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368 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lebetain
Cote
3 P 85
 Date
1824
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Lebetain
Résultat n°2
Commune de Lebetain (4 feuilles).

4 medias

Commune de Lebetain (4 feuilles).
Cote
3 P 85
 Date
1824
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lebetain (4 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).
Cote
2 O 63/13
 Date
1880-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937)....
Résultat n°4

        1899-1940
Cote
2 O 63/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1899-1940
Résultat n°5

        1814-1899
Cote
2 O 63/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1899
Résultat n°6

Distillation, périodes de distillation.
Cote
2 O 63/10
 Date
1925-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Distillation, périodes de distillation.
Résultat n°7

Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).
Cote
2 O 63/9
 Date
1852-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre...
Résultat n°8

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).
Cote
2 O 63/8
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939)....
Résultat n°9

Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).
Cote
2 O 63/7
 Date
1926-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935)....
Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution scolaire, congés mobiles, heure d’entrée des classes, absence d’élève sans motif (1851-1938). Cours d’adultes (1931). Séances d’éducation physique, demande de renseignement (1939). Fête de l’Arbre de Noël, crédits (1930-1934). Fête patronale, adjudications (1865-1939). Fête du 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).
Cote
2 O 63/6
 Date
1851-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution...
Résultat n°11

Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).
Cote
2 O 63/5
 Date
1923-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Travaux et transports
  • Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds...
Résultat n°12

Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation (1823-1934). Echange (1835). Gestion, entretien (1926-1937). Location (1833-1931). Carrières, location (1914-1939). Résiliation du bail (1914). Chasse, adjudication, communalisation (1879-1938). Vaine pâture (1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1803-1861).
Cote
2 O 63/4
 Date
1803-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Terrains communaux
  • Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation...
Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien (1872-1933). Mairie, entretien, réparations (1852-1872). Ecole, construction, réparations, entretien (1825-1936). Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture (1852-1939). Bascule, construction (1934-1936). Pompe à incendie, achat, entretien (1839-1930). Cimetière, volonté de construire un cimetière communal, rapport des experts (1939). Cloche, refonte de la cloche communale (1882-1884).
Cote
2 O 63/3
 Date
1825-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1879-1940). Procès, plainte contre le conseil municipal (1870). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1872-1933). Relations franco-suisses, délibérations du conseil général (1932-1935).
Cote
2 O 63/2
 Date
1872-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....
Résultat n°15

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, autorisation de port d’armes (1836-1852). Tambour – afficheur, indemnités (1940). Taupier, indemnités (1930, 1934). Instituteur, traitement, indemnités, plainte pour déplacement (1852-1882). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1875-1931). Garde forestier – bûcheron, indemnités, secours, rétablissement de résidence (1852-1936). Curé, traitement (1852). Architecte, indemnités (1852, 1881). Recensement de la population, révision foncière (1876-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Huissier de Delle, suppression du poste (1930). Maîtres, frais de représentation (1884).
Cote
2 O 63/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°16

Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).
Cote
1 O 49
 Date
An XIII-1940
 Lieu
Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère,...
Résultat n°17

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).
Cote
1 O 11
 Date
1924-1939
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Résultat n°18

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Résultat n°19
1936

12 medias

1936
Cote
6 M 188/20
 Date
1936
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1936
Résultat n°20
1931

11 medias

1931
Cote
6 M 188/19
 Date
1931
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1931
Résultat n°21
1926

12 medias

1926
Cote
6 M 188/18
 Date
1926
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1926
Résultat n°22
1921

13 medias

1921
Cote
6 M 188/17
 Date
1921
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1921
Résultat n°23
1911

11 medias

1911
Cote
6 M 188/16
 Date
1911
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1911
Résultat n°24
1906

14 medias

1906
Cote
6 M 188/15
 Date
1906
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1906
Résultat n°25
1901

13 medias

1901
Cote
6 M 188/14
 Date
1901
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1901
Résultat n°26
1896

13 medias

1896
Cote
6 M 188/13
 Date
1896
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1896
Résultat n°27
1891

12 medias

1891
Cote
6 M 188/12
 Date
1891
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1891
Résultat n°28
1886

13 medias

1886
Cote
6 M 188/11
 Date
1886
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1886
Résultat n°29
1881

13 medias

1881
Cote
6 M 188/10
 Date
1881
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1881
Résultat n°30
1876

13 medias

1876
Cote
6 M 188/9
 Date
1876
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1876
Résultat n°31
1872

14 medias

1872
Cote
6 M 188/8
 Date
1872
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1872
Résultat n°32
1866

15 medias

1866
Cote
6 M 188/7
 Date
1866
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1866
Résultat n°33
1861

15 medias

1861
Cote
6 M 188/6
 Date
1861
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1861
Résultat n°34
1856

15 medias

1856
Cote
6 M 188/5
 Date
1856
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1856
Résultat n°35
1851

15 medias

1851
Cote
6 M 188/4
 Date
1851
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1851
Résultat n°36
1846

15 medias

1846
Cote
6 M 188/3
 Date
1846
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1846
Résultat n°37
1841

14 medias

1841
Cote
6 M 188/2
 Date
1841
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1841
Résultat n°38
1836

14 medias

1836
Cote
6 M 188/1
 Date
1836
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1836
Résultat n°39

Lebetain
Cote
5 M 271
 Date- Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lebetain
Résultat n°40

Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de 1626 et fontaine du XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/65
 Date
1987
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de...