Leval (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1929). Budgets (1915-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 49

2

31 medias

MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126

3

Commune de Leval (5 feuilles).

5 medias

Commune de Leval (5 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 88

4

Commune de Leval

Date

1832

Cote

3 P 88

5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1873-1912

Cote

3 O 1376

6

Entretien d'un fossé : correspondance.

Date

1863

Cote

3 O 1375

7

Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1901-1904

Cote

3 O 1374

8

Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans, profils.

Date

1852-1854

Cote

3 O 1373

9

Acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau des acquisitions, correspondance.

Date

1844-1845

Cote

3 O 1372

10

Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876). Impositions (1851-1918). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1885-1940). Comptabilité diverse (1902-1934).

Date

1838-1940

Cote

2 O 66/13

11

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 66/12

12

Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien du taureau (1937-1938). Ateliers de distillation, locaux, forfaits (1925-1938).

Date

1925-1938

Cote

2 O 66/10

13

Guerre de 1870-1871, réquisitions (1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux (1939). Conscrits, vote de crédits (1937). Sapeurs pompiers, subventions, frais pour incendies (1882-1938).

Date

1874-1939

Cote

2 O 66/9

14

Contingent d’assistance (1938). Vieillards (1936). Secours à indigents (1852-1937).

Date

1852-1938

Cote

2 O 66/8

15

Arrêtés concernant le stationnement des nomades.

Date

1930

Cote

2 O 66/7

16

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, rétribution scolaire, fournitures aux enfants indigents, vente de vieux mobilier (1843-1883). Bibliothèque, achat de livres (1881-1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête patronale, adjudications (1833-1882).

Date

1843-1939

Cote

2 O 66/6

17

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, lampes de rue (1924-1936). Téléphone, installation et transfert d’une cabine téléphonique (1937-1938).

Date

1924-1938

Cote

2 O 66/5

18

Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883). Aliénation (1807-1900). Gestion, entretien (1861). Location (1852-1929). Carrières, location, droits de passage, contestation (1911-1938). Chasse, adjudications (1851-1937). Vaine pâture (1819-1890). Adjudications diverses (1882-1937). Cours d’eau Saint-Nicolas, curage, entretien, réclamations (an XIII-1851).

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 66/4

19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1925, 1937). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1835-1844). Ecole, location d’une salle pour servir d’école, construction, réparation, entretien (1834-1886) ; logement de l’instituteur, entretien, location (1925, 1937). Pompe à incendie, achat, entretien (1878-1935).

Date

1835-1937

Cote

2 O 66/3

20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1852-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931) ; réunions, ordres du jour (1911, 1913). Elections municipales complémentaires (1914). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1844-1926). Procès, dommages et intérêts (1836-1876). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1936).

Date

1836-1936

Cote

2 O 66/2

21

Personnel, état nominatif, indemnités de chômage (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises (1843-1935). Percepteur, tournées (1922-1931). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an IX-1931). Tambour – afficheur, traitement (1930). Taupier, traitement (1926-1933). Instituteur, traitement, indemnités, transport de bagages (1851-1936). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1931). Maîtresse de couture, indemnités (1928, 1939). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Architecte (1851, 1878). Recensement de la population, indemnités (1926-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1852). Sage-femme, indemnités (1844-1926). Maires, frais de représentation (1935).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 66/1

22

1815-1900

Date

-

Cote

2 O 6/11

23

Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

Date

-

Cote

1 O 48

24

Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

Date

-

Cote

1 O 47

25

Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

Date

-

Cote

1 O 46

26

Leval, délimitation générale.

Date

1844

Cote

7 M 835

27

Délimitation, abornement (1832-1851). Estimation des coupes, vingtième forestier (1851-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1830-1940).

Date

1830-1940

Cote

7 M 737

28

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 191/20

29

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 191/19

30

11 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 191/18

31

11 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 191/17

32

12 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 191/16

33

14 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 191/15

34

13 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 191/14

35

14 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 191/13

36

14 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 191/12

37

13 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 191/11

38

15 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 191/10

39

14 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 191/9

40

16 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 191/8

41

15 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 191/7

42

15 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 191/6

43

14 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 191/5

44

15 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 191/4

45

16 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 191/3

46

16 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 191/2

47

16 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 191/1

48

Leval

Date

-

Cote

5 M 274

49

Leval, pont sur La Saint-Nicolas.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/69

50

Leval : minute et mise au net.

2 medias

Leval : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 103

51

Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2

52

Registre des audiences.

Date

6 novembre 1713-9 août 1717

Cote

25 B 1

53

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276

54

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275

55

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274

56

Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273

57

Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272

58

Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271

59

Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270

60

Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269

61

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268

62

Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267

63

Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Date

-

Cote

4 B 266

64

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265

65

Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*

66

La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*

67

Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*

68

23 janvier1649-16 décembre 1649

Date

-

Cote

4 B 261

69

1757-1759

Date

-

Cote

4 B 260

70

1733-1737

Date

-

Cote

4 B 259

71

janvier 1757-4 juillet 1759

Date

-

Cote

4 B 259

72

19 janvier 1677-30 mars 1678

Date

-

Cote

4 B 258

73

Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257

74

Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256

75

Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255

76

Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254

77

1785-1789

Date

-

Cote

4 B 253

78

1773-1784

Date

-

Cote

4 B 252

79

1771-1772

Date

-

Cote

4 B 251

80

Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

Date

1770-1789

Cote

4 B 250

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