIe siècle

    Cote

    8 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

    Date

    1737-1788

    Cote

    8 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

    Date

    1696

    Cote

    8 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Procès criminels.

    Date

    1662-1701

    Cote

    8 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès criminels.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

    Date

    1668-1698

    Cote

    8 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Boncourt

    Date

    1709-1769

    Cote

    8 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Boncourt

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Delle

    Date

    1715-1790

    Cote

    8 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Delle

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Registre d’inscription des quittances données au greffier.

    Date

    1787-1790

    Cote

    8 B 264

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d’inscription des quittances données au greffier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Registre de consignation des sommes dues au greffe.

    Date

    1784-1790

    Cote

    8 B 263

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre de consignation des sommes dues au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Registre des quittances consignées au greffe.

    Date

    1770-1787

    Cote

    8 B 262

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des quittances consignées au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Registre des actes de défrichements.

    Date

    1729-1733

    Cote

    8 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des actes de défrichements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    20 janvier 1713-15 mai 1721

    Cote

    8 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 janvier 1713-15 mai 1721

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    5 août 1703-11 août 1713

    Cote

    8 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 5 août 1703-11 août 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    30 avril 1701-5 août 1703

    Cote

    8 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 30 avril 1701-5 août 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Registre des consignations faites au greffe.

    Date

    1769-1784

    Cote

    8 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des consignations faites au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    9 mai 1786-5 octobre 1790

    Cote

    8 B 255

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 9 mai 1786-5 octobre 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    19 juillet 1779-8 mai 1786

    Cote

    8 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 19 juillet 1779-8 mai 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.

    Date

    7 juillet 1772-6 avril 1780

    Cote

    8 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences communes tenues à Boncourt par...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.

    Date

    an XI

    Cote

    8 B 250

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Titres sur les novalles.

    Date

    1625-XVIIe siècle

    Cote

    8 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Titres sur les novalles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

    Date

    1715-1742

    Cote

    8 B 248

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Seigneurie de Delle : comptes.

    Date

    1661-1681

    Cote

    8 B 246

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Seigneurie de Delle : gestion.

    Date

    1600, 1688-1789

    Cote

    8 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : gestion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Rapports des gardes.

    Date

    1733-1756

    Cote

    8 B 244

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Rapports des gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Sentences d’ordres des créanciers.

    Date

    1747-1788

    Cote

    8 B 242

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Sentences d’ordres des créanciers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime