Filtrer les résultats
Multimédias
  • 327
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 281
  • 30
  • 20
  • 13
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 368
  • 296
  • 294
  • 292
  • 291
Afficher plus
Période
  • 165
  • 194
  • 286
  • 209
  • 52
  • 1
Sujets
  • 344
  • 300
  • 282
  • 281
  • 62
Afficher plus
Typologies
  • 40
  • 40
  • 40
  • 20
  • 19
Afficher plus
Collectivités
  • 37
  • 37
  • 30
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

368 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lebetain
Cote
3 P 85
 Date
1824
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Lebetain
Résultat n°2
Commune de Lebetain (4 feuilles).

4 medias

Commune de Lebetain (4 feuilles).
Cote
3 P 85
 Date
1824
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Lebetain (4 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937). Impositions (1931-1933). Subventions (1926-1936). Crédits supplémentaires (1880-1939). Comptabilité diverse (1909-1937).
Cote
2 O 63/13
 Date
1880-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1891-1928). Rentes (1931-1937)....
Résultat n°4

        1899-1940
Cote
2 O 63/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1899-1940
Résultat n°5

        1814-1899
Cote
2 O 63/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1899
Résultat n°6

Distillation, périodes de distillation.
Cote
2 O 63/10
 Date
1925-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Distillation, périodes de distillation.
Résultat n°7

Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisition de ramoneur pour entretien des cantonnements des troupes (1940) ; colis de Pâques aux mobilisés (1940).
Cote
2 O 63/9
 Date
1852-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1852). Guerre...
Résultat n°8

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939). Fonds de chômage, atelier de charité (1855, 1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1930).
Cote
2 O 63/8
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1872-1939)....
Résultat n°9

Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935). Renseignements, plaintes (1929).
Cote
2 O 63/7
 Date
1926-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges (1926, 1935)....
Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution scolaire, congés mobiles, heure d’entrée des classes, absence d’élève sans motif (1851-1938). Cours d’adultes (1931). Séances d’éducation physique, demande de renseignement (1939). Fête de l’Arbre de Noël, crédits (1930-1934). Fête patronale, adjudications (1865-1939). Fête du 20e anniversaire de la Victoire, crédits (1938).
Cote
2 O 63/6
 Date
1851-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures, rétribution...
Résultat n°11

Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds des amendes (1936). Eau, recherche et analyse d’une source, emprunt, travaux, état des concessionnaires (1925-1933). Electricité, cahier des charges, dossier d’enquête (1923-1939). Assainissement de la place du village, construction d’aqueducs (1937-1942).
Cote
2 O 63/5
 Date
1923-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Travaux et transports
  • Eau – électricité, demande de subvention sur les fonds...
Résultat n°12

Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation (1823-1934). Echange (1835). Gestion, entretien (1926-1937). Location (1833-1931). Carrières, location (1914-1939). Résiliation du bail (1914). Chasse, adjudication, communalisation (1879-1938). Vaine pâture (1891). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1803-1861).
Cote
2 O 63/4
 Date
1803-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Terrains communaux
  • Abornement (1834-1837). Acquisition (1890-1903). Aliénation...
Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien (1872-1933). Mairie, entretien, réparations (1852-1872). Ecole, construction, réparations, entretien (1825-1936). Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture (1852-1939). Bascule, construction (1934-1936). Pompe à incendie, achat, entretien (1839-1930). Cimetière, volonté de construire un cimetière communal, rapport des experts (1939). Cloche, refonte de la cloche communale (1882-1884).
Cote
2 O 63/3
 Date
1825-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction,...
Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1879-1940). Procès, plainte contre le conseil municipal (1870). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1872-1933). Relations franco-suisses, délibérations du conseil général (1932-1935).
Cote
2 O 63/2
 Date
1872-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1939)....
Résultat n°15

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, autorisation de port d’armes (1836-1852). Tambour – afficheur, indemnités (1940). Taupier, indemnités (1930, 1934). Instituteur, traitement, indemnités, plainte pour déplacement (1852-1882). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1875-1931). Garde forestier – bûcheron, indemnités, secours, rétablissement de résidence (1852-1936). Curé, traitement (1852). Architecte, indemnités (1852, 1881). Recensement de la population, révision foncière (1876-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Huissier de Delle, suppression du poste (1930). Maîtres, frais de représentation (1884).
Cote
2 O 63/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEBETAIN
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°16

Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).
Cote
1 O 49
 Date
An XIII-1940
 Lieu
Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère,...
Résultat n°17

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).
Cote
1 O 11
 Date
1924-1939
 Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Résultat n°18

