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308 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 192/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Cote

    22 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Commune de Menoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Menoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Elections cantonales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1925-1964

    Cote

    67 Ed 1 K 8

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations.
  5. Résultat n°5

    Délibérations du conseil municipal : extraits.

    Date

    1891-1953

    Cote

    67 Ed 1 D 4

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  6. Résultat n°6

    Extraits de jugements : assignations.

    Date

    1878-1911

    Cote

    67 Ed 3 J 1

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Extraits de jugements : assignations.
  7. Résultat n°7

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1828-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, port d’armes (1821-1870). Taupier, traitement, répartition par propriétaires (1853, 1855). Berger, nomination (1850). Appariteur, traitement (1844, 1855). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1855-1880). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930-1936). Maîtresse de couture, indemnités (1938). Garde forestier, traitement (1844-1858). Notaires, arpenteur, indemnités (1835, 1853). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1881-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1854).

    Date

    1821-1939

    Cote

    2 O 67/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  8. Résultat n°8

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 67/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
  10. Résultat n°10

    Rapports de gardes.

    Date

    1783-1790

    Cote

    22 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11
    Commune de Menoncourt (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Menoncourt (5 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Menoncourt (5 feuilles).
  12. Résultat n°12

    4 mai 1752-2 mars 1758

    Cote

    22 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1752-2 mars 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Menoncourt. 1780

    Cote

    22 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Menoncourt. 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1876, 1927). Mairie, réparations (1835-1937). Ecole, construction, entretien aliénation d’un chemin et d’une rente pour paiement (1860-1938). Puits, réservoir, construction (1901) ; réservoir, location (1876). Fontaines, réparation (1855). Monument aux morts, construction (1923-1924). Corps de garde, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Pompe à incendie, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Bergerie, réparations, vente (1811-1910). Horloge, installation (1925).

    Date

    1811-1938

    Cote

    2 O 67/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  15. Résultat n°15

    24 juillet 1755-8 mars 1759

    Cote

    22 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences « forestales » à tenues Rougegoutte.
    • 24 juillet 1755-8 mars 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1985

    Date

    1985

    Cote

    1 E 67 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MENONCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1985

    Producteur :

    Collection du greffe

  17. Résultat n°17

    Livres de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1935-1947

    Cote

    67 Ed 2 L 2

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L - Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Livres de détail des recettes et des dépenses.
  18. Résultat n°18

    Janvier 1945-mai 1952

    Date

    Janvier 1945-mai 1952

    Cote

    67 Ed 1 D 2

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Janvier 1945-mai 1952
  19. Résultat n°19

    Guerre de 1939-1945 : réquisitions militaires, dommages de guerre.

    Date

    1940-1945

    Cote

    67 Ed 4 H 3

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H - Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1939-1945 : réquisitions militaires, dommages...
  20. Résultat n°20

    Etrangers : registres d’inscriptions.

    Date

    1887-1925

    Cote

    67 Ed 2 J 1

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers : registres d’inscriptions.
  21. Résultat n°21

    Aide médicale gratuite : listes des bénéficiaires.

    Date

    1908-1933

    Cote

    67 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite : listes des bénéficiaires.
  22. Résultat n°22

    Elections à la chambre départementale d’agriculture : listes électorales, listes d’émargement, affiches.

    Date

    1925-1963

    Cote

    67 Ed 1 K 10

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections à la chambre départementale d’agriculture :...
  23. Résultat n°23

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 67 NDM 14

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MENONCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  24. Résultat n°24

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : instructions, procès-verbaux d’élections.

    Date

    1956-1957

    Cote

    67 Ed 1 K 13

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux :...
  25. Résultat n°25

    Consentements à mariage.

    Date

    1904-1932

    Cote

    67 Ed 3 E 1

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Consentements à mariage.
  26. Résultat n°26

    Lettre du Conseil souverain d’Alsace concernant la contestation par les habitants de la communauté d’une sentence rendue par le bailly de Roppe.

    Date

    1717

    Cote

    67 Ed AA 1

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA - Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Lettre du Conseil souverain d’Alsace concernant la...
  27. Résultat n°27
    1863-1872

    127 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    1 E - TC Fontaine 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Fontaine 1863-1942
    • 1863-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  28. Résultat n°28

    Elections aux centres régionaux de la propriété forestière : instructions, listes électorales.

    Date

    1966

    Cote

    67 Ed 1 K 16

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections aux centres régionaux de la propriété forestière :...
  29. Résultat n°29

    Maison du pâtre : aliénation.

    Date

    1893

    Cote

    67 Ed 1 M 5

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Maison du pâtre : aliénation.
  30. Résultat n°30
    1901-1923

    187 medias

    1901-1923

    Date

    1901-1923

    Cote

    1 E 67 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MENONCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1901-1923

    Producteur :

    Collection du greffe

  31. Résultat n°31
    Sépultures 1765-1793

    2 lots 288 medias

    Sépultures 1765-1793

    Date

    1765-1793

    Cote

    80 Ed GG 14

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1765-1793

    Producteur :

    Communes

  32. Résultat n°32

    Abornement général.

    Date

    1867

    Cote

    7 M 838

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Menoncourt.
    • Abornement général.
  33. Résultat n°33

    Elections à la sécurité sociale et à la caisse d’allocations familiales : instructions, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1947-1962

    Cote

    67 Ed 1 K 12

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections à la sécurité sociale et à la caisse d’allocations...
  34. Résultat n°34
    Transcription du registre anabaptiste.

    213 medias

    Transcription du registre anabaptiste.

    Date

    1729-1843

    Cote

    2 D 1/2

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de La May.
    • Transcription du registre anabaptiste.
  35. Résultat n°35

    Taxe sur les gardes-chasse : registre d’inscription.

    Date

    1922-1928

    Cote

    67 Ed 1 G 11

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe sur les gardes-chasse : registre d’inscription.
  36. Résultat n°36

    1870.

    Date

    1870

    Cote

    67 Ed 6 D 1

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Inventaires et archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1870.
  37. Résultat n°37

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1852-1866

    Cote

    67 Ed 2 J 3

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Passeports pour l'intérieur.
  38. Résultat n°38

    Correspondance avec le percepteur.

    Date

    1900-1936

    Cote

    67 Ed 3 G 1

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Correspondance avec le percepteur.
  39. Résultat n°39

    Déclarations des animaux atteints de fièvre aphteuse.

    Date

    1899-1907

    Cote

    67 Ed 5 J 3

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Déclarations des animaux atteints de fièvre aphteuse.
  40. Résultat n°40

    28 juillet-22 août 1790

    Cote

    22 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Registres des rapports des gardes.
    • 28 juillet-22 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime