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308 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Menoncourt
Cote
3 P 89
 Date
1831
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Menoncourt
Résultat n°2
Commune de Menoncourt (5 feuilles).

6 medias

Commune de Menoncourt (5 feuilles).
Cote
3 P 89
 Date
1831
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Menoncourt (5 feuilles).
Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1439
 Date
1884-1910
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Les Errues (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Menoncourt
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°4

Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal d'adjudication, décomptes des ouvrages exécutés.
Cote
3 O 1438
 Date
1882-1884
 Lieu
Les Errues (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Les Errues
  • Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal...
Résultat n°5

Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866). Impositions (1879-1890). Subventions (1931). Crédits supplémentaires (1872-1936). Comptabilité diverse (1909-1934).
Cote
2 O 67/17
 Date
1833-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866)....
Résultat n°6

        1900-1940
Cote
2 O 67/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.                                                                          
  •         1900-1940
Résultat n°7

        1814-1900
Cote
2 O 67/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.                                                                          
  •         1814-1900
Résultat n°8

Agriculture, achat, entretien, transports, installation d’une machine à battre (1857-1878). Elevage entretien de porc mâle (1852). Ateliers de distillation, locaux, contingents de bouilleurs de cru (1927-1938).
Cote
2 O 67/14
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat, entretien, transports, installation...
Résultat n°9

Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925). Don patriotique pour l’année d’Orient (1855). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages de guerre (1815). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et cantonnements (1939). Indemnités diverses, distribution aux conscrits lors du tirage au sort (1830, 1878), don aux mobilisés (1940).
Cote
2 O 67/13
 Date
1815-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925)....
Résultat n°10

Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours à indigents (1855-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929).
Cote
2 O 67/12
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours...
Résultat n°11

Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction de circulation.
Cote
2 O 67/11
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction...
Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).
Cote
2 O 67/10
 Date
1855-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
Résultat n°13

Electrification de la commune et des écarts, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, installation de lampes de rues.
Cote
2 O 67/9
 Date
1925-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune et des écarts, cahier...
Résultat n°14

Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).
Cote
2 O 67/8
 Date
An XII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937)....
Résultat n°15

Echange.
Cote
2 O 67/7
 Date
1845, 1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°16

Aliénation.
Cote
2 O 67/6
 Date
1821-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°17

Acquisition.
Cote
2 O 67/5
 Date
1860-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°18

Délimitation, bornage de terrains, contestation de propriété (1827-1881) ; anticipation de particuliers (1827).
Cote
2 O 67/4
 Date
1827-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Délimitation, bornage de terrains, contestation de...
Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1876, 1927). Mairie, réparations (1835-1937). Ecole, construction, entretien aliénation d’un chemin et d’une rente pour paiement (1860-1938). Puits, réservoir, construction (1901) ; réservoir, location (1876). Fontaines, réparation (1855). Monument aux morts, construction (1923-1924). Corps de garde, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Pompe à incendie, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Bergerie, réparations, vente (1811-1910). Horloge, installation (1925).
Cote
2 O 67/3
 Date
1811-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, abonnement à diverses revues, inventaire (1844-1932). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).
Cote
2 O 67/2
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932)....