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Résultat n°19
1936

12 medias

1936
Cote
6 M 188/20
 Date
1936
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1936
Résultat n°20
1931

11 medias

1931
Cote
6 M 188/19
 Date
1931
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1931
Résultat n°21
1926

12 medias

1926
Cote
6 M 188/18
 Date
1926
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1926
Résultat n°22
1921

13 medias

1921
Cote
6 M 188/17
 Date
1921
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1921
Résultat n°23
1911

11 medias

1911
Cote
6 M 188/16
 Date
1911
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1911
Résultat n°24
1906

14 medias

1906
Cote
6 M 188/15
 Date
1906
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1906
Résultat n°25
1901

13 medias

1901
Cote
6 M 188/14
 Date
1901
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1901
Résultat n°26
1896

13 medias

1896
Cote
6 M 188/13
 Date
1896
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1896
Résultat n°27
1891

12 medias

1891
Cote
6 M 188/12
 Date
1891
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1891
Résultat n°28
1886

13 medias

1886
Cote
6 M 188/11
 Date
1886
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1886
Résultat n°29
1881

13 medias

1881
Cote
6 M 188/10
 Date
1881
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1881
Résultat n°30
1876

13 medias

1876
Cote
6 M 188/9
 Date
1876
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1876
Résultat n°31
1872

14 medias

1872
Cote
6 M 188/8
 Date
1872
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1872
Résultat n°32
1866

15 medias

1866
Cote
6 M 188/7
 Date
1866
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1866
Résultat n°33
1861

15 medias

1861
Cote
6 M 188/6
 Date
1861
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1861
Résultat n°34
1856

15 medias

1856
Cote
6 M 188/5
 Date
1856
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1856
Résultat n°35
1851

15 medias

1851
Cote
6 M 188/4
 Date
1851
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1851
Résultat n°36
1846

15 medias

1846
Cote
6 M 188/3
 Date
1846
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1846
Résultat n°37
1841

14 medias

1841
Cote
6 M 188/2
 Date
1841
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1841
Résultat n°38
1836

14 medias

1836
Cote
6 M 188/1
 Date
1836
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Lebetain
  • 1836
Résultat n°39

Lebetain
Cote
5 M 271
 Date- Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lebetain
Résultat n°40

Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de 1626 et fontaine du XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/65
 Date
1987
 Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Lebetain, rue des Deux-Fontaines, Croix de chemin de...
Résultat n°41
Lebetain : minute et mise au net.

2 medias

Lebetain : minute et mise au net.
Cote
1 C 99
 Date- Lieu
Lebetain (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Lebetain : minute et mise au net.
Résultat n°42

Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.
Cote
13 B 26
 Date
1751-1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Résultat n°43

1749
Cote
8 B 280
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1749
Résultat n°44

1728
Cote
8 B 279
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1728
Résultat n°45

1663, 1716
Cote
8 B 278
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1663, 1716
Résultat n°46

Litiges sur successions, créances.
Cote
8 B 277
 Date
1716-1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Litiges sur successions, créances.
Résultat n°47

Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.
Cote
8 B 276
 Date
1694-1764
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
Résultat n°48

Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).
Cote
8 B 275
 Date
1662, XVIIIe siècle
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
Résultat n°49

Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.
Cote
8 B 274
 Date
1737-1788
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
Résultat n°50

Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.
Cote
8 B 273
 Date
1696
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
Résultat n°51

Procès criminels.
Cote
8 B 272
 Date
1662-1701
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès criminels.
Résultat n°52

Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.
Cote
8 B 271
 Date
1668-1698
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
Résultat n°53

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).
Cote
8 B 270
 Date
1539-1735
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Résultat n°54

Registre des audiences.
Cote
8 B 269
 Date
27 mars 1749-28 août 1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences.
Résultat n°55

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Cote
8 B 268
 Date
1706-1710
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Résultat n°56

Boncourt
Cote
8 B 267
 Date
1709-1769
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Boncourt
Résultat n°57

Delle
Cote
8 B 266
 Date
1715-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Delle
Résultat n°58

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».
Cote
8 B 265
 Date
1727-1728
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Résultat n°59

Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Cote
8 B 264
 Date
1787-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Résultat n°60

Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Cote
8 B 263
 Date
1784-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Résultat n°61

Registre des quittances consignées au greffe.
Cote
8 B 262
 Date
1770-1787
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des quittances consignées au greffe.
Résultat n°62

Registre des actes de défrichements.
Cote
8 B 261
 Date
1729-1733
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des actes de défrichements.
Résultat n°63

20 septembre 1720-23 décembre 1747
Cote
8 B 260
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Résultat n°64

20 janvier 1713-15 mai 1721
Cote
8 B 259
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 20 janvier 1713-15 mai 1721
Résultat n°65

5 août 1703-11 août 1713
Cote
8 B 258
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 5 août 1703-11 août 1713
Résultat n°66

30 avril 1701-5 août 1703
Cote
8 B 257
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 30 avril 1701-5 août 1703
Résultat n°67

Registre des consignations faites au greffe.
Cote
8 B 256
 Date
1769-1784
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des consignations faites au greffe.
Résultat n°68

9 mai 1786-5 octobre 1790
Cote
8 B 255
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
  • 9 mai 1786-5 octobre 1790
Résultat n°69

19 juillet 1779-8 mai 1786
Cote
8 B 254
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
  • 19 juillet 1779-8 mai 1786
Résultat n°70

Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.
Cote
8 B 253
 Date
7 juillet 1772-6 avril 1780
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences communes tenues à Boncourt par...
Résultat n°71

Comptes de la communauté de Recouvrance.
Cote
8 B 252
 Date
1701-1715
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Comptes de la communauté de Recouvrance.
Résultat n°72

Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.
Cote
8 B 250
 Date
an XI
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie...
Résultat n°73

Titres sur les novalles.
Cote
8 B 249
 Date
1625-XVIIe siècle
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Titres sur les novalles.
Résultat n°74

Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.
Cote
8 B 248
 Date
1715-1742
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.
Résultat n°75

Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Cote
8 B 247
 Date
1608-1753
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Résultat n°76

Seigneurie de Delle : comptes.
Cote
8 B 246
 Date
1661-1681
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Seigneurie de Delle : comptes.
Résultat n°77

Seigneurie de Delle : gestion.
Cote
8 B 245
 Date
1600, 1688-1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Seigneurie de Delle : gestion.
Résultat n°78

Rapports des gardes.
Cote
8 B 244
 Date
1733-1756
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Rapports des gardes.
Résultat n°79

Pièces de procédures.
Cote
8 B 243
 Date
1660-1712
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Pièces de procédures.
Résultat n°80

Sentences d’ordres des créanciers.
Cote
8 B 242
 Date
1747-1788
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Sentences d’ordres des créanciers.