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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1929). Budgets (1915-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 49

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  3. Résultat n°3
    Commune de Leval (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Leval (5 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 88

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Leval (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Commune de Leval

    Date

    1832

    Cote

    3 P 88

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Leval

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1873-1912

    Cote

    3 O 1376

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Leval
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Entretien d'un fossé : correspondance.

    Date

    1863

    Cote

    3 O 1375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Leval
    • Entretien d'un fossé : correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1901-1904

    Cote

    3 O 1374

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Leval
    • Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans, profils.

    Date

    1852-1854

    Cote

    3 O 1373

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Leval
    • Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau des acquisitions, correspondance.

    Date

    1844-1845

    Cote

    3 O 1372

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Leval
    • Acquisitions de terrains : extrait du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876). Impositions (1851-1918). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1885-1940). Comptabilité diverse (1902-1934).

    Date

    1838-1940

    Cote

    2 O 66/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876)....
  11. Résultat n°11

              1900-1940

    Cote

    2 O 66/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  12. Résultat n°12

    Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien du taureau (1937-1938). Ateliers de distillation, locaux, forfaits (1925-1938).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 66/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien...
  13. Résultat n°13

    Guerre de 1870-1871, réquisitions (1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux (1939). Conscrits, vote de crédits (1937). Sapeurs pompiers, subventions, frais pour incendies (1882-1938).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 66/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, réquisitions (1874). Guerre de...
  14. Résultat n°14

    Contingent d’assistance (1938). Vieillards (1936). Secours à indigents (1852-1937).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 66/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Hygiène – Assistance
    • Contingent d’assistance (1938). Vieillards (1936)....
  15. Résultat n°15

    Arrêtés concernant le stationnement des nomades.

    Date

    1930

    Cote

    2 O 66/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Police
    • Arrêtés concernant le stationnement des nomades.
  16. Résultat n°16

    Fonctionnement des écoles, vote de crédits, rétribution scolaire, fournitures aux enfants indigents, vente de vieux mobilier (1843-1883). Bibliothèque, achat de livres (1881-1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête patronale, adjudications (1833-1882).

    Date

    1843-1939

    Cote

    2 O 66/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, vote de crédits, rétribution...
  17. Résultat n°17

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, lampes de rue (1924-1936). Téléphone, installation et transfert d’une cabine téléphonique (1937-1938).

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 O 66/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  18. Résultat n°18

    Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883). Aliénation (1807-1900). Gestion, entretien (1861). Location (1852-1929). Carrières, location, droits de passage, contestation (1911-1938). Chasse, adjudications (1851-1937). Vaine pâture (1819-1890). Adjudications diverses (1882-1937). Cours d’eau Saint-Nicolas, curage, entretien, réclamations (an XIII-1851). 

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    2 O 66/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883)....
  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1925, 1937). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1835-1844). Ecole, location d’une salle pour servir d’école, construction, réparation, entretien (1834-1886) ; logement de l’instituteur, entretien, location (1925, 1937). Pompe à incendie, achat, entretien (1878-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 66/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1925,...
  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1852-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931) ; réunions, ordres du jour (1911, 1913). Elections municipales complémentaires (1914). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1844-1926). Procès, dommages et intérêts (1836-1876). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    2 O 66/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1852-1931)....
  21. Résultat n°21

    Personnel, état nominatif, indemnités de chômage (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises (1843-1935). Percepteur, tournées (1922-1931). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an IX-1931). Tambour – afficheur, traitement (1930). Taupier, traitement (1926-1933). Instituteur, traitement, indemnités, transport de bagages (1851-1936). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1931). Maîtresse de couture, indemnités (1928, 1939). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Architecte (1851, 1878). Recensement de la population, indemnités (1926-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1852). Sage-femme, indemnités (1844-1926). Maires, frais de représentation (1935). 

    Date

    An IX-1939

    Cote

    2 O 66/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Administration générale
    • Personnel, état nominatif, indemnités de chômage (1936)....
  22. Résultat n°22

              1815-1900

    Cote

    2 O 6/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • LEVAL
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  23. Résultat n°23

    Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

    Cote

    1 O 48

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...

    Producteur :

    Préfecture.

  24. Résultat n°24

    Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

    Cote

    1 O 47

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  25. Résultat n°25

    Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

    Cote

    1 O 46

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  26. Résultat n°26

    Leval, délimitation générale.

    Date

    1844

    Cote

    7 M 835

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Leval, délimitation générale.
  27. Résultat n°27

    Délimitation, abornement (1832-1851). Estimation des coupes, vingtième forestier (1851-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1830-1940).

    Date

    1830-1940

    Cote

    7 M 737

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Leval.
    • Délimitation, abornement (1832-1851). Estimation des...
  28. Résultat n°28
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 191/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 191/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1926

    11 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 191/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1921

    11 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 191/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1911

    12 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 191/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 191/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 191/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1896

    14 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 191/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1891

    14 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 191/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 191/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1881

    15 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 191/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 191/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1872

    16 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 191/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Leval
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.