Lebetain (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Lebetain

Date

1824

Cote

3 P 85

2

Commune de Lebetain (4 feuilles).

4 medias

Commune de Lebetain (4 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 85

3

Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).

Date

1880-1939

Cote

2 O 63/13

4

1899-1940

Date

-

Cote

2 O 63/12

5

1814-1899

Date

-

Cote

2 O 63/11

6

Distillation, périodes de distillation.

Date

1925-1926

Cote

2 O 63/10

7

Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).

Date

1852-1940

Cote

2 O 63/9

8

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).

Date

1852-1939

Cote

2 O 63/8

9

Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).

Date

1926-1935

Cote

2 O 63/7

10

Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution scolaire, congés mobiles, heure d’entrée des classes, absence d’élève sans motif (1851-1938). Cours d’adultes (1931). Séances d’éducation physique, demande de renseignement (1939). Fête de l’Arbre de Noël, crédits (1930-1934). Fête patronale, adjudications (1865-1939). Fête du 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).

Date

1851-1939

Cote

2 O 63/6

11

Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).

Date

1923-1942

Cote

2 O 63/5

12

Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation (1823-1934). Echange (1835). Gestion, entretien (1926-1937). Location (1833-1931). Carrières, location (1914-1939). Résiliation du bail (1914). Chasse, adjudication, communalisation (1879-1938). Vaine pâture (1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1803-1861).

Date

1803-1939

Cote

2 O 63/4

13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien (1872-1933). Mairie, entretien, réparations (1852-1872). Ecole, construction, réparations, entretien (1825-1936). Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture (1852-1939). Bascule, construction (1934-1936). Pompe à incendie, achat, entretien (1839-1930). Cimetière, volonté de construire un cimetière communal, rapport des experts (1939). Cloche, refonte de la cloche communale (1882-1884).

Date

1825-1939

Cote

2 O 63/3

14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1879-1940). Procès, plainte contre le conseil municipal (1870). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1872-1933). Relations franco-suisses, délibérations du conseil général (1932-1935).

Date

1872-1939

Cote

2 O 63/2

15

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, autorisation de port d’armes (1836-1852). Tambour – afficheur, indemnités (1940). Taupier, indemnités (1930, 1934). Instituteur, traitement, indemnités, plainte pour déplacement (1852-1882). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1875-1931). Garde forestier – bûcheron, indemnités, secours, rétablissement de résidence (1852-1936). Curé, traitement (1852). Architecte, indemnités (1852, 1881). Recensement de la population, révision foncière (1876-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Huissier de Delle, suppression du poste (1930). Maîtres, frais de représentation (1884).

Date

1828-1940

Cote

2 O 63/1

16

Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).

Date

An XIII-1940

Cote

1 O 49

17

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11

18

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

19

12 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 188/20

20

11 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 188/19

21

12 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 188/18

22

13 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 188/17

23

11 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 188/16

24

14 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 188/15

25

13 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 188/14

26

13 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 188/13

27

12 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 188/12

28

13 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 188/11

29

13 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 188/10

30

13 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 188/9

31

14 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 188/8

32

15 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 188/7

33

15 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 188/6

34

15 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 188/5

35

15 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 188/4

36

15 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 188/3

37

14 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 188/2

38

14 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 188/1

39

Lebetain

Date

-

Cote

5 M 271

40

Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de 1626 et fontaine du XIXe siècle.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/65

41

Lebetain : minute et mise au net.

2 medias

Lebetain : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 99

42

Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

Date

1751-1754

Cote

13 B 26

43

1749

Date

-

Cote

8 B 280

44

1728

Date

-

Cote

8 B 279

45

1663, 1716

Date

-

Cote

8 B 278

46

Litiges sur successions, créances.

Date

1716-1789

Cote

8 B 277

47

Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

Date

1694-1764

Cote

8 B 276

48

Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

Date

1662, XVIIIe siècle

Cote

8 B 275

49

Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

Date

1737-1788

Cote

8 B 274

50

Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

Date

1696

Cote

8 B 273

51

Procès criminels.

Date

1662-1701

Cote

8 B 272

52

Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

Date

1668-1698

Cote

8 B 271

53

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

Date

1539-1735

Cote

8 B 270

54

Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269

55

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268

56

Boncourt

Date

1709-1769

Cote

8 B 267

57

Delle

Date

1715-1790

Cote

8 B 266

58

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265

59

Registre d’inscription des quittances données au greffier.

Date

1787-1790

Cote

8 B 264

60

Registre de consignation des sommes dues au greffe.

Date

1784-1790

Cote

8 B 263

61

Registre des quittances consignées au greffe.

Date

1770-1787

Cote

8 B 262

62

Registre des actes de défrichements.

Date

1729-1733

Cote

8 B 261

63

20 septembre 1720-23 décembre 1747

Date

-

Cote

8 B 260

64

20 janvier 1713-15 mai 1721

Date

-

Cote

8 B 259

65

5 août 1703-11 août 1713

Date

-

Cote

8 B 258

66

30 avril 1701-5 août 1703

Date

-

Cote

8 B 257

67

Registre des consignations faites au greffe.

Date

1769-1784

Cote

8 B 256

68

9 mai 1786-5 octobre 1790

Date

-

Cote

8 B 255

69

19 juillet 1779-8 mai 1786

Date

-

Cote

8 B 254

70

Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.

Date

7 juillet 1772-6 avril 1780

Cote

8 B 253

71

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252

72

Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.

Date

an XI

Cote

8 B 250

73

Titres sur les novalles.

Date

1625-XVIIe siècle

Cote

8 B 249

74

Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

Date

1715-1742

Cote

8 B 248

75

Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

Date

1608-1753

Cote

8 B 247

76

Seigneurie de Delle : comptes.

Date

1661-1681

Cote

8 B 246

77

Seigneurie de Delle : gestion.

Date

1600, 1688-1789

Cote

8 B 245

78

Rapports des gardes.

Date

1733-1756

Cote

8 B 244

79

Pièces de procédures.

Date

1660-1712

Cote

8 B 243

80

Sentences d’ordres des créanciers.

Date

1747-1788

Cote

8 B 242

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