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771 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1933). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 51
 Date
1911-1936
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création :...
Résultat n°2
Commune de Montreux-Château (13 feuilles).

13 medias

Commune de Montreux-Château (13 feuilles).
Cote
3 P 93
 Date
1831
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Montreux-Château (13 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Montreux-Château
Cote
3 P 93
 Date
1831
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Montreux-Château
Résultat n°4

Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune (1897) ; legs par Auguste Hechemann d'un terrain à bâtir : correspondance, délibérations (1930-1932).
Cote
4 O 30
 Date
1897-1932
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune...
Résultat n°5

1890-1930
Cote
3 O 1413
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1890-1930
Résultat n°6

1846-1889
Cote
3 O 1412
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1846-1889
Résultat n°7

Construction et réparations de plusieurs ponts : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans et croquis.
Cote
3 O 1411
 Date
1841-1867
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Construction et réparations de plusieurs ponts : extraits...
Résultat n°8

Reconstruction d'une partie du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1410
 Date
1865-1866
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Reconstruction d'une partie du chemin : extraits du...
Résultat n°9

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans.
Cote
3 O 1409
 Date
1848-1850
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°10

Acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans parcellaires.
Cote
3 O 1408
 Date
1840-1852
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Acquisition de terrains : extraits du registre des...
Résultat n°11

Comptabilité. - Emprunts (1853-1920). Rentes (1829-1930). Impositions (1828-1920). Subventions (1886-1939). Crédits supplémentaires (1880-1933). Comptabilité diverse (1837-1919).
Cote
2 O 71/28
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1853-1920). Rentes (1829-1930)....
Résultat n°12

        1871-1940
Cote
2 O 71/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1871-1940
Résultat n°13

        1814-1870
Cote
2 O 71/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1870
Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1936). Commerce et foires, demande de changement de date (1871), marchés, prix du pain et de la viande (1915-1921). Bascules – abattoir – marché, taxe d’abattage, prix des places, droit de pesage. Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, demande de délai (1922-1939). Laiterie de Petit-Croix, plainte de Montreux (1906-1910). Usine Moitrissier, contestation du règlement d’eau (1867).
Cote
2 O 71/25
 Date
1871-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1936)....
Résultat n°15

Administration militaire, sépultures, ré-inhumation de soldats, demande de congé (1894-1935). Ouvrages militaires, expropriation de terrains (1935). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre, remboursement d’emprunt (1873-1875). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1920, 1922). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux, et de la viande (1939-1940). Sapeurs pompiers, uniforme des pompiers, frais d’incendie (1920, 1931).
Cote
2 O 71/24
 Date
1873-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, sépultures, ré-inhumation...
Résultat n°16

Assistance médicale gratuite (AMG), vaccinations (1923-1940). Enfants assistés, aliénés (1849, 1886). Secours à indigents (1855-1937). Familles nombreuses, journée des mères française (1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1929). Atelier de charité (1847).
Cote
2 O 71/23
 Date
1849-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), vaccinations (1923-1940)....
Résultat n°17

Voie publique, réglementation de la circulation et du stationnement, nomades (1884-1936). Police des lieux publics (1899-1920). Destruction des chardons, échenillage (1908). Renseignements, plaintes contre l’ouverture de colombiers, demande d’installer la TSF et un cinéma, demande d’un certificat de bonnes vie et mœurs, demande d’intervention pour obtenir un logement (1879-1932). Corbillard, achat, entretien, adjudications (1910-1938).
Cote
2 O 71/22
 Date
1879-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Police
  • Voie publique, réglementation de la circulation et...
Résultat n°18

Fonctionnement des écoles, crédits, rétribution scolaire, création de classes enfantines, d’une garderie d’enfants, chauffage, fournitures, congés scolaires mobiles (1850-1930). Bibliothèque, crédits (1922). Cours d’adultes, création (1906-1936). Caisse des écoles (1896-1907). Musique, prêt d’instruments à la Société de musique, vente des instruments (1925-1935). Fête de l’arbre de Noël, crédits (1901-1939). Fêtes nationales, crédits (1889-1938). Fête patronale, adjudication, changement de date (1874-1936).
Cote
2 O 71/21
 Date
1850-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, rétribution scolaire,...
Résultat n°19

Eau, installation de canalisations (1914-1928). Electricité, électrification de la commune, installation de lampes de rues (1921-1934). Assainissement, établissement d’une conduite d’eaux ménagères (1929) ; pétition pour l’allongement d’un fossé (1932). Téléphone, installation du téléphone, trafic postal (1907-1934). Chemin de fer, horaires des trains, vœux relatifs à la situation de la gare de Petit-Croix (1884-1921).
Cote
2 O 71/20
 Date
1884-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Travaux et transports
  • Eau, installation de canalisations (1914-1928). Electricité,...
Résultat n°20

Entretien (1861-1902). Location (1849-1938). Chasse-pêche, adjudication (1893-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1902-1930). Carpière, location (1920-1932). Cours d’eau - canaux d’irrigation – fossés, entretien, curage (1836-1929).
Cote
2 O 71/19
 Date
1836-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  • Entretien (1861-1902). Location (1849-1938). Chasse-pêche,...