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1 011 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 50

Résultat n°2
Commune de Moval (2 feuilles).

2 medias

Commune de Moval (2 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 95

Résultat n°3

Commune de Moval

Date

1827

Cote

3 P 95

Résultat n°4

Commune de Meroux

Date

1828

Cote

3 P 90

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1859-1911

Cote

3 O 1326

Résultat n°6

Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal d'adjudication, métré définitif, état des travaux exécutés.

Date

1849-1851

Cote

3 O 1325

Résultat n°7

Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921). Subventions (1912-1930). Crédits supplémentaires (1875-1940). Comptabilité diverse (1888-1934).

Date

1837-1940

Cote

2 O 73/13

Résultat n°8

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 73/12

Résultat n°9

          1814-1900

Date

-

Cote

2 O 73/11

Résultat n°10

Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles (1906-1923). Ateliers publics de distillation,  désignation des locaux (1922-1925).

Date

1906-1925

Cote

2 O 73/10

Résultat n°11

Ouvrages militaires, cession de terrain au génie militaire, ouverture d’une ligne, dégâts commis (1888-1912). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dons aux mobilisés, souscription à l’emprunt (1915-1918). Guerre de 1939-1945, réquisitions de logement (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1893).

Date

1871-1939

Cote

2 O 73/9

Résultat n°12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1929-1933). Enfants assistés (1913, 1919). Secours à indigents (1887-1934). Familles nombreuses (1929-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1918-1930).

Date

1887-1934

Cote

2 O 73/8

Résultat n°13

Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux de limitation de vitesse (1885-1896). Renseignements concernant des autorisations de recouvrir les maisons de chaume (1895-1896).

Date

1885-1896

Cote

2 O 73/7

Résultat n°14

Fonctionnement, fourniture, chauffage, congés mobiles, crédits mobilier (1873-1925). Bibliothèque, achat de livres (1925). Cours d’adultes, création (1926-1940). Caisse des écoles, création, subventions (1884-1932). Fêtes, délivrance de branchage pour la fête-Dieu (1886), achat de matériel d’illumination (1921).

Date

1873 -1940

Cote

2 O 73/6

Résultat n°15

Electricité, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp, emprunt, éclairage des rues (1912-1939). Assainissement, curage des fossés (1886). Chemins de fer, expropriation de terrains (1876, 1925).

Date

1876-1939

Cote

2 O 73/5

Résultat n°16

Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise en valeur (1847, 1861), location (1807-1933). Carrières (an XI). Chasse (1875-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1886). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1917-1929). 

Date

An XI-1933

Cote

2 O 73/4

Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1910-1933). Mairie, location, entretien (1840-1936). Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations, construction d’un jardin pour l’instituteur (1839-1923). Lavoir, construction (1879-1888). Fontaines, réparations (1850-1919). Croix, remplacement (1901-1902).

Date

1839-1936

Cote

2 O 73/3

Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929) ; réunions, contestation, autorisation de réunion, rattachement de Moval à Meroux (an IX-1907). Elections, révision des listes, plainte du maire (1883-1888). Archives, reliure, abonnement à diverses revues, classement (1890-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1872-1931).

Date

An IX-1931

Cote

2 O 73/2

Résultat n°19

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1889-1926). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1931). Garde champêtre, nomination, traitement (1872-1896). Taupier, traitement (1853-1919). Sonneur, traitement (1912). Appariteur, traitement (1889). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1872-1884). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1886-1915). Gérant du téléphone, traitement (1910). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1872-1928). Cantonnier, indemnités, demande de report d’âge de la retraite (1912, 1922). Curé, traitement (1875). Notaires et avoués, experts, indemnités (1903-1920). Recensement de la population, réévaluations foncières (1886-1939). Médecin vaccinateur, traitement (1904, 1906). Sœurs garde-malades, indemnités, secours (1924-1926). Fossoyeur, indemnités (1922). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement (1887, 1894).

Date

1828-1939

Cote

2 O 73/1

Résultat n°20

Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).

