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308 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Menoncourt

Date

1831

Cote

3 P 89

Résultat n°2
Commune de Menoncourt (5 feuilles).

6 medias

Commune de Menoncourt (5 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 89

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.

Date

1884-1910

Cote

3 O 1439

Résultat n°4

Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal d'adjudication, décomptes des ouvrages exécutés.

Date

1882-1884

Cote

3 O 1438

Résultat n°5

Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866). Impositions (1879-1890). Subventions (1931). Crédits supplémentaires (1872-1936). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1833-1936

Cote

2 O 67/17

Résultat n°6

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 67/16

Résultat n°7

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 67/15

Résultat n°8

Agriculture, achat, entretien, transports, installation d’une machine à battre (1857-1878). Elevage entretien de porc mâle (1852). Ateliers de distillation, locaux, contingents de bouilleurs de cru (1927-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 67/14

Résultat n°9

Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925). Don patriotique pour l’année d’Orient (1855). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages de guerre (1815). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et cantonnements (1939). Indemnités diverses, distribution aux conscrits lors du tirage au sort (1830, 1878), don aux mobilisés (1940).

Date

1815-1940

Cote

2 O 67/13

Résultat n°10

Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours à indigents (1855-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929).

Date

1844-1939

Cote

2 O 67/12

Résultat n°11

Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction de circulation.

Date

1930-1939

Cote

2 O 67/11

Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

Date

1855-1940

Cote

2 O 67/10

Résultat n°13

Electrification de la commune et des écarts, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, installation de lampes de rues.

Date

1925-1941

Cote

2 O 67/9

Résultat n°14

Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 67/8

Résultat n°15

Echange.

Date

1845, 1863

Cote

2 O 67/7

Résultat n°16

Aliénation.

Date

1821-1935

Cote

2 O 67/6

Résultat n°17

Acquisition.

Date

1860-1936

Cote

2 O 67/5

Résultat n°18

Délimitation, bornage de terrains, contestation de propriété (1827-1881) ; anticipation de particuliers (1827).

Date

1827-1881

Cote

2 O 67/4

Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1876, 1927). Mairie, réparations (1835-1937). Ecole, construction, entretien aliénation d’un chemin et d’une rente pour paiement (1860-1938). Puits, réservoir, construction (1901) ; réservoir, location (1876). Fontaines, réparation (1855). Monument aux morts, construction (1923-1924). Corps de garde, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Pompe à incendie, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Bergerie, réparations, vente (1811-1910). Horloge, installation (1925).

Date

1811-1938

Cote

2 O 67/3

Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, abonnement à diverses revues, inventaire (1844-1932). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 67/2