Date

1833-1939

Cote

2 O 68/21

Résultat n°21

Arrêté municipal concernant la tranquillité publique (1845). Voie publique, achat et passage du chasse-neige (1926-1936) ; interdiction de stationnement de nomades (1938). Plainte relative à la construction d’une maison sur terrain communal sans autorisation (1875).

Date

1845-1938

Cote

2 O 68/15

Résultat n°22

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, achat de mobilier chauffage, liste d’enfants (1844-1933). Bibliothèque, subventions (1928). Cours d’adultes, création (1930-1936). Caisse des écoles, subventions (1932). Fête patronale, adjudications (1876-1938). Fêtes nationales, vote de crédits (1928-1938).

Date

1876-1938

Cote

2 O 68/14

Résultat n°23

Eau, captage de source (1936-1939). Electricité, électrification de la commune et de maisons particulières (1920-1942). Téléphone, ransfert d’une cabine téléphonique (1925). Postes, suppression d’une boîte aux lettres (1927). Suppression de la ligne de voyageurs Belfort-Delle, réclamations (1938).

Date

1920-1942

Cote

2 O 68/13

Résultat n°24

Délimitation, biens communaux provenant de la succession Mazarin (1837-1849). Acquisition et vente (1823). Aliénation (1894-1937). Echange (1857). Entretien, mise en valeur (an IX, 1861). Location (1807-1933). Chasse (1849-1937). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses (1853-1939). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1850-1856).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 68/12

Résultat n°25

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°26

Horloge, installation, entretien, remontage.

Date

1925-1935

Cote

2 O 68/10

Résultat n°27

Croix, construction.

Date

1880-1881

Cote

2 O 68/9

Résultat n°28

Pompe à incendie, fourniture.

Date

1843-1844

Cote

2 O 68/8

Résultat n°29

Monument aux morts, construction.

Date

1920

Cote

2 O 68/7

Résultat n°30

Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).

Date

1830-1931

Cote

2 O 68/6

Résultat n°31

Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

Date

1830-1937

Cote

2 O 68/5

Résultat n°32

Mairie, construction, entretien, agrandissement.

Date

1843-1925

Cote

2 O 68/4

Résultat n°33

Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.

Date

1869-1929

Cote

2 O 68/3

Résultat n°34

Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). Archives, classement, abonnement à divers périodiques, reliure (1844-1926). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1838-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1838-1939

Cote

2 O 68/2

Résultat n°35

Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1850-1940). Taupier, traitement (1855). Berger, secours (1865). Appariteur, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1844-1926). Gérant du téléphone, traitement (1926-1931). Facteur porteur de dépêches, traitement, indemnités (1844-1927). Débit du tabac, nomination (1866). Garde forestier, traitement, secours (1843-1926). Bûcheron garde-coupe, nomination, traitement, plainte (1834-1850). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1850-1858). Notaires avocat architecte, indemnités (1843-1937). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Sœurs gardes-malades, loyer, fourniture de médicaments, indemnités (1925-1938). Fossoyeur, traitement (1925, 1931). Femme de ménage, traitement (1926-1930). Ramoneur, traitement (1850). Maires, frais de déplacement, remboursements (1926, 1938).

Date

1828-1940

Cote

2 O 68/1

Résultat n°36

          1814-1900

Date

-

Cote

2 O 66/11

Résultat n°37

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 8/20

Résultat n°38

Agriculture, achat et entretien de matériel (1926-1937), élevage, état des animaux possédés par chaque propriétaire (1872). Ateliers de distillation, locaux (1922-1926).

Date

1872-1937

Cote

2 O 8/18

Résultat n°39

Ouvrages militaires, expropriation et vente de terrain pour ouvrages du Bosmont (1877, 1936). Administration militaire, entretien des tombes (1925, 1930). Réglementation concernant le mariage de militaires (1939). Guerre de 1939-1945, réquisitions chevaux, automobiles, cantonnement (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 8/17

Résultat n°40

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé (1933-1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs. (1932-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1850-1930).

Date

1844-1939

Cote

2 O 8/16